SECTION_TA

  1. {  TITRE Ier : Principes fondateurs et états des lieux au 31 décembre 2009 — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  2. {  TITRE II : Evolution des mentalités en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  3. {  TITRE III : Recrutement et emploi — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  4. {  Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »  }
  5. {  TITRE IV : Insertion professionnelle et formation professionnelle — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  6. {  TITRE V : Conditions de travail et d'emploi des personnes en situations de handicap — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  7. {  Chapitre II OPCA de branche — Accord du 26 septembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie  }
  8. {  TITRE VI : Dispositions de suivi et de mise en oeuvre de l'accord — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  9. {  TITRE VII : Formalités et date de prise d'effet communication de l'accord — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  10. {  1. Champ d'application — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »  }
  11. {  Evaluation de l'accord de branche — Accord du 18 novembre 2013 relatif au contrat de génération  }
  12. {  TITRE Ier : Pénibilité et stress au travail : reconnaissance et définition caractéristiques et conséquences pour le salarié — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  13. {  TITRE II : Pénibilité et stress au travail : facteurs et causes — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  14. {  TITRE III : Mesures de prévention et de protection face à la pénibilité et au stress au travail — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  15. {  TITRE IV : Mesures de compensation des effets de la pénibilité et du stress au travail — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  16. {  TITRE V : Formalités et date de prise d'effet communication de l'accord — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.  }
  17. {  2. Dispositions — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »  }
  18. {  Article 5. - Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »  }
  19. {  Préambule — Accord du 15 décembre 2017 relatif au dialogue social  }
  20. {  Titre VII. Rémunérations — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »  }

Résultats 2721 à 2740

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