SECTION_TA

  1. {  CHAPITRE II : ELECTION ET COMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES — LOI n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales (1)  }
  2. {  Exigences sanitaires pour les établissements pouvant faire l'objet de dérogations provisoires. — Arrêté du 28 décembre 1992 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de manipulation des produits de la pêche  }
  3. {  CHAPITRE 1 : Conseil municipal — Code des communes  }
  4. {  Chapitre 2 : Dispositions générales relatives aux contrats classés et à clause de sécurité. — Arrêté du 18 avril 2005 relatif aux conditions de protection du secret et des informations concernant la défense nationale et la sûreté de l'Etat dans les contrats  }
  5. {  CHAPITRE 1 : Définitions. — Code des communes  }
  6. {  Section 2 : Modèle de compte de résultat — Arrêté du 20 décembre 2024 portant homologation des règlements ANC n° 2024-01 du 5 avril 2024, règlement n° 2024-02 du 5 juillet 2024, règlement n° 2024-03 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-04 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-05 du 3 octobre 2024, règlement n° 2024-06 du 4 octobre 2024 de l'Autorité des normes comptables ainsi que du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables  }
  7. {  CHAPITRE 4 : Dispositions générales. — Code des communes  }
  8. {  Mise à la retraite à partir de 65 ans — Annexe II à la convention collective du 8 juin 1972 relative aux conditions particulières de travail des agents de maîtrise, techniciens et assimilé et des cadres  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 26 novembre 2024 portant création de la spécialité « gardien d'immeubles » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance  }
  10. {  Chapitre II : Conditions d'utilisation et d'entretien des locaux et du matériel des établissements. — Arrêté du 28 décembre 1992 portant réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de manipulation des produits de la pêche  }
  11. {  Chapitre III : CONTRÔLE JUDICIAIRE — Code pénitentiaire  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2023-1100 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2  }
  13. {  Chapitre II : Organisation de la profession — Décret n° 2024-1049 du 21 novembre 2024 portant diverses mesures relatives aux professions judiciaires ou juridiques  }
  14. {  CHAPITRE 3 : Communes associées. — Code des communes  }
  15. {  MODÈLE DE REGISTRE DE RÉTENTION — Arrêté du 19 janvier 2004 précisant les conditions d'application des articles 55, 59 et 61 du décret n° 2001-635 du 17 juillet 2001 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2000-373 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers à Mayotte  }
  16. {  Section VI : De l'usurpation d'uniformes, de décorations, de signes distinctifs et emblèmes. — Code de justice militaire  }
  17. {  Section I : De l'insubordination — Code de justice militaire  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2023-696 du 26 juillet 2023 autorisant l'association CRAVLOR Ciné Ligue à exploiter un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision  }
  19. {  CHAPITRE 4 : Districts. — Code des communes  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 20 février 2023 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }

Résultats 2481 à 2500

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