SECTION_TA

{ TITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE LA SANTE PUBLIQUE — Décret n° 2011-385 du 11 avril 2011 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de l'ordonnance n° 2010-18 du 7 janvier 2010 portant création d'une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail }
{ Préambule. — Convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977. Etendue par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993. }
{ Chapitre Ier : Investissement — LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (1) }
{ Chapitre Ier : Office national. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre III : Ecoles de rééducation professionnelle — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 29 juillet 2014 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS) }
{ Annexe — Arrêté du 29 juillet 2014 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture de premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles }
{ Chapitre Ier : Régime des pensionnaires. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Section 3 : Conditions d'habilitation et d'intervention des enquêteurs de l'Autorité — Décret n° 2020-199 du 4 mars 2020 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Autorité nationale des jeux }
{ Chapitre IV : Simplifier — LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (1) }
{ Annexe — Arrêté du 10 septembre 2014 fixant les quotas départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2014-2015 }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2015-462 du 23 avril 2015 portant statut de la Masse des douanes }
{ Chapitre Ier : Exceptions au repos dominical et en soirée — LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (1) }
{ Section 3 : Autorisation d'opérations sur le capital de sociétés à participation publique — LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (1) }
{ Chapitre II : Régime des hébergés. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 18 septembre 2014 portant désignation des préfets coordonnateurs pour les programmes de coopération territoriale européenne transfrontaliers et transnationaux et de coopération transfrontalière en matière de politique de voisinage }
{ Chapitre Ier : Conditions du droit à pension. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre IV : Dispositions modifiant le livre VI « Soutien à la diffusion vidéographique et à l'innovation technologique » — Délibération n° 2015/CA/02 du 26 mars 2015 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre II : Pensions définitives et pensions temporaires. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Information et consultation des délégués du personnel. — ANNEXE IX ACCORD CADRE SUR LES MUTATIONS TECHNOLOGIQUES Préambule. Avenant 51 du 20 avril 1988 }

Résultats 221 à 240

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