SECTION_TA

{ Sous-direction de l'équipement. — Arrêté du 9 octobre 1964 ORGANISATION DES DIRECTIONS ET SERVICES DU MINISTERE DE LA JUSTICE }
{ Annexe — Décret n° 2024-686 du 5 juillet 2024 portant virement de crédits }
{ Section 4 bis : Médiation — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux passeports de service et de mission — Décret n° 2024-689 du 5 juillet 2024 modifiant le décret n° 55-1397 du 22 octobre 1955 instituant la carte nationale d'identité, le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports et le décret n° 2016-1460 du 28 octobre 2016 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d'identité }
{ Paragraphe 5 : Diplôme d'Etat d'assistant familial — Code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre III : Dispositions transitoires — Décret n° 2024-693 du 5 juillet 2024 portant expérimentation des déclarations préremplies de ressources pour l'attribution du revenu de solidarité active et de la prime d'activité }
{ Annexes — Arrêté du 22 avril 1996 fixant les services du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme dans lesquels s'applique l'expérimentation de l'annualisation du service à temps partiel }
{ Sous-section 1 : Immeubles construits avant le 1er janvier 1980. — Code de la santé publique }
{ Sous-section 4 : Organisation de l'expertise. — Code de la santé publique }
{ Section 3 : Financement — Code de la santé publique }
{ Chapitre 1er : INFORMATION ET FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION — Arrêté du 18 juin 2024 portant approbation des statuts et du règlement intérieur de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) }
{ Salaires à compter du 1er novembre 1991. — Haute-Normandie Accord du 11 janvier 1991 }
{ SECTION 1 : INSTRUCTION DES DEMANDES D'AUTORISATION D'EXPLOITER — Décret n° 2010-1085 du 14 septembre 2010 relatif aux installations intéressant la défense nationale soumises à un régime de protection de l'environnement en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie }
{ TITRE II : RÉCEPTION CE PAR TYPE. — Arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements. }
{ Indemnités de petits déplacements à compter du 1er janvier 1992. — Haute-Normandie Accord du 16 décembre 1991 }
{ Chapitre Ier : Dispositions instituant la commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites — Décret n° 2024-11 du 5 janvier 2024 instituant une commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites et pris en application des articles L. 115-3, L. 115-4 et L. 451-10-1 du code du patrimoine }
{ Paragraphe 2 : Organisation des travaux — Code de la santé publique }
{ Sous-section 5 : Pensions d'invalidité et pensions de vieillesse substituées. — Code de la sécurité sociale }
{ Section 2 : Le certificat de sécurité unique — Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires }
{ Paragraphe 3 : Décisions accordant, renouvelant, suspendant ou supprimant une autorisation de mise sur le marché. — Code de la santé publique }

Résultats 361 à 380

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