SECTION_TA

  1. {  Section 4 : Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail — Code de la construction et de l'habitation  }
  2. {  Paragraphe 3 : Provision pour sinistres restant à payer. — Code des assurances  }
  3. {  Chapitre III : Dispositions relatives au régime financier et comptable et au contrôle économique et financier de l'état — Décret n° 2022-251 du 24 février 2022 relatif au statut de la Régie autonome des transports parisiens  }
  4. {  TITRE VII : DISPOSITIONS APPLICABLES À MAYOTTE ET AUX ILES DE WALLIS ET FUTUNA. — Ordonnance n° 2005-1040 du 26 août 2005 relative à l'organisation de certaines professions de santé et à la répression de l'usurpation de titres et de l'exercice illégal de ces professions  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2016-908 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2016-909 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  7. {  Paragraphe 1 : Assurances sur la vie. — Code des assurances  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 relatif au contenu des dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique  }
  10. {  Annexe — Décret n° 2025-288 du 27 mars 2025 portant publication de l'accord de don entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Ukraine contribuant au soutien des infrastructures critiques et secteurs prioritaires de l'économie ukrainienne, signé à Paris le 7 juin 2024 (1)  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 24 mars 2025 établissant les modalités de gestion de la pêcherie sentinelle de raie mêlée (Raja microocellata) dans la zone CIEM VII e  }
  12. {  Chapitre Ier : Favoriser la mobilité dans le parc social et le parc privé — LOI n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (1)  }
  13. {  PARTIE III : — Décret n° 2018-1027 du 23 novembre 2018 portant publication de la décision portant sur l'exclusion de petites quantités de substances nucléaires en dehors d'une installation nucléaire du champ d'application de la convention sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire (ensemble une annexe), adoptée par le Comité de direction de l'Agence pour l'énergie nucléaire, à Paris le 3 novembre 2016 (1)  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 12 février 2025 portant création de la mention « pêche de loisirs à pieds et en embarcation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 25 mars 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture de recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29  }
  18. {  Titre III : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS — Arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle  }
  19. {  Chapitre VI : Constitution initiale du corps — Décret n° 2017-984 du 10 mai 2017 portant statut particulier du corps des infirmiers anesthésistes de la fonction publique hospitalière  }
  20. {  Chapitre II : Modification des dispositions transitoires portant application de l'article 10 de la loi n° 2003-47 du 17 janvier 2003 relative aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi. — Décret n°2005-948 du 2 août 2005 modifiant le décret n° 2004-821 du 18 août 2004 portant application à certains régimes spéciaux de sécurité sociale du titre III de la loi n° 2003-47 du 17 janvier 2003 relative aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi  }

Résultats 361 à 380

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