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{
TITRE Ier : Principes fondateurs et états des lieux au 31 décembre 2009 — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
TITRE II : Evolution des mentalités en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
TITRE III : Recrutement et emploi — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »
}
{
TITRE IV : Insertion professionnelle et formation professionnelle — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
TITRE V : Conditions de travail et d'emploi des personnes en situations de handicap — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
Chapitre II OPCA de branche — Accord du 26 septembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
}
{
TITRE VI : Dispositions de suivi et de mise en oeuvre de l'accord — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
TITRE VII : Formalités et date de prise d'effet communication de l'accord — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
1. Champ d'application — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »
}
{
Evaluation de l'accord de branche — Accord du 18 novembre 2013 relatif au contrat de génération
}
{
TITRE Ier : Pénibilité et stress au travail : reconnaissance et définition caractéristiques et conséquences pour le salarié — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
TITRE II : Pénibilité et stress au travail : facteurs et causes — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
TITRE III : Mesures de prévention et de protection face à la pénibilité et au stress au travail — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
TITRE IV : Mesures de compensation des effets de la pénibilité et du stress au travail — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
TITRE V : Formalités et date de prise d'effet communication de l'accord — Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.
}
{
2. Dispositions — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »
}
{
Article 5. - Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »
}
{
Préambule — Accord du 15 décembre 2017 relatif au dialogue social
}
{
Titre VII. Rémunérations — Avenant du 10 décembre 2002 « Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées »
}
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