SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2017-106 du 22 février 2017 autorisant la SARL SOMAPRESSE à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Tropic FM }
{ TITRE III : STAGES ET MÉMOIRE — Arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation » }
{ Section 3 : Dispositions communes relatives à la composition des conseils — LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche (1) }
{ Chapitre III : Dispositions diverses — Décret n° 2018-840 du 4 octobre 2018 modifiant diverses dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale }
{ Titre II : Règles applicables dans certaines parties du territoire — Code de l'urbanisme }
{ Titre II : FORME, CONDITIONS ET MODALITÉS DE DÉLIVRANCE, DE SUSPENSION ET DE RETRAIT DE L'AUTORISATION PRÉVUE À L'ARTICLE 28 DU DÉCRET DU 19 OCTOBRE 2006 SUSVISÉ — Arrêté du 13 avril 2015 fixant les modalités particulières d'application aux réseaux présentant des caractéristiques d'exploitation comparables à celles du réseau ferré national des dispositions des titres II et V du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire, fixant les caractéristiques de l'inscription d'identification prévue à l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 précité et fixant les conditions et modalités d'application des arrêtés prévus par le décret du 19 octobre 2006 précité }
{ Annexe — Décision n° 2017-129 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 }
{ Chapitre V : Détachement et intégration directe — Décret n° 2017-180 du 13 février 2017 portant dispositions statutaires relatives aux corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques de catégorie A du ministère de la défense }
{ Chapitre III : Prescriptions techniques complémentaires applicables aux bateaux et aux engins flottants en zone 2 — Arrêté du 2 octobre 2018 relatif au classement des zones de navigation des bateaux de commerce, des bateaux de plaisance et engins flottants et aux compléments ou allégements des prescriptions techniques applicables sur certaines de ces zones de navigation }
{ Titre Ier : SIMPLIFICATION DES OBLIGATIONS EN MATIÈRE D'AFFICHAGE — Décret n° 2016-1418 du 20 octobre 2016 relatif à la simplification des obligations des entreprises en matière d'affichage et de transmission de documents à l'administration }
{ Chapitre II : Recrutement — Décret n° 2017-181 du 13 février 2017 portant statut particulier des attachés de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Salaires mensuels pour la province au 1er novembre 2000 — salaires (minima pour la province) Avenant n° 11 B du 11 octobre 2000 }
{ Section 4 : Exigences phase attachée — Arrêté du 31 mars 2011 relatif à la réglementation technique en application du décret n° 2009-643 du 9 juin 2009 relatif aux autorisations délivrées en application de la loi n° 2008-518 du 3 juin 2008 relative aux opérations spatiales }
{ Chapitre II : Les sous-directions — Arrêté du 9 février 2016 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives à la formation des agents privés de sécurité souhaitant exercer leur activité avec une arme — Arrêté du 28 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 27 juin 2017 portant cahier des charges applicable à la formation initiale aux activités privées de sécurité }
{ Sous-section 3 : Régime des biens acquis dans les périmètres d'intervention — Code de l'urbanisme }
{ Titre II : SIMPLIFICATION DES OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE TRANSMISSION DES DOCUMENTS À L'ADMINISTRATION — Décret n° 2016-1418 du 20 octobre 2016 relatif à la simplification des obligations des entreprises en matière d'affichage et de transmission de documents à l'administration }
{ Paragraphe 3 : Fonctionnement des comités techniques d'établissement — Code de la santé publique }
{ Sous-section 3 : Ouverture au public — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à la méthodologie applicable à la profession de masseur-kinésithérapeute pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique }

Résultats 241 à 260

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