SECTION_TA

{ Sous-section 1 : Critères d'application — Code forestier (nouveau) }
{ Annexe — Arrêté du 7 juillet 2023 fixant le nombre d'étudiants de troisième cycle des études de médecine, de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de troisième cycle long des études odontologiques susceptibles de bénéficier d'une année de recherche au titre de l'année universitaire 2023-2024 }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique }
{ Annexe — Décret n° 2020-1378 du 13 novembre 2020 approuvant le deuxième avenant à la convention de concession passée entre l'Etat et la société ATLANDES pour le financement, la conception, l'aménagement, l'élargissement, l'entretien, l'exploitation et la maintenance de la section de l'autoroute A 63 entre Salles et Saint-Geours-de-Maremne et au cahier des charges annexé à cette convention }
{ Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale }
{ Annexe — Arrêté du 12 mai 2021 fixant le nombre de contrats d'engagement de service public pouvant être signés par les étudiants de deuxième et de troisième cycles des études de médecine et d'odontologie au titre de l'année universitaire 2020-2021 }
{ Paragraphe 13 : Remboursement. — Code des postes et des communications électroniques }
{ CHAPITRE 2 : LA CONDUITE DU BILAN — Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au bilan de compétences des agents de l'Etat }
{ CHAPITRE 1 : CONFLITS INDIVIDUELS — Ordonnance n°82-1114 du 23 décembre 1982 RELATIVE AU REGIME LEGISLATIF DU DROIT DU TRAVAIL DANS LE TERRITOIRE DE LA NOUVELLE-CALEDONIE ET DEPENDANCES }
{ CHAPITRE 3 : LE CONGE POUR BILAN DE COMPETENCES — Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au bilan de compétences des agents de l'Etat }
{ Section 2 : Demande de suspension de l'exécution d'une décision d'éloignement jusqu'à l'expiration du délai de recours ou en cas de recours devant la Cour nationale du droit d'asile — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Paragraphe 1 : Remise en cas de séjour irrégulier — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Décision n° 2021-430 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Agence de promotion culturelle et d'information (APROCI) pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé FC Radio }
{ Chapitre IV : Contrôle des conditions d'accès et d'exercice de l'activité de distribution — Code des assurances }
{ Chapitre III : Conditions d'application — Arrêté du 16 novembre 2018 pris en application des articles R. 5, R. 6 et R. 60 du code électoral }
{ Paragraphe 2 : Calcul des sommes inscrites sur le compte — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Travail à temps partiel — Accord relatif à la formation professionnelle Accord du 30 mars 1994 }
{ SECTION 4 : DES SOCIETES DE COMMISSAIRES AUX COMPTES — Arrêté du 14 janvier 2009 relatif à la partie Arrêtés du code de commerce }
{ Annexe — Décret n° 2019-384 du 29 avril 2019 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes (ensemble trois annexes), signé à Sarajevo le 3 juillet 2014 (1) }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code des transports }

Résultats 221 à 240

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