SECTION_TA

  1. {  TITRE II : DISPOSITIONS FINALES — Décret n° 2008-637 du 30 juin 2008 portant règlement des retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens  }
  2. {  CHAPITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES A LA DEMATERIALISATION DES DOCUMENTS DE LA CONSULTATION, DES CANDIDATURES ET DES OFFRES — Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2017-NA-03 du 6 mars 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radios Chrétiennes en France RCF Aube/Haute-Marne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé « RCF Aube/Haute-Marne »  }
  4. {  SOUS SECTION 4 : PRESENCE IRREGULIERE A BORD — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  5. {  Action extérieure de l'Etat — LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (1)  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements  }
  7. {  CHAPITRE IER : DISPOSITIONS A CARACTERE GENERAL — Décret n° 2009-1596 du 18 décembre 2009 relatif au contrôle des organismes de sécurité sociale  }
  8. {  CHAPITRE II : LIQUIDATION DES PENSIONS — Décret n° 2008-639 du 30 juin 2008 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la société nationale SNCF et ses filiales et groupements d'intérêt économique relevant du champ du I de l'article L. 2101-2 du code des transports  }
  9. {  Régimes sociaux et de retraite — LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (1)  }
  10. {  TITRE II : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2009-1596 du 18 décembre 2009 relatif au contrôle des organismes de sécurité sociale  }
  11. {  TITRE II : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2009-1597 du 18 décembre 2009 relatif au contrôle des organismes de sécurité sociale et portant modification du code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets)  }
  12. {  CHAPITRE VIII : CONTROLE DE L'APPLICATION DE LA LEGISLATION DU TRAVAIL — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  13. {  Chapitre V : Lutte contre la toxicomanie. — Code de la santé publique  }
  14. {  Sécurité — LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (1)  }
  15. {  CHAPITRE V : COORDINATION EN MATIERE D'ASSURANCE VIEILLESSE ET D'ASSURANCE INVALIDITE — Décret n° 2008-639 du 30 juin 2008 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la société nationale SNCF et ses filiales et groupements d'intérêt économique relevant du champ du I de l'article L. 2101-2 du code des transports  }
  16. {  Section 5 : Recours et récupération — Code de l'action sociale et des familles  }
  17. {  CHAPITRE III : AUTRES TRANSPORTS — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  18. {  Chapitre 3 : Régime des militaires — Code de la sécurité sociale  }
  19. {  Section 1 : Dispositif départemental d'insertion. — Code de l'action sociale et des familles  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 30 janvier 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes « Twin'R » et « Tri'R » dans la réglementation thermique 2005  }

Résultats 301 à 320

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