SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Organisation et mission — Code monétaire et financier  }
  2. {  Section III : Du conseil supérieur. — Ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'ordre des experts-comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable  }
  3. {  TITRE IX : CESSATION OU REPRISE DE SERVICE, COORDINATION AVEC LE RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE. — Décret n°2004-1056 du 5 octobre 2004 relatif au régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat  }
  4. {  CHAPITRE III : Dispositions financières et comptables. — Décret no 95-710 du 9 mai 1995 pris pour l'application des dispositions de l'article 1er de la loi no 94-638 du 25 juillet 1994 et relatif aux agences d'insertion et aux contrats d'insertion par l'activité dans les départements d'outre-mer  }
  5. {  B. - Autres mesures. — Loi n° 78-1240 du 29 décembre 1978 de Finances rectificative pour 1978 (1)  }
  6. {  Paragraphe 4 : Organisation des secours — Code rural et de la pêche maritime  }
  7. {  Sous-paragraphe 2 : Transmission des propositions budgétaires et procédure contradictoire. — Code de l'action sociale et des familles  }
  8. {  Section 1 : Le conseil d'administration. — Décret no 95-710 du 9 mai 1995 pris pour l'application des dispositions de l'article 1er de la loi no 94-638 du 25 juillet 1994 et relatif aux agences d'insertion et aux contrats d'insertion par l'activité dans les départements d'outre-mer  }
  9. {  « Chapitre III « Des établissements de transfusion sanguine — Loi n° 93-5 du 4 janvier 1993 relative à la sécurité en matière de transfusion sanguine et de médicament.  }
  10. {  B. - Frais de séjour (hébergement, repas) — Arrêté du 22 août 2006 pris pour l'application des articles 2-8, 6 et 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique voyages des personnels civils du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire  }
  11. {  Section 4 : Sanctions administratives et mesures conservatoires — Code du sport  }
  12. {  Compte spécial des vins importés. — Code du vin  }
  13. {  Section 1 : Dispositions relatives aux experts scientifiques et techniques et aux jurys de concours — Décret n°2002-136 du 1 février 2002 modifiant le décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques.  }
  14. {  Chapitre II : Dispositions transitoires et entrée en vigueur. — Décret n°2006-1221 du 5 octobre 2006 relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers et modifiant le code de la santé publique (Dispositions réglementaires)  }
  15. {  Section préliminaire — Code du sport  }
  16. {  Section 3 : Le directeur départemental des services d'incendie et de secours. — Loi n° 96-369 du 3 mai 1996 relative aux services d'incendie et de secours  }
  17. {  Livre II : L'apprentissage — Code du travail  }
  18. {  Section 2 : Dissolution ou suspension d'activité d'une association ou d'un groupement de fait ayant pour objet le soutien à une association sportive — Code du sport  }
  19. {  Section 6 Contrat relatif aux activités d'adultes-relais — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)  }
  20. {  TITRE III : LES INDEMNITES HORAIRES, L'ALLOCATION DE VETERANCE ET LA PRESTATION DE FIDELISATION ET DE RECONNAISSANCE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES. — Loi n° 96-370 du 3 mai 1996 relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers (1)  }

Résultats 3181 à 3200

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