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SECTION_TA
{
Salariés ayant travaillé à temps partiel — Accord national paritaire du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance (règlements)
}
{
Calcul des droits — Accord national paritaire du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance (règlements)
}
{
Versement du capital fin de carrière — Accord national paritaire du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance (règlements)
}
{
Liquidation des droits — Accord national paritaire du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance (règlements)
}
{
Remboursement des indemnités légales — Accord national paritaire du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance (règlements)
}
{
Salariés ayant travaillé à temps partiel — Accord national paritaire du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance (règlements)
}
{
Préambule — Avenant n° 11 du 18 février 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
}
{
Grille des salaires minima garantis et montant des indemnités repas et casse-croûte — Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012
}
{
Grille des durées hebdomadaires de travail comprenant des durées d'équivalence — Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012
}
{
Grille de salaires minimaux garantis et montant des indemnités repas et casse-croûte — Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012
}
{
Rémunération conventionnelle des réalisateurs — Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012
}
{
Grille des durées hebdomadaires de travail comprenant des durées d'équivalence — Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012
}
{
Préambule — Avenant n° 1 du 6 février 2013 relatif au régime de prévoyance
}
{
Préambule — Accord du 17 octobre 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2013
}
{
Annexe — Accord du 17 octobre 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2013
}
{
Préambule — Avenant n° 15 du 27 septembre 2013 à l'avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé
}
{
Préambule — Accord du 10 juin 2013 relatif à la constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation
}
{
Préambule — Accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle
}
{
Annexes — Accord du 16 septembre 2013 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2014
}
{
Préambule — Annexe VI : Accord du 19 avril 2013 relatif à l'adhésion de la CSTITV à la convention
}
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