SECTION_TA

  1. {  Chapitre V : Dispositions communes — Code de la santé publique  }
  2. {  Chapitre Ier : La formation de perfectionnement et la formation de préparation aux concours et examens professionnels de la fonction publique — Décret n° 2007-1845 du 26 décembre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique territoriale  }
  3. {  CHAPITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE — Décret n° 2011-444 du 21 avril 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des chefs de service de police municipale  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 1er octobre 2016 relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité pour la période comprise entre le 1er novembre 2014 et le 31 juillet 2015  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2010 fixant le modèle de la déclaration de participation à la protection complémentaire en matière de santé  }
  6. {  Chapitre Ier : Prélèvement et collecte — Code de la santé publique  }
  7. {  Chapitre 2 : Financement — Code de la sécurité sociale  }
  8. {  CHAPITRE II : ORGANISATION ET DEROULEMENT DES CONCOURS — Décret n° 2011-445 du 21 avril 2011 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des chefs de service de police municipale  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 2 avril 2019 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2010 fixant le modèle de la déclaration de participation à la protection complémentaire en matière de santé  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2017-406 du 14 juin 2017 complétant la décision n° 2010-566 du 6 juillet 2010 autorisant la commune de Guignicourt-sur-Vence (Ardennes) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Guignicourt-sur-Vence  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2017-407 du 14 juin 2017 complétant la décision n° 2010-458 du 18 mai 2010 autorisant la commune de Neufmanil (Ardennes) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Neufmanil  }
  13. {  Section 3 : Dispositions concernant la publicité relative aux médicaments, produits et objets mentionnés à l'article L. 551, destinée aux personnes appelées à prescrire ou délivrer ces médicaments, produits et objets ou à les utiliser dans l'exercice de leur art. — Code de la santé publique  }
  14. {  Paragraphe 4 : Organisation et administration — Code de l'action sociale et des familles  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts  }
  16. {  Chapitre III : Conservation et utilisation des tissus et cellules — Code de la santé publique  }
  17. {  CHAPITRE IER : AMENAGEMENT ET VENTILATION DES LOCAUX INSTALLATION DES APPAREILS — Arrêté du 23 février 2009 pris pour l'application des articles R. 131-31 à R. 131-37 du code de la construction et de l'habitation relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les locaux à usage d'habitation  }
  18. {  AUTRES DISPOSITIONS — LOI n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)  }
  19. {  Chapitre 1er : Dispositions institutionnelles. — Code de la sécurité sociale  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2013-LI-07 du 13 février 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Transat pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Transat FM  }

Résultats 341 à 360

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