SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : La période de formation théorique — Arrêté du 18 février 2013 fixant les règles d'organisation et le programme de l'enseignement théorique ainsi que les modalités des stages d'application des techniciens-géomètres des finances publiques stagiaires  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 11 février 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 11 février 2011 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques  }
  4. {  Section 1 : Ordre national des médecins — Code de la santé publique  }
  5. {  Chapitre 3 : Allocation de rentrée scolaire. — Code de la sécurité sociale  }
  6. {  CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense  }
  7. {  Sous-section 3 : Dispositions relatives au fonds d'orientation de la transfusion sanguine — Code de la santé publique  }
  8. {  CHAPITRE II : LES AGENTS DE L'ARMATEUR — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  9. {  TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 2 janvier 2009 relatif à la formation complémentaire préparant aux certificats nationaux de compétence de mandataire judiciaire à la protection des majeurs et de délégué aux prestations familiales  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 9 juin 2017 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public  }
  11. {  Section 2 : Conseils de l'Ordre des sages-femmes — Code de la santé publique  }
  12. {  Dépôt et extension. — Régime de prévoyance Avenant n° 63 du 16 décembre 2005  }
  13. {  CHAPITRE II : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  14. {  Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut de physique du globe de paris — Décret n° 2019-209 du 20 mars 2019 portant création de l'université Paris Cité et approbation de ses statuts  }
  15. {  TITRE III : MISE EN OEUVRE DES PROCÉDURES SIMPLIFIÉES — Arrêté du 18 décembre 2007 relatif aux déclarations faites par voie électronique  }
  16. {  Section 1 : Départements d'outre-mer — Code de la santé publique  }
  17. {  TITRE IV : DIFFUSION — Décision n° 2011-61 du 15 février 2011 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle pour le renouvellement des conseillers généraux de Mayotte des 20 et 27 mars 2011  }
  18. {  SECTION III : UTILISATION DE DOCUMENTS VIDEOGRAPHIQUES OU SONORES — Décision n° 2011-61 du 15 février 2011 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle pour le renouvellement des conseillers généraux de Mayotte des 20 et 27 mars 2011  }
  19. {  CHAPITRE II : ECHELONNEMENT INDICIAIRE AFFERENT AUX AUTRES EMPLOIS COMMUNS AUX ADMINISTRATIONS DE L'ETAT ET DE SES ETABLISSEMENTS PUBLICS — Décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics  }
  20. {  CHAPITRE III : ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX CORPS DE CATEGORIE C — Décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l'Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics  }

Résultats 361 à 380

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