SECTION_TA

  1. {  Droit syndical — Contrats de travail à durée indéterminée intermittent Filière post et périscolaire Avenant n° 4 du 9 avril 1990  }
  2. {  Titre II : MODALITÉS D'ATTRIBUTION ET DE CALCUL DE LA PRIME DE VOL APPLICABLE AUX PERSONNELS NAVIGANTS — Décret n° 2018-952 du 31 octobre 2018 relatif au régime juridique et indemnitaire applicable aux personnels navigants contractuels du groupement d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens du ministère de l'intérieur  }
  3. {  Section 3 : PSL homologues pour fabrication de médicaments dérivés du sang — Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles  }
  4. {  Paragraphe 1 : Organisation des élections — Décret n° 2015-1674 du 15 décembre 2015 relatif au délégué de bord sur les navires  }
  5. {  Section 6 : Dommages matériels — Code des assurances  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 8 août 2013 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2007 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle  }
  7. {  Chapitre unique — Code de la mutualité  }
  8. {  Chapitre III : Des transporteurs. — Code de commerce  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2015-484 du 2 décembre 2015 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition dans la zone de Bordeaux  }
  10. {  Section VII : Le mandat d'arbitrage de contrats d'assurance sur la vie et de capitalisation — Code des assurances  }
  11. {  Section 1 : Le document de répartition initiale des crédits et des emplois — Arrêté du 26 décembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère des solidarités et de la santé, et du ministère du travail pris en application de l'article 105 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique  }
  12. {  Section 4 : Autres PSL homologues à finalité thérapeutique directe — Décision du 8 février 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles  }
  13. {  Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PROFESSIONS DU SECTEUR AGRICOLE — Ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels  }
  14. {  Titre IV : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER — Décret n° 2022-1727 du 28 décembre 2022 modifiant diverses dispositions en matière de formation professionnelle maritime  }
  15. {  Section 7 : Expertise réalisée en application du quatrième alinéa de l'article L. 125-2 pour l'indemnisation des dommages matériels directs non assurables ayant eu pour cause déterminante des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols — Code des assurances  }
  16. {  Sous-section 1 : Conduite de l'expertise mentionnée à l'article L. 125-2 — Code des assurances  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 1er février 2018 relatif aux règles de bonnes pratiques d'utilisation des tissus par les médecins et chirurgiens-dentistes en dehors des établissements de santé  }
  18. {  Annexes — Décret n° 95-937 du 24 août 1995 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des bicyclettes  }
  19. {  Chapitre IV : De la purge des hypothèques — Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure  }
  20. {  Chapitre VI : Dispositions générales — Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure  }

Résultats 341 à 360

Précédent 151617 18 (page actuelle) 192021 Suivant