SECTION_TA

{ Section 7 : Médaille des blessés de guerre — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre II : Modalités générales de la procédure d'autorisation — Décision n° 2011-1052 du 27 septembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de télévision à vocation locale diffusé par voie hertzienne terrestre dans la région Limousin }
{ Annexe — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions }
{ Section 4 : Activités d'assistance médicale à la procréation — Code de la santé publique }
{ Section 1 : Bourses et subventions — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2011-1521 du 14 novembre 2011 modifiant le décret n° 2009-63 du 16 janvier 2009 portant statut particulier du corps des ingénieurs des mines }
{ Annexe — Arrêté du 22 septembre 2011 portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes }
{ Annexe — Décision n° 2015-RM-18 du 15 juin 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Salazes FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Salazes FM }
{ Section 3 : Dispositions communes aux subventions pour études et subventions pour apprentissage — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale }
{ Travail des femmes — Annexe I : Collaborateurs convention collective nationale du 13 février 1973 }
{ Annexe — Arrêté du 13 juillet 2015 relatif à l'expérimentation d'une signalisation d'une zone à circulation restreinte dans la commune de Paris pour certaines catégories de véhicules }
{ Chapitre III : Présentation, examen des propositions, notification des décisions adoptées et mise en vigueur des Règlements et autres décisions adoptées — Décret n° 2016-485 du 20 avril 2016 portant publication du règlement général refondu de l'Union postale universelle, de la convention postale universelle (ensemble un protocole final) et de l'arrangement concernant les services postaux de paiement, adoptés à Doha le 11 octobre 2012 (1) }
{ Chapitre III : Placement des pupilles — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Gestion du régime. — Régime de prévoyance Avenant n° 1 du 16 décembre 2005 }
{ Annexe — Arrêté du 5 décembre 2016 portant création d'une zone interdite temporaire à Paris (Paris), identifiée ZIT Balard, dans la région d'information de vol de Paris }
{ Section 1 : Reconnaissance du droit au titre de pupille de la Nation — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Sous-section 2 : Révision du droit — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions }
{ Chapitre II : Sépultures perpétuelles — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Entrée en vigueur de l'accord — Accord du 13 février 2004 relatif à la réforme de la classification }

Résultats 301 à 320

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