SECTION_TA

{ Titre II : De la direction des services judiciaires — Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation du secrétariat général et des directions du ministère de la justice }
{ Chapitre II : Examen par les commissions d'autorisation d'exercice et décision du ministre chargé de la santé — Décret n° 2020-1017 du 7 août 2020 portant application du IV et du V de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 et relatif à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par les titulaires de diplômes obtenus hors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen }
{ Chapitre II : Conditions d'utilisation d'un drone maritime — Ordonnance n° 2021-1330 du 13 octobre 2021 relative aux conditions de navigation des navires autonomes et des drones maritimes }
{ Chapitre 2 : Conditions d'attribution — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }
{ TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE. — Décret n° 2007-651 du 30 avril 2007 portant statut de l'Ecole nationale de l'aviation civile }
{ Titre IV : De la direction des affaires criminelles et des grâces — Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation du secrétariat général et des directions du ministère de la justice }
{ Section 2 : Les consignataires de la cargaison — Code des transports }
{ Annexes — Arrêté du 26 décembre 1996 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau indépendant radioélectrique à usage partagé du service mobile terrestre sur des canaux radioélectriques prédésignés de la bande de fréquences 35-40 MHz }
{ Annexe — Décision n° 2021-23 du 13 janvier 2021 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6 }
{ Chapitre V : Information des adhérents. — LOI no 97-277 du 25 mars 1997 créant les plans d'épargne retraite (1) }
{ Instances de concertation — Convention collective nationale des aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR) du 6 mai 1970 }
{ Annexe — Arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique }
{ Chapitre 1 : Les droits rechargeables — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage }
{ Annexe — Décision n° 2021-24 du 13 janvier 2021 modifiant la décision n° 2012-520 du 24 juillet 2012 autorisant la société MHD7 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre du réseau R7 }
{ Annexe — Arrêté du 15 avril 2021 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Croix-Rouge française }
{ 2. : Télégrammes de presse. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Préambule — Annexe I : Accord collectif de la branche aide à domicile sur un statut des salaires à temps partiel. Accord du 19 avril 1993 }
{ Annexe — Décret n° 2019-1588 du 31 décembre 2019 approuvant les statuts de la filiale mentionnée au 5° de l'article L. 2111-9 du code des transports et portant diverses dispositions relatives à la filiale mentionnée au 5° de l'article L. 2111-9 du code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2021-25 du 25 janvier 2021 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service Culturebox }
{ Chapitre IV : Contrat unique d'interruptibilité secondaire transport — Arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l'interruptibilité de la consommation de gaz naturel }

Résultats 361 à 380

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