SECTION_TA

{ TITRE IER : DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES CONCOURS — Arrêté du 3 mai 2010 relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées }
{ Chapitre 4 : L'organisation et l'équipement sanitaires — Code de la santé publique }
{ Section 4 : Evaluation des pratiques professionnelles. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2010-315 du 8 avril 2010 modifiant la décision n° 2007-693 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM }
{ SECTION 2 : DISPOSITIONS MODIFIANT LA LOI D'ORIENTATION DES TRANSPORTS INTERIEURS — LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1) }
{ TITRE II : BIODIVERSITE, ECOSYSTEMES ET MILIEUX NATURELS — LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1) }
{ Titre VI bis : Congé pour invalidité temporaire imputable au service — Décret n°86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires. }
{ Annexe — Arrêté du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises }
{ TITRE III : PREVENTION DES RISQUES POUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTE, PREVENTION DES DECHETS — LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1) }
{ Chapitre 1 : Laboratoires d'analyses de biologie médicale — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuels — Décret n°88-451 du 21 avril 1988 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut national d'études démographiques }
{ Section 1 : Dispositions relatives aux lotissements. — Décret n°87-885 du 30 octobre 1987 modifiant diverses dispositions du code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 18 mai 2010 fixant les conditions d'organisation de la formation et de l'examen d'accès au diplôme national de thanatopracteur }
{ TITRE IV : Contrôle des entreprises publiques et des organismes bénéficiant de concours financiers publics — Décret n°85-199 du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS PROPRES A L'OUTRE MER — LOI n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1) }
{ CHAPITRE III : HAUT COMMISSAIRE DE LA REPUBLIQUE ET ACTION DE L'ETAT — LOI organique n° 2009-969 du 3 août 2009 relative à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et à la départementalisation de Mayotte (1) }
{ Chapitre 1 bis : Analyses permettant l'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décret n° 2010-522 du 19 mai 2010 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République portugaise pour l'échange d'informations entre les services de recherche et de sauvetage maritime français aux Antilles et les services de recherche et de sauvetage maritime portugais, signé à Lisbonne le 22 février 2008 (1) }
{ CHAPITRE II : CONSULTATION DU CONGRES DE LA NOUVELLE CALEDONIE — LOI organique n° 2009-969 du 3 août 2009 relative à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et à la départementalisation de Mayotte (1) }
{ Salaires au 1er février, au 1er juillet et au 1er octobre 1992 pour les journalistes de la presse quotidienne départementale. — SALAIRES Accord du 4 février 1992 }

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