SECTION_TA

{ Titre Ier : GRANDEURS PHYSIQUES REPRÉSENTANT LES VALEURS LIMITES D'EXPOSITION — Arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux grandeurs physiques que représentent les valeurs limites d'exposition professionnelle et les valeurs déclenchant l'action décrivant l'exposition à des champs électromagnétiques en milieu de travail }
{ Titre III : RAPPORT SOCIAL UNIQUE ET BASE DE DONNÉES SOCIALES — Code général de la fonction publique }
{ Section 6 : Actions juridictionnelles — Code de la consommation }
{ Annexe — Décision n° 2016-435 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique }
{ Titre Ier : Eau et milieux aquatiques — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2016-441 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Chapitre VI : Assistance dans l'exercice de recours administratifs — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Arrêté du 27 juin 2023 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2021 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « I-MILO » }
{ Titre II : Chasse — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2016-686 du 20 juillet 2016 autorisant la société Guyane Média à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé ATV Guyane }
{ Annexe — Décision n° 2018-160 du 21 mars 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence }
{ Annexe — Décision n° 2016-441 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ II. - Modalités d'admission pour les étudiants étrangers — Arrêté du 4 février 2019 fixant les modalités d'admission directe en deuxième année de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg }
{ Annexe — Décision n° 2016-441 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Section 1 : Champ d'application — Code de la consommation }
{ Titre III : Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles — Code de l'environnement }
{ Section 1 : Dispositions relatives à la composition des jurys d'examen professionnel de sélection pour l'avancement de grade — Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux règles de composition des jurys et aux modalités de désignation des experts susceptibles de siéger dans les jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur }
{ ANNEXE A L'ARTICLE R121-1 — Code de la consommation }
{ Annexe — Décision n° 2016-441 du 9 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Annexe — Avis de recrutement de travailleurs handicapés par la voie contractuelle dans le corps des assistants de service social du ministère de la justice au titre de l'année 2018 }

Résultats 321 à 340

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