SECTION_TA

{ CONCOURS AJT N° 3 — Décision du 4 avril 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours de recrutement d'adjoints techniques de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts }
{ Caractéristiques du document. — Arrêté du 2 octobre 1978 relatif aux caractéristiques et modalités d'établissement du document d'accompagnement de l'animal, prévu par le décret n° 78-415 du 23 mars 1978, sur l'identification permanente et généralisée du cheptel bovin }
{ Exemples d'articles chaussants visés par le présent décret. — Décret n°96-477 du 30 mai 1996 relatif à l'étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur }
{ Paragraphe 2 : Conditions d'hébergement et d'entretien des animaux — Code rural et de la pêche maritime }
{ CHAPITRE Ier : Constitution du cautionnement. — Décret n° 64-685 du 2 juillet 1964 relatif à la constitution et à la libération du cautionnement exigé des comptables publics }
{ Chapitre III : Des mines appartenant à l'Etat. — Code minier }
{ Livre V : Organismes professionnels agricoles — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre II : Contrat de travail — Code du travail }
{ TITRE 2 : AUTRES PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE — Arrêté du 22 décembre 2005 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale }
{ Titre Ier : De la création d'agglomérations nouvelles. — Loi n°70-610 du 10 juillet 1970 BOSCHER }
{ Titre II : L'aide à l'intervention de l'avocat prévue par les dispositions de la troisième partie de la loi du 10 juillet 1991 — Décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991 portant application de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique }
{ CHAPITRE III : Brevet et licence de parachutiste professionnel. — Arrêté relatif à la création d'un brevet et d'une licence de parachutiste professionnel et d'une qualification d'instructeur. }
{ Annexe — Décision n° 2013-122 du 15 janvier 2013 autorisant la SAS RTV Multicom à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique intitulé Voltage }
{ Cinquième partie : L'emploi — Code du travail }
{ Section unique : Comité de la société coopérative européenne. — Code du travail }
{ Chapitre III : Dispositions modifiant le titre III du code de la famille et de l'aide sociale. — Loi n° 86-17 du 6 janvier 1986 adaptant la législation sanitaire et sociale aux transferts de compétences en matière d'aide sociale et de santé. }
{ Annexes — Arrêté du 21 avril 1994 portant autorisation d'exploitation d'un réseau indépendant de télécommunications par satellites }
{ Paragraphe 2 : Ressources — Code monétaire et financier }
{ Sous-section 2 : Désignation, élection et statut des membres. — Code du travail }
{ Section 4 : Fonction publique hospitalière — Code général de la fonction publique }

Résultats 3201 à 3220

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