SECTION_TA

  1. {  NOTES *RELATIVES A LA FICHE DE RENSEIGNEMENT A REMPLIR PAR LE COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE* — Arrêté du 10 octobre 1974 DETERMINANT LA NATURE DES RENSEIGNEMENTS QUE LES COMITES OU ORGANISMES PROFESSIONNELS D'HYGIENE ET DE SECURITE SONT TENUS DE FOURNIR AU MINISTERE DU TRAVAIL *CHS*.  }
  2. {  Examens et essais. — Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique  }
  3. {  Titre II : Dispositions relatives à la santé. — Loi n° 87-39 du 27 janvier 1987 portant diverses mesures *dispositions* d'ordre social (1).  }
  4. {  Chapitre VI : Contentieux — Code de la propriété intellectuelle  }
  5. {  Paragraphe 2 : Réalisation des contrôles dans le cadre des aides gérées dans le système intégré de gestion et de contrôle — Code rural et de la pêche maritime  }
  6. {  Section 1 : Dispositions générales. — Code de la sécurité sociale  }
  7. {  Contrats revalorisables. — Décret n°52-1326 du 15 décembre 1952 pris pour l'application de la loi n° 52-332 du 24 mars 1952 et relatif aux contrats de crédit différé  }
  8. {  Deuxième partie : MOYENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPECIALES — Loi n° 2000-656 du 13 juillet 2000 de finances rectificative pour 2000 (1)  }
  9. {  Paragraphe 1 : Lits de médecine, chirurgie, obstétrique, de soins de suite et de réadaptation et lits autorisés en vue de l'exercice de certaines activités de soins — Code de la santé publique  }
  10. {  Chapitre III : Adaptation de la partie 2 — Code de la défense  }
  11. {  Date d'application. — Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique  }
  12. {  Sous-Section 4 : Direction de la lutte. — Code forestier  }
  13. {  PENALITES — Code général des impôts, annexe IV  }
  14. {  Chapitre III : Les établissements de crédit spécialisés — Code monétaire et financier  }
  15. {  Titre IV : Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste — Code de la santé publique  }
  16. {  Paragraphe 3 : Réalisation des contrôles dans le cadre des aides non gérées dans le système intégré de gestion et de contrôle — Code rural et de la pêche maritime  }
  17. {  MODALITES DE CALCUL DE L'AIDE FINANCIERE DE L'ETAT AUX ETABLISSEMENTS AGREES. — Décret n°79-940 du 7 novembre 1979 PORTANT APPLICATION A L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE DE LA LOI N. 78-786 DU 28 JUILLET 1978 COMPLETANT LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI N. 60-791 DU 2 AOUT 1960 RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT ET A LA FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES.  }
  18. {  Sous-section 1 : Règles d'organisation — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  19. {  Paragraphe 1 : Dispositions générales — Code de la santé publique  }
  20. {  Chapitre III : Autorisation — Arrêté du 1er septembre 2003 relatif aux modalités de délivrance de l'agrément sanitaire et de l'autorisation de certains établissements visés par le règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine  }

Résultats 3181 à 3200

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