SECTION_TA

{ Chapitre III : Fonds commun des accidents du travail agricole — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Décision n° 2017-344 du 24 mai 2017 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Jazz Radio }
{ Titre VIII : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 19 décembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - guide de haute montagne et activités assimilées }
{ Section 1 : Suites données aux déférés — Code des juridictions financières }
{ TITRE III : STATIONS CLASSEES ET OFFICES DE TOURISME (R) — Code général des collectivités territoriales }
{ Titre II : COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION — Arrêté du 3 novembre 2016 fixant les conditions d'achat et du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations de cogénération d'électricité et de chaleur valorisée à partir de gaz naturel implantées sur le territoire métropolitain continental et présentant une efficacité énergétique particulière }
{ Chapitre Ier : Normes concernant les dispositions générales Section A-I/1 Définitions et clarifications — Décret n° 2016-1526 du 14 novembre 2016 portant publication des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW), adoptés le 25 juin 2010 (1) }
{ Annexe — Décision n° 2017-344 du 24 mai 2017 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Jazz Radio }
{ Sous-section 2 : Missions et organisations — Code des juridictions financières }
{ Annexe — Arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel }
{ Annexe — Arrêté du 22 juin 2023 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques }
{ Section 7 : Prérogatives d'exercice des stagiaires aspirant-guides — Arrêté du 19 décembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - guide de haute montagne et activités assimilées }
{ Paragraphe 3 : Conseillers présidents n'exerçant pas les fonctions de président de section — Code des juridictions financières }
{ Annexe — Arrêté du 10 novembre 2016 fixant un règlement intérieur type pour chacune des formations de l'assemblée générale de la cour d'appel }
{ CHAPITRE 2 : ETABLISSEMENTS DE SOINS — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE IV : Mise à disposition, détachement et disponibilité — Code des juridictions financières }
{ Annexe — Délibération n° 2017-170 du 1er juin 2017 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe Rakuten (BCR n° 043) }
{ Chapitre XII : Dispositions modifiant l'arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux compteurs de gaz combustible — Arrêté du 2 novembre 2016 relatif aux instruments de mesure }
{ Section 4 : La cession de contrat — Code civil }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives à la constitution, au fonctionnement et à la liquidation de la société pluri-professionnelle d'exercice — Décret n° 2017-794 du 5 mai 2017 relatif à la constitution, au fonctionnement et au contrôle des sociétés pluri-professionnelles d'exercice de professions libérales juridiques, judiciaires et d'expertise comptable prévues au titre IV bis de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 }

Résultats 241 à 260

Précédent 10 11 12 13 14 15 16 Suivant