SECTION_TA

  1. {  ANNEXE VI : Annexe financière — Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle des salariés Accord du 20 mai 2003  }
  2. {  Préambule — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  3. {  TITRE Ier : Orientations et actions prioritaires de la branche en matière de formation professionnelle — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  4. {  TITRE II : La formation professionnelle initiale — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  5. {  TITRE III : La formation professionnelle continue tout au long de la vie — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  6. {  TITRE V : Le financement de la formation professionnelle — Avenant n° 4 du 20 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  7. {  Modification de l'article 6.1 de l'annexe VI de l'accord du 31 mars 2005 — Avenant du 19 octobre 2005 à l'annexe financière n° VI de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  8. {  TITRE IV : Dispositions diverses — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  9. {  ANNEXE I - Diplômes, titres et certificats de qualification professionnelle — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  10. {  ANNEXE II - Apprentissage — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  11. {  ANNEXE III - Contrats de professionnalisation — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  12. {  ANNEXE IV - Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNE) — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  13. {  ANNEXE V - Observatoire prospectif des métiers et des qualifications (OPMQ) — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  14. {  ANNEXE VI - Annexe financière — Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle  }
  15. {  Modification de l'article 2 de l'annexe III de l'accord du 31 mars 2005 — Avenant du 19 octobre 2005 à l'annexe financière n° VI de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  16. {  Entrée en vigueur de l'accord — Avenant du 19 octobre 2005 à l'annexe financière n° VI de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  17. {  Publicité et dépôt — Avenant du 19 octobre 2005 à l'annexe financière n° VI de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  18. {  Durée du mandat des représentants du personnel — Accord du 15 mars 2006 relatif à la durée du mandat des représentants du personnel  }
  19. {  Modification de l'article 51 " Conseil de discipline " de la convention collective nationale des réseaux de transport public urbain de voyageurs — Accord du 15 mars 2006 relatif à la durée du mandat des représentants du personnel  }
  20. {  Bilan d'application — Accord du 15 mars 2006 relatif à la durée du mandat des représentants du personnel  }

Résultats 2561 à 2580

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