SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 26 avril 2023 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris }
{ Annexe — Décision n° 2024-510 du 29 mai 2024 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone Laval local }
{ Titre II : DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION DES PROFESSIONS LIBÉRALES — Ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées }
{ Section 10. - Moyens de secours et protection contre l'incendie, avertissement, surveillance. — Arrêté du 23 mars 1965 portant approbation du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) }
{ Chapitre II : FONDS NATIONAL DE L'EMPLOI — Code du travail }
{ Section 3 : Notification et dépôt. — Code du travail }
{ Sous-section 1 : Exercice de la profession et interdictions et incompatibilités diverses — Décret n° 2022-950 du 29 juin 2022 relatif à certaines sociétés constituées pour l'exercice de la profession de commissaire de justice }
{ Annexe — Arrêté du 29 juin 2022 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fournis par ENGIE }
{ Section 3 : Régime des paiements — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Section 1 : Organisation. — Code rural (ancien) }
{ Section 12 : Dispositions finales — Décision du 4 mai 2022 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Section 3 : Dégagements — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). }
{ Chapitre Ier : Dispositions communes — Ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées }
{ Chapitre III : DISPOSITIONS REGISSANT L'EMPLOI DE CERTAINES CATEGORIES DE TRAVAILLEURS — Code du travail }
{ TITRE III : AUTRES MESURES ADMINISTRATIVES D'ÉLOIGNEMENT — Ordonnance n° 2004-1248 du 24 novembre 2004 relative à la partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. }
{ Chapitre II : Des professions de santé — Ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées }
{ Date d'application — Accord du 15 juin 2005 relatif à l'emploi et à l'accès à la formation }
{ OFFICE NATIONAL D'IMMIGRATION *ONI* . — Code du travail }
{ Annexe — Arrêté du 13 mai 2023 relatif aux définitions transversales relatives à l'activité et aux surfaces agricoles, à partir de la campagne 2023, dans le cadre de la politique agricole commune }
{ Section 4 : Révision. — Code du travail }

Résultats 321 à 340

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