SECTION_TA

{ Section 5 : Des instances de déontologie des juges des tribunaux de commerce — Code de commerce }
{ Titre III : Dispositions finales. — Arrêté du 8 septembre 1966 relatif à l'application du décret n° 763 du 3 septembre 1965 relatif au café et établissant la description des fèves défectueuses et le barème de calcul des défauts des cafés verts et torréfiés }
{ Annexe — Décret n° 2015-1044 du 21 août 2015 approuvant des avenants aux conventions passées entre l'Etat et la société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) et entre l'Etat et la société des Autoroutes Rhône-Alpes (AREA) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes et aux cahiers des charges annexés à ces conventions }
{ Sous-paragraphe 1 : Caractéristiques et homologation des systèmes informatisés de billetterie — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Sous-section 2 : Relevés des informations relatives aux recettes réalisées dans les établissements de spectacles cinématographiques — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes }
{ Annexe — Arrêté du 21 mars 2018 autorisant, au titre de l'année 2018, des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements }
{ Chapitre III : De l'élection des membres des chambres de commerce et d'industrie territoriales, des chambres de commerce et d'industrie de région et des délégués consulaires — Code de commerce }
{ Sous-section 1 : Classement des établissements d'art et d'essai — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes }
{ ANNEXE 1-6 (ANNEXE A L'ARTICLE A. 123-68-1) — Code de commerce }
{ Chapitre Ier : Institution des bureaux de vote électronique et des bureaux de vote électronique centralisateurs — Décret n° 2017-1560 du 14 novembre 2017 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière }
{ Annexe — Décision n° 2018-0170 du 22 février 2018 relative à la collecte d'informations concernant le déploiement et la commercialisation des réseaux fixes à haut et très haut débit }
{ Paragraphe 2 : Des membres et des services du Haut conseil — Code de commerce }
{ Annexe — Décret n° 2015-1801 du 29 décembre 2015 portant répartition des crédits et découverts autorisés par la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 }
{ Chapitre II : Préparation des opérations électorales — Décret n° 2017-1560 du 14 novembre 2017 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière }
{ Chapitre III : Statut et scolarité des élèves et des étudiants — Décret n° 2013-1140 du 9 décembre 2013 relatif à l'Ecole normale supérieure }
{ Paragraphe 3 : Du régime budgétaire et comptable du Haut conseil — Code de commerce }
{ Annexe — Décision n° 2018-480 du 13 juin 2018 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL FM Graffiti relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Toulouse }
{ Chapitre IV : Dispositions communes — Code du cinéma et de l'image animée }

Résultats 321 à 340

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