SECTION_TA

{ TITRE VI : DISPOSITIONS FINALES. — Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (1). }
{ Chapitre II : Missions et compétences — Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur. }
{ Chapitre 226-4 : Prévention, détection et extinction de l’incendie et lutte contre l’incendie — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ Titre Ier : Budget ordinaire (services civils) — Loi n° 47-1465 du 8 août 1947 relative à certaines dispositions d'ordre financier. }
{ Section 11 : Dispositions diverses. — Code des juridictions financières }
{ Sous-section 4 : Système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre appliqué aux compagnies maritimes — Code de l'environnement }
{ CONCOURS N° 211 — Arrêté du 6 février 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique }
{ TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES. — Décret n°89-710 du 28 septembre 1989 portant statut particulier du corps des directeurs d'études et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient. }
{ Paragraphe 3 : Personnel. — Code de la sécurité sociale }
{ Section 2 : Personnes autorisées à exercer la profession — Code de la santé publique }
{ Logement — Arrêté du 22 octobre 1980 approuvant le contrat type des agents contractuels des établissements publics chargés des parcs nationaux }
{ AGREMENT DES SERVICES MEDICAUX - CONTROLE. — Code du travail }
{ Paragraphe 5 : Accès au C.N.E.S.S.S — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE 1er : DISPOSITIONS RELATIVES À LA PRIME FORFAITAIRE DUE AU TITRE DU REVENU MINIMUM D'INSERTION — Décret n°2006-1198 du 29 septembre 2006 portant diverses dispositions relatives à la prime forfaitaire due au titre de l'allocation de revenu minimum d'insertion et de l'allocation de parent isolé et modifiant le code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets) et le code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire) }
{ Chapitre II : La commission du réseau de la diffusion de la presse — Loi n° 47-585 du 2 avril 1947 relative au statut des entreprises de groupage et de distribution des journaux et publications périodiques }
{ TITRE VI : MALADIES PROFESSIONNELLES — Décret n° 2009-1576 du 16 décembre 2009 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-1588 du 13 décembre 2006 relative au régime de prévention, de réparation et de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles à Mayotte (décret en Conseil d'Etat) }
{ Paragraphe 2 : Rémunération. — Code du travail }
{ Sous-section 6 : Personnes de nationalité française exerçant ou ayant exercé une activité professionnelle salariée ou assimilée hors du territoire français. — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE IV : De l'École du Louvre. — Décret no 90-1026 du 14 novembre 1990 relatif à la Réunion des musées nationaux et à l'Ecole du Louvre }

Résultats 3321 à 3340

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