SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 9 février 2017 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2017 }
{ Section 1 : Enregistrement — Décision n° 2019-124 du 24 avril 2019 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 25 et 26 mai 2019 }
{ Section 4 : Accidents de service et maladies professionnelles — Code général de la fonction publique }
{ II : Dispositions particulières applicables dans les communes où un plan d'occupation des sols a été approuvé. — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Décision n° 2020-183 du 5 février 2020 autorisant l'association Euradio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Euradio dans la zone Nice local }
{ TITRE III : AVANCEMENT. — Décret n°2000-572 du 26 juin 2000 portant statut particulier du corps des syndics des gens de mer. }
{ Annexe — Décision n° 2017-CF-07 du 13 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio intercommunale Bort-Artense pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RBA Auvergne-Limousin }
{ Annexe — Décision n° 2020-183 du 5 février 2020 autorisant l'association Euradio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Euradio dans la zone Nice local }
{ Annexe — Arrêté du 9 février 2017 portant validation du programme « Economies d'énergie dans les TEPCV » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 20 décembre 2016 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Section 3 : Dispositions applicables aux sous-contrats qui ne présentent pas le caractère de sous-traités — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 29 décembre 2016 fixant la liste des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics exerçant leurs fonctions dans les services déconcentrés des administrations civiles de l'Etat pour lesquels l'avis du chef de service déconcentré sous l'autorité duquel sont placés ces personnels est requis préalablement à leur édiction }
{ Chapitre 3 : En fin de mandat Article 2.3.1 Déclaration de patrimoine (24) — Règlement intérieur de l'Autorité des marchés financiers. - Organisation, fonctionnement et déontologie }
{ Participation de l'Etat aux honoraires perçus par les vétérinaires sanitaires. — Arrêté du 14 juin 2000 fixant des mesures financières d'accompagnement du programme d'éradication accélérée de la brucellose bovine conduit dans la région du sud-est du Massif central }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ÉCHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE À CERTAINS CORPS ET EMPLOIS DE L'ÉTAT ET DE SES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS — Décret n° 2017-171 du 10 février 2017 modifiant et fixant l'échelonnement indiciaire afférent à divers corps et emplois de catégorie A de la fonction publique de l'Etat }
{ Section 5 : Garanties et dérogations applicables au traitement à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques — Décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 }
{ Participation de l'Etat à l'exécution des épreuves de recherche de la brucellose bovine par les laboratoires agréés. — Arrêté du 14 juin 2000 fixant des mesures financières d'accompagnement du programme d'éradication accélérée de la brucellose bovine conduit dans la région du sud-est du Massif central }
{ Annexe — Décision n° 2020-184 du 5 février 2020 autorisant la SARL KFM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sunshine }
{ Section 2 : Transaction — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Section 4 : Epreuves, essais et visites — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }

Résultats 221 à 240

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