SECTION_TA

  1. {  Section 3 : Autres placements collectifs — Code monétaire et financier  }
  2. {  Chapitre II : Elections aux assemblées générales et aux conseils d'administration de la mutualité sociale agricole. — Loi n° 94-114 du 10 février 1994 portant diverses dispositions concernant l'agriculture  }
  3. {  TITRE III : PROCÉDURE D'ATTRIBUTION. — Décret n° 2007-1516 du 22 octobre 2007 relatif à la mise en oeuvre d'une mesure de préretraite pour les agriculteurs en difficulté  }
  4. {  TITRE Ier : DE LA SCOLARITE. — Arrêté du 7 avril 1998 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien  }
  5. {  Chapitre unique — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 24 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication relevant du ministre de l'intérieur  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2025-820 du 8 octobre 2025 autorisant la SAS Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  8. {  Sous-section 1 bis : Dispositions applicables aux personnels enseignants et de documentation liés à l'Etat par contrat. — Code rural et de la pêche maritime  }
  9. {  TITRE IV : CALCUL ET VERSEMENT DE L'ALLOCATION DE PRÉRETRAITE. — Décret n° 2007-1516 du 22 octobre 2007 relatif à la mise en oeuvre d'une mesure de préretraite pour les agriculteurs en difficulté  }
  10. {  II - Règles de bonne pratique. — Arrêté du 23 février 2007 relatif aux conditions ouvrant droit à l'exercice de la profession de podo-orthésiste et aux règles de bonne pratique que ces professionnels doivent respecter  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 24 mars 2023 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière  }
  12. {  Sous-section 3 : Dispositions particulières aux différentes branches — Code rural et de la pêche maritime  }
  13. {  Section 2 : Dispositions concernant les aveugles et grands infirmes — Code de la famille et de l'aide sociale  }
  14. {  Section 4 : Aménagements — Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).  }
  15. {  Section 2 : Procédures contentieuses — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  16. {  TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n°94-116 du 4 février 1994 pris pour l'application de la loi n° 93-893 du 6 juillet 1993 relative à la conduite des inspections menées en vertu de l'article 14 du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et du protocole sur l'inspection annexé à ce traité  }
  17. {  Sous-section 1 : Procédure devant la juridiction administrative — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  18. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels)  }
  19. {  Section I : Des agents de l'armateur. — Loi n°69-8 du 3 janvier 1969 RELATIVE A L'ARMEMENT ET AUX VENTES MARITIMES  }
  20. {  Annexes — Arrêté du 26 août 1994 relatif à la destruction des véhicules repris dans le cadre de l'aide à la reprise des véhicules automobiles de plus de dix ans instituée par le décret n° 94-137 du 17 février 1994  }

Résultats 2541 à 2560

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