SECTION_TA

  1. {  1.1. Champ d'application — Accord de branche du 8 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  2. {  1.2. Dispositions générales sur la durée et l'organisation du travail — Accord de branche du 8 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  3. {  Ouverture des droits — Accord du 9 octobre 1995 relatif à la prévoyance - Règlement général - Annexe I  }
  4. {  Travail à domicile et télétravail — Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000  }
  5. {  1.5. Dispositions générales liées au suivi du titre Ier — Accord de branche du 8 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  6. {  2.1. Champ d'application — Accord de branche du 8 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  7. {  2.2. Accords interentreprises — Accord de branche du 8 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  8. {  2.3. Dispositions communes à tous les accords — Accord de branche du 8 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  9. {  2.4. Dispositions spécifiques aux accords aidés — Accord de branche du 8 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  10. {  Déplacements professionnels — Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000  }
  11. {  3.3. Rappel des dispositions relatives aux accord aidés — Accord du 25 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  12. {  3.4. Informations — Accord du 25 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  13. {  3.5. Principe de la mise en oeuvre de l'accès direct — Accord du 25 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  14. {  3.6. Modalité 1 (33,75 heures) — Accord du 25 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  15. {  3.7. Modalité 2 (31,875 heures) — Accord du 25 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  16. {  3.8. Modalité 3 (35 heures) — Accord du 25 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  17. {  Secret professionnel, devoir de discrétion et protection des salariés — Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000  }
  18. {  3.9 Dispositions générales liées au suivi du titre III — Accord du 25 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  19. {  Emploi des travailleurs handicapés — Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000  }
  20. {  Modification de la situation juridique de l'employeur — Convention collective nationale des télécommunications du 26 avril 2000  }

Résultats 2601 à 2620

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