SECTION_TA

  1. {  Durée quotidienne du travail et repos quotidien — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  2. {  Durées maximales hebdomadaires — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  3. {  Compte épargne-temps — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  4. {  Montant de la rente. — PRÉVOYANCE Accord du 3 octobre 1997  }
  5. {  Chapitre VI : Durée du travail — Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle du 21 mai 2002. Etendue par arrêté du 26 octobre 2004 JORF 9 novembre 2004.  }
  6. {  Forfait assis sur un horaire mensuel — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  7. {  Forfait en heures sur l'année — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  8. {  Chapitre VII : Congés et absences — Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle du 21 mai 2002. Etendue par arrêté du 26 octobre 2004 JORF 9 novembre 2004.  }
  9. {  Forfait défini en jours — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  10. {  Forfait à la mission sans référence horaire — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  11. {  Forfait sans référence horaire — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  12. {  Départ à la retraite des mensuels — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  13. {  Départ à la retraite des ingénieurs et cadres — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  14. {  Actions de formation professionnelle continue du plan de formation des entreprises — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  15. {  Actions de formation professionnelle continue du plan de formation de l'entreprise. — Accord national du 28 juillet 1998 sur l'organisation du travail dans la métallurgie  }
  16. {  Chapitre VIII : Formation professionnelle hygiène, sécurité, prévention et conditions de travail — Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle du 21 mai 2002. Etendue par arrêté du 26 octobre 2004 JORF 9 novembre 2004.  }
  17. {  I.1. Principes de l'annualisation du temps de travail — Accord du 20 octobre 1998 relatif à l'annualisation et à la réduction de la durée du travail  }
  18. {  I.2. Personnel concerné — Accord du 20 octobre 1998 relatif à l'annualisation et à la réduction de la durée du travail  }
  19. {  I.3. Modulation — Accord du 20 octobre 1998 relatif à l'annualisation et à la réduction de la durée du travail  }
  20. {  I.4. Rémunération-lissage — Accord du 20 octobre 1998 relatif à l'annualisation et à la réduction de la durée du travail  }

Résultats 2501 à 2520

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