SECTION_TA

  1. {  Annexe — Délibération du 21 mai 2014 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz en distribution publique proposé par GDF Suez pour le mois de juin 2014 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 27 juin 2013  }
  2. {  CHAP. 6 : DISPOSITIONS PARTICULIERES A CERTAINES CATEGORIES D'ASSURES. — Décret n°80-548 du 11 juillet 1980 PORTANT ORGANISATION DE L'ASSURANCE PERSONNELLE.  }
  3. {  Chapitre Ier : Les appellations d'origine — Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe)  }
  4. {  Paragraphe 5 : Gouvernance des établissements de crédit et des sociétés de financement — Code monétaire et financier  }
  5. {  CHAPITRE Ier : Dispositions générales. — Décret n° 92-413 du 30 avril 1992 portant statut particulier des greffiers en chef des services judiciaires  }
  6. {  TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — Décret n°2003-643 du 10 juillet 2003 modifiant le décret n° 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture  }
  7. {  Chapitre 334-III : Procédure d'entretien — Arrêté du 15 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires  }
  8. {  TITRE Ier : ORGANISATION — Décret n° 2003-655 du 18 juillet 2003 relatif aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière  }
  9. {  TITRE IV : Les groupements professionnels, la représentation des salariés — Ordonnance n° 85-1181 du 13 novembre 1985 relative aux principes directeurs du droit du travail et à l'organisation et au fonctionnement de l'inspection du travail et du tribunal du travail en Nouvelle-Calédonie  }
  10. {  Chapitre 1er : Travailleurs salariés détachés à l'étranger — Code de la sécurité sociale  }
  11. {  TITRE II : COMPOSITION — Décret n° 2003-655 du 18 juillet 2003 relatif aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière  }
  12. {  CHAP. 8 : REPARTITION DES CHARGES — Décret n°80-548 du 11 juillet 1980 PORTANT ORGANISATION DE L'ASSURANCE PERSONNELLE.  }
  13. {  Sous-section 6 : Maisons de réadaptation fonctionnelle — Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code  }
  14. {  TITRE III : FONCTIONNEMENT — Décret n° 2003-655 du 18 juillet 2003 relatif aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière  }
  15. {  Sous-section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code  }
  16. {  Section 2 : Prestataires de services de paiement et changeurs manuels. — Code monétaire et financier  }
  17. {  Sous-section 1 : Dispositions communes. — Code de la sécurité sociale  }
  18. {  TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINS TRANSPORTS — Décret n° 2014-530 du 22 mai 2014 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  19. {  Section 3 : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer. — Code rural et de la pêche maritime  }
  20. {  Partie III : Opérations concernant la tranche des machines, la cargaison et le ballast — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution  }

Résultats 3221 à 3240

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