SECTION_TA

  1. {  XXVI. - TRAVAILLEURS A TEMPS PARTIEL. — Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles. En vigueur le 1er novembre 1987. Etendue par arrêté du 9 juin 1988 JORF 18 juin 1988.  }
  2. {  XXVII. - COMMISSIONS PARITAIRES D'APPLICATION. — Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles. En vigueur le 1er novembre 1987. Etendue par arrêté du 9 juin 1988 JORF 18 juin 1988.  }
  3. {  XXVIII. - DISPOSITIONS FINALES. — Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles. En vigueur le 1er novembre 1987. Etendue par arrêté du 9 juin 1988 JORF 18 juin 1988.  }
  4. {  Temps libre en vue d'un réembauchage — PERSONNEL D'ENCADREMENT Avenant du 1 mars 1991  }
  5. {  Contrôle médical — Annexe sur le contrat de prévoyance, (remplace l'annexe à l'avenant n° 38) Annexe à l'avenant n° 48 du 9 mars 2004  }
  6. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisée par avenant du 17 juin 2004  }
  7. {  Aménagement du temps de travail — Accord-cadre du 6 janvier 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  8. {  Modération salariale — Accord-cadre du 6 janvier 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  9. {  Nouveaux embauchés — Accord-cadre du 6 janvier 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  10. {  Personnel d'encadrement — Accord-cadre du 6 janvier 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  11. {  Création de droits nouveaux — Accord-cadre du 6 janvier 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  12. {  Chapitre II : Personnel d'encadrement — Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisée par avenant du 17 juin 2004  }
  13. {  Modification des dispositions de la convention collective nationale — Accord-cadre du 6 janvier 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  14. {  Chapitre III : Dispositions finales communes — Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisée par avenant du 17 juin 2004  }
  15. {  Dispositions diverses — Accord-cadre du 6 janvier 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  16. {  Objet — PERSONNEL D'ENCADREMENT Avenant du 1 mars 1991  }
  17. {  Champ d'application — PERSONNEL D'ENCADREMENT Avenant du 1 mars 1991  }
  18. {  Contrat de travail - Période d'éssai — PERSONNEL D'ENCADREMENT Avenant du 1 mars 1991  }
  19. {  Promotion - perfectionnement — PERSONNEL D'ENCADREMENT Avenant du 1 mars 1991  }
  20. {  Mutation temporaire de service et d'emplois — PERSONNEL D'ENCADREMENT Avenant du 1 mars 1991  }

Résultats 2621 à 2640

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