SECTION_TA

  1. {  Protocole d'accord fixant les conditions de reprise des personnels ouvriers par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public (Annule et remplace l'intégralité des dispositions de l'accord du 23 février 2000) — Annexe V : Conditions de reprise des personnels ouvriers par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public Avenant n° 4 du 23 janvier 2003  }
  2. {  Garanties optionnelles. — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  3. {  Garantie incapacité de travail. — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  4. {  Garantie invalidité-incapacité permanente. — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  5. {  Taux de cotisation. — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  6. {  Gestion du régime conventionnel. — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  7. {  Reprise des encours. — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  8. {  Dispositions générales. — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  9. {  Suivi du régime de prévoyance. — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  10. {  Obligations à la charge du nouveau titulaire. — Annexe V : Conditions de reprise des personnels ouvriers par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public Avenant n° 4 du 23 janvier 2003  }
  11. {  Annexe à l'accord paritaire du 22 mai 2001 à la convention collective nationale de la BJOC Contrat de garanties collectives — Accord du 22 mai 2001 relatif au contrat de garanties collectives  }
  12. {  Préambule — Avenant à l'accord du 22 mai 2001 relatif au régime de prévoyance Avenant n° 1 du 16 décembre 2003  }
  13. {  Objet de l'avenant — Avenant à l'accord du 22 mai 2001 relatif au régime de prévoyance Avenant n° 1 du 16 décembre 2003  }
  14. {  Modification des articles 7, 9.3 et 10 de l'accord paritaire national du 22 mai 2001 — Avenant à l'accord du 22 mai 2001 relatif au régime de prévoyance Avenant n° 1 du 16 décembre 2003  }
  15. {  Préambule — Avenant n° 1 du 16 décembre 2003 à l'accord du 22 mai 2001 relatif au régime de  }
  16. {  Objet de l'avenant — Avenant n° 1 du 16 décembre 2003 à l'accord du 22 mai 2001 relatif au régime de  }
  17. {  Obligations à la charge de l'ancien titulaire. — Annexe V : Conditions de reprise des personnels ouvriers par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public Avenant n° 4 du 23 janvier 2003  }
  18. {  Modification des articles 7,9.3 et 10 de l'accord paritaire national du 22 mai 2001 — Avenant n° 1 du 16 décembre 2003 à l'accord du 22 mai 2001 relatif au régime de  }
  19. {  Préambule — Avenant au protocole d'accord technique à l'accord paritaire du 22 mai 2001 Avenant n° 1 du 16 décembre 2003  }
  20. {  Objet de l'avenant. — Avenant au protocole d'accord technique à l'accord paritaire du 22 mai 2001 Avenant n° 1 du 16 décembre 2003  }

Résultats 2681 à 2700

Précédent 132133134 135 (page actuelle) 136137138 Suivant