SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2016-579 du 18 mai 2016 modifiant la décision n° 2013-179 du 15 janvier 2013 autorisant la société D ! CI TV à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé D ! CI TV }
{ Chapitre Ier : PRÉSELECTION — Arrêté du 1er juillet 2019 relatif aux concours prévus aux 1° et 2° de l'article 5 du décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA LIBERTÉ DE CRÉATION ET À LA CRÉATION ARTISTIQUE — LOI n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (1) }
{ Section 3 : Exercice de la profession. — Décret n° 93-1112 du 20 septembre 1993 pris pour l'application à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ Section 6 : Communication des conclusions du commissaire enquêteur — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Section 1 : Règles générales concernant la liquidation. — Décret n° 93-1112 du 20 septembre 1993 pris pour l'application à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ Section 1 : Attestations scolaires et brevet de sécurité routière. — Code de la route }
{ Annexe — Décision n° 2017-310 du 24 mai 2017 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Nova }
{ Section 2 : Dispositions particulières aux différents cas de nullité ou de dissolution de la société — Décret n° 93-1112 du 20 septembre 1993 pris pour l'application à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ TITRE III : CONDITIONS D'APPLICATIONS. — Arrêté du 3 août 1999 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages }
{ Annexe — Arrêté du 24 décembre 2020 relatif au parcours de soins global après le traitement d'un cancer }
{ Annexe — Arrêté du 24 décembre 2020 relatif au parcours de soins global après le traitement d'un cancer }
{ Annexe — Décision n° 2020-958 du 2 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Alouette pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alouette }
{ TITRE Ier : CONDITIONS D'INSCRIPTION ET SELECTION — Arrêté du 28 juillet 1997 relatif aux conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Escalade, à l'issue d'une formation }
{ Chapitre II : La délivrance de copies aux tiers — Décret n° 2020-797 du 29 juin 2020 relatif à la mise à la disposition du public des décisions des juridictions judiciaires et administratives }
{ Section 1 : Etablissements d'enseignement à titre onéreux. — Code de la route }
{ Annexe — Décret n° 2020-804 du 29 juin 2020 relatif aux conditions et modalités d'emploi des fonds provenant de la caisse nationale de garantie des ouvriers dockers et à l'agrément de l'organisme national en charge de leur gestion }
{ Annexe — Décision n° 2020-958 du 2 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Alouette pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alouette }
{ Chapitre Ier : Organisation des enseignements. — Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle }
{ Titre II : MESURES FAVORISANT LE RETOUR À L'EMPLOI ET LA SÉCURISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }

Résultats 321 à 340

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