SECTION_TA

  1. {  CHAPITRE II : Désignation des représentants de l’administration — Arrêté du 16 février 1993 portant création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents nommés dans les emplois de pilote et de personnel navigant technique de la direction générale des douanes et droits indirects  }
  2. {  ÉMISSIONS DE LA CAMPAGNE OFFICIELLE RADIOTÉLÉVISÉE EN VUE DE L'ÉLECTION DES MEMBRES DE L'ASSEMBLÉE DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE DU 23 MAI 2004 — Décision n° 2004-182 du 6 mai 2004 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française du 23 mai 2004  }
  3. {  TITRE Ier : COMPOSITION DE LA COMMISSION — Arrêté du 16 février 1993 portant création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents nommés dans les emplois de pilote et de personnel navigant technique de la direction générale des douanes et droits indirects  }
  4. {  Sous-section 3 : Hébergement collectif des travailleurs saisonniers. — Code rural et de la pêche maritime  }
  5. {  TITRE V LES ÉTABLISSEMENTS FRANÇAIS D'ENSEIGNEMENT À L'ÉTRANGER — Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)  }
  6. {  Chapitre IV : Dispositions particulières aux îles Wallis et Futuna — Code monétaire et financier  }
  7. {  Section 3 : Bruits de voisinage. — Code de la santé publique  }
  8. {  Chapitre V : Dispositions diverses et transitoires. — Décret n°2002-449 du 2 avril 2002 portant simplification de la procédure administrative applicable aux legs en faveur de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements et des associations, fondations et congrégations et au contrôle des actes de disposition des associations ou fondations reconnues d'utilité publique  }
  9. {  TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret n°2004-765 du 29 juillet 2004 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des collaborateurs et agents de maîtrise de France Télécom.  }
  10. {  Titre Ier : Dispositions générales. — Décret n°86-1121 du 17 octobre 1986 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES EXPERTS TECHNIQUES DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE,DES P ET T ET DU TOURISME  }
  11. {  Section I : Lieu unique de cotisation des employeurs agricoles (LUCEA) — Arrêté du 14 décembre 2000 fixant les conditions de la dérogation prévue à l'article 5 du décret n° 76-1282 du 29 décembre 1976 relatif au recouvrement par les caisses de mutualité sociale agricole des cotisations assises sur les salaires  }
  12. {  TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence  }
  13. {  Section 1 : Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé. — Code du travail  }
  14. {  TITRE Ier : COMPOSITION — Arrêté du 23 avril 2004 créant une commission d'information auprès de l'installation nucléaire de base secrète de COGEMA Pierrelatte  }
  15. {  Paragraphe 1 : Création et administration — Code de l'urbanisme  }
  16. {  Réduction d'impôt accordée au titre des frais de scolarité des enfants poursuivant des études secondaires ou supérieures. — Code général des impôts  }
  17. {  Section 2 : Règles de fonctionnement. — Loi n° 88-82 du 22 janvier 1988 portant statut du territoire de la Nouvelle-Calédonie (1)  }
  18. {  TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n°93-515 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres de La Poste et au corps des cadres de France Télécom  }
  19. {  Sous-section 1 : Allocations aux vieux travailleurs salariés. — Code de la sécurité sociale  }
  20. {  TITRE Ier : COMPOSITION — Arrêté du 23 avril 2004 créant une commission d'information auprès de l'installation nucléaire de base secrète du CEA/CESTA au Barp (Gironde)  }

Résultats 3241 à 3260

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