SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 10 août 2015 fixant les modalités d'organisation générale de la formation initiale des inspecteurs stagiaires de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes  }
  2. {  Sous-section 1 : Recevabilité — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  3. {  Section 2 : L'appel du jugement de sursis. — Code de justice administrative  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 1er juillet 2016 relatif au modèle type de contrat d'intégration républicaine créé par la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France  }
  5. {  TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES — Code du sport  }
  6. {  TITRE II : DISPOSITIONS DIVERSES — Ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur.  }
  7. {  Chapitre Ier : Diagnostics anténataux : diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire. — Code de la santé publique  }
  8. {  Titre Ier : Modalités de soins psychiatriques — Code de la santé publique  }
  9. {  TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU CORPS DES OUVRIERS PROFESSIONNELS. — Décret n°2005-1522 du 5 décembre 2005 modifiant le décret n° 91-462 du 14 mai 1991 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers d'entretien et d'accueil, des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale et au corps des techniciens de l'éducation nationale.  }
  10. {  Paragraphe 3 : Organismes de placement collectif — Code de la sécurité sociale  }
  11. {  Section 2 : Réquisitions pour la marine nationale et l'armée de l'air et de l'espace — Code de la défense  }
  12. {  Achat d'énergie aux producteurs autonomes. — Décret du 23 décembre 1994 approuvant le cahier des charges type de la concession à Electricité de France du réseau d'alimentation générale en énergie électrique  }
  13. {  Chapitre III : Cessation de fonctions. — Arrêté du 13 novembre 1973 portant homologation des modifications apportées au statut du personnel administratif de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie, des chambres régionales de commerce et d'industrie et des chambres de commerce et d'industrie  }
  14. {  Section 3 : Ingrédients et émissions — Code de la santé publique  }
  15. {  Chapitre III : Les stages d'application et le stage pratique dans les unités d'enquête — Arrêté du 10 août 2015 fixant les modalités d'organisation générale de la formation initiale des inspecteurs stagiaires de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes  }
  16. {  Chapitre IV : Le contrôle des connaissances — Arrêté du 10 août 2015 fixant les modalités d'organisation générale de la formation initiale des inspecteurs stagiaires de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes  }
  17. {  Sous-section 2 : Secteurs et districts du second degré. — Code de l'éducation  }
  18. {  Chapitre 2 bis : Dispositions concernant les vaccinations — Arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé  }
  19. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER — Décret n°2007-585 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat).  }
  20. {  Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop) — Arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules  }

Résultats 3001 à 3020

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