SECTION_TA

  1. {  CHAPITRE II : VACATIONS — Arrêté du 12 mai 2011 relatif aux indemnités de fonctions, aux frais de représentation et aux frais de déplacement des membres des chambres de métiers et de l'artisanat de région et des chambres de niveau départemental  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 31 mars 2010 portant fixation du budget primitif du premier exercice de l'agence régionale de santé d'Alsace  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 31 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Trégor Goëlo (zone de protection spéciale)  }
  4. {  TITRE V : DISPOSITIONS FINALES — Ordonnance n° 2009-375 du 1er avril 2009 réformant les voies de recours contre certaines visites et saisies administratives  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 31 mars 2010 portant fixation du budget primitif du premier exercice de l'agence régionale de santé du Centre  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 31 mars 2010 portant fixation du budget primitif du premier exercice de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2013-458 du 12 juin 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2  }
  8. {  Chapitre III : Armées — Arrêté du 10 octobre 2016 portant délégation de signature (ministère de la défense)  }
  9. {  Annexe — Décret n° 2010-1481 du 2 décembre 2010 portant transfert de crédits  }
  10. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE L'URBANISME — Décret n° 2009-377 du 3 avril 2009 relatif aux parcs nationaux  }
  11. {  TITRE IV : VERIFICATION PRIMITIVE — Arrêté du 24 mars 2009 relatif aux jaugeurs  }
  12. {  Section 1 : Comités techniques des établissements publics de santé — Décret n° 2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique  }
  13. {  Chapitre II : Carnet de santé et examens obligatoires — Code de la santé publique  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 25 novembre 2010 fixant les modèles de conventions prévues aux articles 371 C et 371 O de l'annexe II au code général des impôts conclues entre les centres de gestion agréés, les associations de gestion agréées et l'administration fiscale  }
  15. {  TITRE V : VERIFICATION DE L'INSTALLATION — Arrêté du 24 mars 2009 relatif aux jaugeurs  }
  16. {  Chapitre II : Interruption pratiquée avant la fin de la douzième semaine de grossesse — Code de la santé publique  }
  17. {  TITRE IX : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — Arrêté du 24 mars 2009 relatif aux jaugeurs  }
  18. {  TITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES — LOI n° 2010-1487 du 7 décembre 2010 relative au Département de Mayotte (1)  }
  19. {  Chapitre II : Transports sanitaires — Code de la santé publique  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2010-766 du 20 juillet 2010 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Rennes  }

Résultats 321 à 340

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