SECTION_TA

  1. {  Chapitre 1 : Institutions de prévoyance. — Code de la sécurité sociale  }
  2. {  Annexe — Décret n° 2016-1600 du 25 novembre 2016 portant transfert de crédits  }
  3. {  Section 5 : Dispositions diverses — Code de commerce  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2017-TO-38 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association FMR pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé FMR  }
  5. {  Section 4 : Obligations au titre du mécanisme d'ajustement — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2017-TO-39 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Maison des jeunes et de la culture de Pamiers pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène FM  }
  7. {  Paragraphe 1 : Des conditions d'accès à la profession — Code de commerce  }
  8. {  CHAPITRE III : CONTROLE SANITAIRE AUX FRONTIERES. — Code de l'aviation civile  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 15 janvier 2016 fixant le montant de l'indemnité supplémentaire attribuée aux volontaires internationaux en administration  }
  10. {  Section 8 : Dispositions diverses — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie  }
  11. {  Section 4 : Gestion des flux financiers et facturation — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie  }
  12. {  Sous-paragraphe 1 : Barème de points des œuvres de fiction — Code du cinéma et de l'image animée  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2016-866 du 19 octobre 2016 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6  }
  14. {  Annexe — Décret n° 2016-1651 du 2 décembre 2016 portant publication de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part (ensemble une annexe), signé à Bruxelles le 27 juin 2012 (1)  }
  15. {  Paragraphe 3 : Dispositions communes — Code du cinéma et de l'image animée  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2016-633 du 13 juillet 2016 autorisant l'association « Le Pluriel » à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Antenne d'Oc - Pluriel  }
  17. {  Sous-section 3 : Conditions relatives au mode de production — Code du cinéma et de l'image animée  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2017-TO-45 du 6 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association la Maïsoun, maison des jeunes et de la culture pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Fil de l'eau  }
  19. {  Titre III : ADMISSIBILITÉ — Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévu aux 5° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2016-641 du 13 juillet 2016 autorisant la SASU RFM Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Quercy-Rouergue  }

Résultats 341 à 360

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