SECTION_TA

{ Chapitre 2 : Centres d'action médico-sociale précoce — Décret n°2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, et des établissements mentionnés au 2° de l'article L. 6111-2 du code de la santé publique. }
{ TITRE VI BIS : CONGÉ POUR INVALIDITÉ TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE — Décret n°88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction publique hospitalière }
{ Section 3 : Engins ou procédés de pêche et mesures techniques associées — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 1 : Taille minimale et protection des juvéniles — Code rural et de la pêche maritime }
{ Sous-section 2 : Pêche maritime à pied à titre professionnel — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre II : Institutions représentatives du personnel — Code du travail }
{ Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte — Code de l'éducation }
{ Sous-section 4 : Pénalités — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexes — Arrêté du 6 décembre 1988 RELATIF AUX EMOLUMENTS,REMUNERATIONS OU INDEMNITES DES PERSONNELS MEDICAUX EXERCANT LEURS FONCTIONS A TEMPS PLEIN OU A TEMPS PARTIEL DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS }
{ Chapitre 3 : Etablissements et services accueillant des mineurs ou des majeurs de moins de vingt et un ans confiés par l'autorité judiciaire — Décret n°2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, et des établissements mentionnés au 2° de l'article L. 6111-2 du code de la santé publique. }
{ Section 2 : Gestion de la flotte de pêche et accès aux ressources — Code rural et de la pêche maritime }
{ Sous-section 1 : Le contrôle phytosanitaire à la production et lors de la circulation — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre III : Dispositions relatives au département de la Réunion. — Code forestier }
{ Sous-section 8 : Sanctions des dispositions complémentaires applicables à certains bateaux — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) }
{ Section 1 : Organisation et fonctionnement de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives — Code du sport }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'I.N.R.I.A. Section 1 : Dispositions relatives au corps de directeur de recherche. — Décret n°86-576 du 14 mars 1986 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique }
{ TITRE II : SUSPENSION DU VERSEMENT DE LA PRESTATION SPECIFIQUE DEPENDANCE. — Décret n°97-426 du 28 avril 1997 relatif aux conditions et aux modalités d'attribution de la prestation spécifique dépendance instituée par la loi n° 97-60 du 24 janvier 1997 }
{ Modèle de rapport de présentation pour un projet de marché (art. 203 du code des marchés publics). — Arrêté du 23 novembre 1993 PORTANT REMPLACEMENT DU MODELE DE RAPPORT DE PRESENTATION DES MARCHES }
{ Section 3 : Procédure de délivrance de l'agrément. — Décret n° 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire ou de la procédure extrajudiciaire d'identification des personnes décédées }
{ Section 1 : Subventions proportionnelles — Décret n° 2003-1018 du 24 octobre 2003 relatif au soutien financier de l'industrie vidéographique }

Résultats 3241 à 3260

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