SECTION_TA

{ Chapitre 11 : DISPOSITIFS DE COMMANDE À DISTANCE, D'ALARME ET DE SÉCURITÉ — Décret n° 2023-160 du 6 mars 2023 portant publication des résolutions MSC.175(79) (1), MSC.222(82) (2), MSC.260(84) (3), MSC.271(85) (4), MSC.352(92) (5), MSC.424(98) (6) et MSC.439(99) (7) relatives à la modification des règles du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (dit Recueil HSC 2000), adoptées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI) }
{ Chapitre VII : DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE — Code du travail }
{ Annexe — Arrêté du 11 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Titre II : Exploitation et entretien. — Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. }
{ Annexe — Arrêté du 11 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ SECTION 1 : TRAVAILLEURS ETRANGERS. — Code du travail }
{ Sous-section 4 : Particuliers employeurs. — Code du travail }
{ Sous-section 3 : Autorisation de création ou de transfert — Code de la santé publique }
{ Paragraphe 2 : Les chargés de mission — Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes }
{ Sous-section 2 : Fonds d'assurance-formation de non-salariés. — Code du travail }
{ Titre III : OPÉRATIONS DE DÉPENSES — Arrêté du 3 juillet 2024 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès du groupement interministériel de contrôle (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale) }
{ I. - Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour la Communauté entière (code N.C., description). — Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets }
{ Paragraphe 3 : Dispositions diverses — Code du travail }
{ Chapitre Ier : Abrogations et modifications — Ordonnance n° 2022-544 du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels }
{ PARAGRAPHE 1 : REMUNERATIONS DES STAGIAIRES — Code du travail }
{ Sous-section 3 : Litiges. — Code du travail }
{ Paragraphe 3 : Dispositions diverses — Code du travail }
{ Annexe — Décision n° 2023-485 du 24 mai 2023 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6 }
{ Sous-section 1 : Contraceptifs autres que les médicaments et les préservatifs. — Code de la santé publique }
{ Sous-section 2 : Clause d'exclusivité. — Code du travail }

Résultats 341 à 360

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