SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2025-285 du 14 mai 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Jazz Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio }
{ Annexe — Décision n° 2025-285 du 14 mai 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Jazz Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio }
{ Annexe — Arrêté du 7 septembre 2016 portant approbation d'avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public créé dans le domaine de l'action sanitaire et sociale }
{ Annexe — Arrêté du 28 juillet 2017 fixant les conditions et le contenu de la formation de garde juré }
{ Titre IV : CONTRÔLE DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES ET DES AUTORITÉS PUBLIQUES INDÉPENDANTES — LOI n° 2017-55 du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (1) }
{ Annexe — Décision n° 2017-545 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Avignon, NRJ Marseille, NRJ Nice et NRJ Menton-Monaco }
{ Chapitre X : Société d'économie mixte d'aménagement à opération unique — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Décision n° 2025-286 du 14 mai 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Latina France pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Latina }
{ Annexe — Arrêté du 12 juillet 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) }
{ Annexe — Décision n° 2025-287 du 14 mai 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Corse }
{ Annexe — Décision n° 2025-287 du 14 mai 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Corse }
{ Annexe — Décision n° 2020-191 du 5 février 2020 autorisant la SAS Voltage à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Voltage }
{ Section III : Utilisation de documents vidéographiques ou sonores — Décision n° 2017-57 du 15 février 2017 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Pierre-et-Miquelon les 19 et 26 mars 2017 }
{ Annexe — Arrêté du 20 décembre 2018 pris en application des articles R. 2213-25 et R. 2213-25-1 du code général des collectivités territoriales, définissant les caractéristiques applicables aux cercueils et fixant les modalités de vérification de ces caractéristiques }
{ Chapitre II : Dispositions particulières aux bâtiments insalubres et à la restauration immobilière. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, à utilisation commerciale — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ Annexe — Décision n° 2017-75 du 18 janvier 2017 autorisant la SARL Karokane Media à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Trace FM }
{ Annexes — Arrêté du 20 décembre 2004 fixant les conditions d'utilisation des anticancéreux injectables inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique. }
{ Sous-section 3 : La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “travailleur saisonnier” — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Section 2 : Amende aux entreprises n'ayant pas respecté leurs obligations liées au réacheminement d'un étrange — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }

Résultats 241 à 260

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