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{
Instruction de service n° 24 — Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
}
{
Instruction de service n° 25 — Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
}
{
Annexe — Décision n° 2023-802 du 6 septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL LEI Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne en mode numérique dénommé Inrocks Radio
}
{
Annexe — Décision n° 2024-270 du 3 avril 2024 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Champagne-Ardenne
}
{
Section 6 : Insertion par l'activité économique. — Code du travail
}
{
Elections de domicile — Décret n°72-676 du 27 juin 1972 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES TYPE POUR L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE TRAITEMENT PAR COMPOSTAGE DES RESIDUS URBAINS
}
{
Contestations — Décret n°72-676 du 27 juin 1972 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES TYPE POUR L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE TRAITEMENT PAR COMPOSTAGE DES RESIDUS URBAINS
}
{
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission des élèves ainsi que les programmes, spécifiques aux concours de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
}
{
TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS — Décret no 92-902 du 2 septembre 1992 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
}
{
Annexe — Décision n° 2023-805 du 6 septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association UCB France pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne en mode numérique dénommé Phare FM
}
{
Section 2 : Infractions — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports
}
{
Annexe — Décision n° 2024-272 du 3 avril 2024 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Poitou
}
{
Instruction de service n° 26 — Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
}
{
REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF). — Arrêté du 12 octobre 2004 portant homologation du livre Ier du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)
}
{
LIVRE IV : SERVICES PUBLICS LOCAUX — Code général des collectivités territoriales
}
{
Impôts locaux — Décret n°72-676 du 27 juin 1972 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES TYPE POUR L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS DE TRAITEMENT PAR COMPOSTAGE DES RESIDUS URBAINS
}
{
Titre III : Dispositions diverses. — Décret n°91-1102 du 23 octobre 1991 modifiant le décret n° 84-625 du 17 juillet 1984 relatif aux élections aux conseils consultatifs et aux conseils d'orientation et de surveillance des caisses d'épargne et de prévoyance modifié
}
{
CHAPITRE Ier : Le conseil municipal — Code général des collectivités territoriales
}
{
Annexe — Arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction
}
{
Chapitre II : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours — Décret no 92-902 du 2 septembre 1992 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
}
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