SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2017-1125 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons  }
  2. {  SECTION 1 : L'AUTORITE CONCEDANTE DU RESEAU PUBLIC DE TRANSPORT D'ELECTRICITE ET LA CONSISTANCE DE CE RESEAU — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie  }
  3. {  Chapitre II : La charte du réseau — Décret n° 2015-844 du 10 juillet 2015 relatif au comité des opérateurs du réseau ferré national et à la charte du réseau  }
  4. {  Chapitre 1er : Dispositions générales — Décret n° 2015-1089 du 28 août 2015 instituant une indemnité différentielle en faveur de certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 19 décembre 2011 relatif à l'intégration dans la fonction publique hospitalière de personnels d'établissements privés à caractère sanitaire ou social et modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011  }
  6. {  SECTION 3 : LA PROGRAMMATION DES INVESTISSEMENTS POUR LA PRODUCTION DE CHALEUR — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire « savoir-nager »  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2017-1125 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons  }
  9. {  SECTION 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AU PETROLE — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie  }
  10. {  Section 3 : De la participation au service public hospitalier, à l'enseignement médical, odontologique et pharmaceutique — Code de la santé publique  }
  11. {  Chapitre 2 : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2015-1089 du 28 août 2015 instituant une indemnité différentielle en faveur de certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale  }
  12. {  TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT — Décret n° 2011-1371 du 27 octobre 2011 relatif à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)  }
  13. {  Sous-section 1 : Produits Article 151-1 Eléments constitutifs — Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2015-RM-03 du 15 juin 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Arc-en-Ciel pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Arc-en-Ciel  }
  15. {  SECTION 3 : LA PARTICIPATION DES AUTRES OPERATEURS A L'EQUILIBRAGE DES RESEAUX DE TRANSPORT — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie  }
  16. {  Section 4 : Dispositions diverses relatives aux conditions de prise en charge — Code de la sécurité sociale  }
  17. {  Chapitre VIII : Dispositions pénales — Code de la santé publique  }
  18. {  Classification des emplois. — Annexe III Région Rhône-Alpes Accord du 28 septembre 1982  }
  19. {  Section 1 : Carnets de soins gratuits. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2015-RM-05 du 15 juin 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Racines pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique FM  }

Résultats 261 à 280

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