SECTION_TA

{ Chapitre II : Les caractéristiques de la carte professionnelle des gardes champêtres — Arrêté du 23 avril 2024 relatif aux caractéristiques de la carte professionnelle des gardes champêtres }
{ Sous-section 3 : Conditions relatives au mode de production — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Arrêté du 1er mars 2016 portant report de crédits }
{ Section 1 : Différents régimes du permis d'armement — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 23 février 2016 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2016 }
{ Annexe — Arrêté du 25 avril 2018 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant des services du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile pour les années 2019 à 2021 et portant adaptation au poste de travail }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives au corps des conservateurs généraux des bibliothèques — Arrêté du 14 mai 2018 pris pour l'application des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat aux corps des conservateurs généraux des bibliothèques, des conservateurs des bibliothèques, des bibliothécaires, des bibliothécaires assistants spécialisés et des magasiniers des bibliothèques }
{ Conditions d'obtention d'un C.Q.P. — Accord-cadre n° 10 du 5 juin 2000 relatif aux certificats de qualification professionnelle (C.Q.P.) }
{ Chapitre VI : Taxe perçue au profit du centre technique des productions cidricoles. — Code général des impôts, annexe II }
{ Sous-section 4 : Conditions relatives à la préservation du patrimoine cinématographique — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Section III : Imputation de l'impôt sur le revenu (retenue à la source) sur le montant de l'impôt sur les sociétés — Code général des impôts, annexe II }
{ Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les services intégrés d'accueil et d'orientation — LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (1) }
{ Chapitre V : De la liste d'aptitude — Décret n° 2017-893 du 6 mai 2017 relatif aux conditions d'accès à la profession de greffier de tribunal de commerce }
{ I : Déclaration des employeurs — Code général des impôts, annexe II }
{ Chapitre 3 : Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2009-1357 du 3 novembre 2009 portant statut particulier du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense — Décret n° 2016-249 du 2 mars 2016 relatif aux corps des aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés civils et des techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense }
{ III : Calcul des exonérations. — Code général des impôts, annexe II }
{ Annexe — Arrêté du 23 mars 2016 complétant l'arrêté du 21 septembre 2015 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2016 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales) }
{ Chapitre II : Concours interne — Arrêté du 25 avril 2018 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat relevant des services du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile pour les années 2019 à 2021 et portant adaptation au poste de travail }
{ Annexe — Arrêté du 3 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant organisation de la direction du budget }

Résultats 361 à 380

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