SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n°76-1227 du 24 décembre 1976 PORTANT STATUT PARTICULIER DES OFFICIERS DES CORPS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS DES ARMEES  }
  2. {  Annexes — Décret du 23 décembre 1994 approuvant le cahier des charges type de la concession à Electricité de France du réseau d'alimentation générale en énergie électrique  }
  3. {  EXTRAITS DE L'AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC « AGENCE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS INTERCULTURELLES » — Arrêté du 8 octobre 2003 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public  }
  4. {  LIVRE V : ARCHÉOLOGIE — Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)  }
  5. {  CHAPITRE II : Transport en commun de personnels ne relevant pas du ministère de la défense. — Arrêté du 27 mai 1987 relatif aux transports en commun de personnes au ministère de la défense  }
  6. {  Sous-section 3 : Recettes — Code général des collectivités territoriales  }
  7. {  Paragraphe 4 : Dotations, subventions et fonds divers — Code général des collectivités territoriales  }
  8. {  Du role des préfets en matière financière, économique et sociale. — Décret n° 82-389 du 10 mai 1982 relatif aux pouvoirs des commissaires de la République et à l'action ‎des services et organismes publics de l'Etat dans les départements  }
  9. {  Annexe — Décret n° 2024-774 du 8 juillet 2024 portant publication des résolutions 2022-II-10 et 2022-II-11 adoptées le 8 décembre 2022 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relatives au Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) (1)  }
  10. {  Section II : Circulation des monnaies métalliques — Code des instruments monétaires et des médailles  }
  11. {  SECTION 1 : CONSEILS D'HYGIENE DEPARTEMENTAUX ET COMMISSIONS SANITAIRES. — Code de la santé publique  }
  12. {  Salaires au 1er octobre 2002 — Salaires - Avenant n° 30 du 16 octobre 2002  }
  13. {  Annexes — Arrêté du 4 mai 1988 portant mise en application obligatoire de normes  }
  14. {  SECTION I : Attributions du ministre des armées. — Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie.  }
  15. {  Chapitre V : Energie réservée Energie des producteurs autonomes — Décret du 23 décembre 1994 approuvant le cahier des charges type de la concession à Electricité de France du réseau d'alimentation générale en énergie électrique  }
  16. {  Sous-section 1 : Dispositions comptables et financières applicables aux mandats confiés par les collectivités territoriales et leurs établissements publics — Code général des collectivités territoriales  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2024-25 du 10 janvier 2024 autorisant l'association Entzun Ikus à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Gure Irratia  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2024-27 du 10 janvier 2024 autorisant l'association Irulegiko Irratia à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Irulegiko Irratia  }
  19. {  Paragraphe III : Dépôt légal. — Code des instruments monétaires et des médailles  }
  20. {  Annexes — Arrêté du 13 avril 1988 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres privés agréés  }

Résultats 2501 à 2520

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