SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : PRINCIPES ET DÉFINITIONS — Arrêté du 25 novembre 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  2. {  CHAPITRE IV : FORMAT DE PRESENTATION ET MODALITES DE CALCUL DES ELEMENTS PRESENTES DANS LE REGLEMENT OU LE DOCUMENT EQUIVALENT — Arrêté du 2 novembre 2010 portant application du décret n° 2010-1311 du 2 novembre 2010 relatif à l'encadrement et à la transparence des frais et commissions prélevés directement ou indirectement par les fonds et sociétés mentionnés à l'article 885-0 V bis du code général des impôts  }
  3. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU PRIX DU GAZ DE PETROLE LIQUEFIE — Décret n° 2010-1332 du 8 novembre 2010 réglementant les prix des produits pétroliers et du gaz de pétrole liquéfié dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique  }
  4. {  TITRE IER : GENERALITES — Arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux compteurs de gaz combustible  }
  5. {  Travail et emploi — LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 (1)  }
  6. {  3. : Modification d'une demande de communication. — Code des postes et des communications électroniques  }
  7. {  Chapitre V : Dispositions applicables outre-mer — Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements  }
  8. {  Titre II : PROTECTIONS LIÉES À LA MALADIE, À L'ACCIDENT, À L'INVALIDITÉ OU AU DÉCÈS — Code général de la fonction publique  }
  9. {  TITRE VIII : OBLIGATIONS DES DETENTEURS — Arrêté du 21 octobre 2010 relatif aux compteurs de gaz combustible  }
  10. {  Section 1 : Dispositions concernant le transport maritime et fluvial — Décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé  }
  11. {  EMPLOYÉS VI - Dessinateur - Bureau d'études — Annexe III Exemples de postes Accord du 20 mai 1975  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Podo-orthésiste »  }
  13. {  Sous-paragraphe 4 : Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs temporaires et des salariés des groupements d'employeurs — Code rural et de la pêche maritime  }
  14. {  Demande de certificat de type supplémentaire — Arrêté du 3 mai 2013 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vols des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'Etat et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile  }
  15. {  Sous-paragraphe 2 : Suivi individuel renforcé de l'état de santé des travailleurs — Code rural et de la pêche maritime  }
  16. {  Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES — Arrêté du 17 mai 2021 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0708 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d'assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique  }
  17. {  Chapitre IV : ADMISSION — Arrêté du 13 janvier 2021 relatif aux concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air  }
  18. {  Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat — LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 (1)  }
  19. {  Section 2 : Avancement. — Décret n° 2000-792 du 24 août 2000 portant statut des personnels techniques et administratifs du Conseil supérieur de la pêche  }
  20. {  Section 3 : Assurances sociales. — Code rural et de la pêche maritime  }

Résultats 361 à 380

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