SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2019-AG-07 du 17 avril 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association New Loukou pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Kon Yere  }
  3. {  Chapitre Ier : Contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan. — Code de la construction et de l'habitation  }
  4. {  Titre 2 : Modalités d'admission. — Arrêté du 24 mars 1993 portant fixation de la convention type relative à la gestion de l'aide médicale départementale par les organismes d'assurance maladie  }
  5. {  Chapitre III : Sécurité d'approvisionnement et équilibre entre l'offre et la demande — Décret n° 2017-530 du 12 avril 2017 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie de La Réunion  }
  6. {  Section 4 : Exigibilité — Code des impositions sur les biens et services  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2019-AG-08 du 17 avril 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Audiovisuel Discovery pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Mayouri Campus  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 22 avril 2021 relatif au modèle de statuts des associations régionales des caisses de mutualité sociale agricole  }
  9. {  Paragraphe 5 : Avitaillement des navires et aéronefs — Code des impositions sur les biens et services  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2019-AG-11 du 17 avril 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Racine pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rossignol  }
  11. {  Section 2 : Rejet. — Arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions techniques minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 2224-8 et L. 2224-10 du code général des collectivités territoriales, dispensés d'autorisation au titre du décret no 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration, en application de l'article 10 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau  }
  12. {  Chapitre IV : Prises en compte des études d'infrastructures — Décret n° 2017-530 du 12 avril 2017 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie de La Réunion  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 23 mai 2003 relatif aux dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés urbains  }
  14. {  TITRE IV : Dispositions diverses et dispositions transitoires. — Décret n°74-515 du 17 mai 1974 PORTANT STATUT PARTICULIER DES CORPS MILITAIRES DES MEDECINS DES ARMEES, DES PHARMACIENS CHIMISTES DES ARMEES  }
  15. {  Chapitre Ier : Organisation générale - structuration — Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2019-AG-13 du 17 avril 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Voix dans le désert pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Voix dans le désert - RVLD  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2019-AG-13 du 17 avril 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Voix dans le désert pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Voix dans le désert - RVLD  }
  18. {  Chapitre Ier : Modification des dispositions du code monétaire et financier — Ordonnance n° 2021-1735 du 22 décembre 2021 modernisant le cadre relatif au financement participatif  }
  19. {  Chapitre II : Contrat de construction d'une maison individuelle sans fourniture du plan. — Code de la construction et de l'habitation  }
  20. {  Titre 5 : Admission. — Arrêté du 24 mars 1993 portant fixation de la convention type relative à la gestion de l'aide médicale départementale par les organismes d'assurance maladie  }

Résultats 341 à 360

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