SECTION_TA

{ TITRE II : ENTENTE INTERRÉGIONALE — Code général des collectivités territoriales }
{ TITRE Ier : SYNDICAT MIXTE ASSOCIANT EXCLUSIVEMENT DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Arrêté du 16 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2017 définissant les zones géographiques dans lesquelles un abattage préventif est ordonné en application de l'arrêté du 4 janvier 2017 relatif aux mesures complémentaires techniques et financières pour la maîtrise de l'épizootie d'influenza aviaire due au virus H5N8 dans certains départements }
{ Chapitre Ier : Organisation générale des stages de formation — Arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées }
{ TITRE II : COMPÉTENCES DU CONSEIL RÉGIONAL — Code général des collectivités territoriales }
{ Titre III : SURVEILLANCE — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Titre III : DISPOSITIONS COMMUNES — Arrêté du 19 octobre 2017 portant création de régies de recettes et de régies d'avances auprès de juridictions civiles et pénales }
{ CHAPITRE unique. — Code général des collectivités territoriales }
{ Titre V : INFORMATION DE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, DES POUVOIRS PUBLICS ET DU PUBLIC — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Section 4 : Gestion des arrêts de l'installation — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Sous-paragraphe 2 : Libre prestation de services — Code monétaire et financier }
{ PREMIÈRE PARTIE : OBJET DE LA CONVENTION ET PRÉSENTATION DE L'ÉDITEUR Article 1-1 Objet de la convention — Décision n° 2017-520 du 20 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation accordée à l'association Bocal d'utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en région parisienne du service de télévision à vocation locale en clair dénommé Télé Bocal }
{ CHAPITRE II : GESTION DIRECTE DES SERVICES PUBLICS — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 5 : Nettoyage préventif de l'installation — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Valeur annuelle du point au 1er novembre 2001. — SALAIRES Avenant n° 24 du 9 novembre 2001 }
{ Sous-section 3 : Prime régionale à l'emploi (R). — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre II : Constitution initiale des corps — Décret n° 2017-1259 du 9 août 2017 portant dispositions statutaires relatives aux personnels de rééducation de catégorie A de la fonction publique hospitalière }
{ Chapitre Ier : Déontologie des membres — LOI n° 2017-55 du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (1) }
{ Annexe — Arrêté du 8 février 2018 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone « océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et Méditerranée » pour l'année 2018 }
{ CHAPITRE UNIQUE — Code général des collectivités territoriales }

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