SECTION_TA

{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret n° 2009-1544 du 11 décembre 2009 relatif à la composition du Conseil national des barreaux et à l'arbitrage du bâtonnier }
{ Annexe — Décret n° 2019-1408 du 19 décembre 2019 modifiant le ressort du tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne à la suite de la création de la commune nouvelle de Blancs-Coteaux, modifiant les compétences matérielles de la chambre détachée de Guingamp et rectifiant des erreurs matérielles dans les tableaux fixant le siège et ressort des tribunaux de commerce (annexé au code de commerce) et des tribunaux paritaires des baux ruraux (annexé au code rural et de la pêche maritime) }
{ Annexe — Arrêté du 3 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 26 février 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de reproduction de l'espèce Gallus gallus en filière chair et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires, visées à l'article D. 223-1 du code rural, dans ces mêmes troupeaux }
{ Chapitre II : Aides financières à la promotion à l'étranger des œuvres audiovisuelles — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Régime juridique et champ d'application. — AMÉNAGEMENT - RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Protocole d'accord du 18 août 1998 }
{ La rémunération du congé — Avenant n° 1 du 18 septembre 2000 portant création d'un compte épargne-temps }
{ CHAPITRE III : CONTENU DU DOSSIER DE CANDIDATURE — Décision n° 2009-798 du 8 décembre 2009 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le département de La Réunion }
{ Chapitre IV : Remboursement des frais de formation — Décret n° 2020-782 du 25 juin 2020 relatif aux élèves officiers des écoles du service de santé des armées }
{ Annexe — Décret n° 2019-1408 du 19 décembre 2019 modifiant le ressort du tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne à la suite de la création de la commune nouvelle de Blancs-Coteaux, modifiant les compétences matérielles de la chambre détachée de Guingamp et rectifiant des erreurs matérielles dans les tableaux fixant le siège et ressort des tribunaux de commerce (annexé au code de commerce) et des tribunaux paritaires des baux ruraux (annexé au code rural et de la pêche maritime) }
{ Sous-section 3 : Procédure préalable aux décisions d'interdiction ou de limitation — Code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2021-433 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Alpes, NRJ Bourg-en-Bresse, NRJ Grenoble, NRJ Léman, NRJ Loire, NRJ Lyon et NRJ Vallée du Rhône }
{ Troupeau, races et alimentation. — Décret du 3 juin 1998 relatif à l'AOC « Brocciu corse » ou « Brocciu » }
{ CHAPITRE IER : BENEFICIAIRES — Décret n° 2009-1576 du 16 décembre 2009 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-1588 du 13 décembre 2006 relative au régime de prévention, de réparation et de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles à Mayotte (décret en Conseil d'Etat) }
{ Section 2 : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2020-1405 du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale }
{ Sous-section 3 : Agrément de diffusion. — Décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique }
{ Sous-section 4 : Décisions d'interdiction ou de limitation — Code des transports }
{ Paragraphe 2 : Agrément des investissements. — Décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique }
{ Annexe — Décision n° 2021-433 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Alpes, NRJ Bourg-en-Bresse, NRJ Grenoble, NRJ Léman, NRJ Loire, NRJ Lyon et NRJ Vallée du Rhône }
{ Annexe — Décision n° 2021-433 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Alpes, NRJ Bourg-en-Bresse, NRJ Grenoble, NRJ Léman, NRJ Loire, NRJ Lyon et NRJ Vallée du Rhône }
{ Chapitre II : Les aires permanentes d'accueil — Décret n° 2019-1478 du 26 décembre 2019 relatif aux aires permanentes d'accueil et aux terrains familiaux locatifs destinés aux gens du voyage et pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et la citoyenneté }

Résultats 281 à 300

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