SECTION_TA

  1. {  Salaires des techniciens, agents de maîtrise et employés à compter du 1er avril et 1er octobre 1994 — SALAIRES Techniciens, agents de maîtrise, employés Avenant n° 1 du 21 janvier 1994  }
  2. {  Salaires à compter du 1er mai et 1er octobre 1995 — Salaires Techniciens, agents de maîtrise et employés Avenant n° 2 du 27 janvier 1995  }
  3. {  Valeur du coefficient 100 au 1er janvier 1995 — Salaires Ingénieurs et cadres Avenant n° 1 du 6 janvier 1995  }
  4. {  Valeur du coefficient 100 au 1er janvier 1996 — Salaires Ingénieurs et cadres Avenant n° 2 du 19 janvier 1996  }
  5. {  Salaires à compter du 1er juin 1997 — Salaires Techniciens, agents de maîtrise et employés Avenant n° 3 du 25 avril 1997  }
  6. {  Valeur du coefficient 100 au 1er janvier 1999 — Salaires Ingénieurs et cadres Avenant n° 3 du 14 avril 1999  }
  7. {  Valeur du coefficient 100 au 1er janvier 2000 — Salaires Ingénieurs et cadres Avenant n° 4 du 30 mars 2000  }
  8. {  Salaires à compter du 1er juin 2000 — Salaires Techniciens, agents de maîtrise et employés Avenant n° 4 du 22 mai 2000  }
  9. {  Valeur du coefficient 100 au 1er janvier 2001 — Salaires Ingénieurs et cadres Avenant n° 5 du 30 mars 2001  }
  10. {  Préambule — Accord du 23 février 2007 relatif aux salaires  }
  11. {  Préambule — Accord national du 12 juin 1992 relatif aux contrats de solidarité de préretraite progressive des travailleurs de cinquante-cinq ans et plus et à l'emploi - formation - accueil des jeunes de moins de vingt-cinq ans.  }
  12. {  *Champ d'application* — Accord national du 12 juin 1992 relatif aux contrats de solidarité de préretraite progressive des travailleurs de cinquante-cinq ans et plus et à l'emploi - formation - accueil des jeunes de moins de vingt-cinq ans.  }
  13. {  TITRE V : CONGES PAYES, CONGES DE COURTE DUREE, CONGES MATERNITE ET PROTECTION DES MERES DE FAMILLE — Convention collective nationale des établissements privés sanitaires et sociaux. En vigueur le 1er avril 1992.  }
  14. {  TITRE VI : CONDITIONS PARTICULIÈRES D'EMPLOI, ORGANISATION DU TRAVAIL, DEVOIRS DU PERSONNEL — Convention collective nationale des établissements privés sanitaires et sociaux. En vigueur le 1er avril 1992.  }
  15. {  TITRE VI : CONDITIONS PARTICULIÈRES D'EMPLOI, ORGANISATION DU TRAVAIL, DEVOIRS DU PERSONNEL — Convention collective nationale des établissements privés sanitaires et sociaux. En vigueur le 1er avril 1992.  }
  16. {  TITRE 1er : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Convention collective nationale des établissements privés sanitaires et sociaux. En vigueur le 1er avril 1992.  }
  17. {  Délai-congé. — ANNEXE I AGENTS D'EXECUTION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 22 janvier 1992  }
  18. {  TITRE II : DROIT SYNDICAL - DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL - COMITÉ D'ENTREPRISE COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL — Convention collective nationale des établissements privés sanitaires et sociaux. En vigueur le 1er avril 1992.  }
  19. {  TITRE II : DROIT SYNDICAL - DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL - COMITÉ D'ENTREPRISE COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL — Convention collective nationale des établissements privés sanitaires et sociaux. En vigueur le 1er avril 1992.  }
  20. {  TITRE III : FORMALITÉS DE RECRUTEMENT ET CONDITIONS D'EMPLOI — Convention collective nationale des établissements privés sanitaires et sociaux. En vigueur le 1er avril 1992.  }

Résultats 2661 à 2680

Précédent 131132133 134 (page actuelle) 135136137 Suivant