SECTION_TA

  1. {  Titre Ier : FUSION DES PORTS DE PARIS, DU HAVRE ET DE ROUEN — Ordonnance n° 2021-614 du 19 mai 2021 relative à la fusion du port autonome de Paris et des grands ports maritimes du Havre et de Rouen en un établissement public unique  }
  2. {  CHAPITRE II : REGIMES DES TRAVAILLEURS NON SALARIES — Décret n° 2009-387 du 7 avril 2009 portant réforme des règles d'établissement et d'arrêté des comptes des régimes et organismes de sécurité sociale (dispositions relevant d'un décret)  }
  3. {  Section 1 : Organisation des ports maritimes — Code des transports  }
  4. {  Chapitre unique — Code de l'énergie  }
  5. {  Titre Ier : CRÉATION DU GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE — Décret n° 2021-618 du 19 mai 2021 relatif à la fusion du port autonome de Paris et des grands ports maritimes du Havre et de Rouen en un établissement public unique  }
  6. {  Chapitre II : Épreuves orales et sportives d'admission — Arrêté du 5 août 2022 relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie  }
  7. {  Chapitre VII : Nominations — Arrêté du 11 avril 2001 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole  }
  8. {  Titre VI : COMPÉTITIONS SPORTIVES ET TYPES DE RÉSULTATS SPORTIFS DÉFINIS PAR L'AUTORITÉ NATIONALE DES JEUX — Décret n° 2020-1349 du 4 novembre 2020 relatif aux modalités de régulation de l'Autorité nationale des jeux  }
  9. {  Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2021-1256 du 29 septembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 30 avril 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  11. {  Paragraphe 1 : Conditions générales — Code du cinéma et de l'image animée  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 19 avril 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  13. {  Titre X : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Décret n° 2020-1349 du 4 novembre 2020 relatif aux modalités de régulation de l'Autorité nationale des jeux  }
  14. {  Formation. — ANNEXE EMPLOYES, TECHNICIENS, DESSINATEURS, AGENTS DE MAÎTRISE (E.T.A.M.) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 juillet 1977  }
  15. {  Section 2 : Droits de port — Code des transports  }
  16. {  CHAPITRE II : AUTRES DISPOSITIONS — Arrêté du 8 avril 2009 relatif aux marques d'identification des navires de plaisance en mer  }
  17. {  Section 1 : Dispositions permanentes — Décret n° 2021-1256 du 29 septembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière  }
  18. {  Titre Ier : RÈGLES APPLICABLES EN CAS DE CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES — Code de la commande publique  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 19 avril 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  20. {  Section 3 : Police des ports maritimes — Code des transports  }

Résultats 241 à 260

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