SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décret n° 2016-287 du 10 mars 2016 portant publication de la résolution MSC.339(91) relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie (Recueil FSS) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 30 novembre 2012 (1)  }
  2. {  Sous-section 1 : Localisation et desserte des constructions, aménagements, installations et travaux. — Code de l'urbanisme  }
  3. {  CHAPITRE II : SANCTION DES ETUDES — Arrêté du 7 juin 2011 fixant pour le corps des commissaires de l'air l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-585 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM  }
  5. {  3.1. Salariés d'une entreprise ne comportant pas d'établissement en France — Arrêté du 19 décembre 2024 portant agrément de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage, de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage à Mayotte et de leurs textes associés  }
  6. {  Section 3 : La mise en œuvre de la continuité du service public — Code des transports  }
  7. {  Chapitre III : Les structures de recherche — Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts  }
  8. {  Chapitre III : Phase de candidature — Code de la commande publique  }
  9. {  Chapitre IV : Les services communs — Décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts  }
  10. {  CHAPITRE IV : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 7 juin 2011 fixant pour le corps des commissaires de l'air l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique  }
  11. {  Section 1 : Motifs d'exclusion de la procédure de passation des contrats de concession — Code de la commande publique  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 21 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2012 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air France  }
  13. {  Titre IV : Dispositions finales. — Décret no 2001-599 du 5 juillet 2001 portant règlement général du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »  }
  14. {  SECTION 2 : COMMISSAIRES STAGIAIRES — Arrêté du 7 juin 2011 fixant pour le corps des commissaires de l'air l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique  }
  15. {  Chapitre Ier : Règles générales, autonomisation et protection des consommateurs — Ordonnance n° 2021-237 du 3 mars 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/944 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et modifiant la directive 2012/27/UE, et mesures d'adaptation au règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 25 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 21 juin 2022 fixant la liste des écoles et des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2021-585 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM  }
  18. {  3.2.2. Prestations — Arrêté du 19 décembre 2024 portant agrément de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage, de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage à Mayotte et de leurs textes associés  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 17 mars 1993 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires  }
  20. {  Section 3 : Arbitrage — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }

Résultats 341 à 360

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