SECTION_TA

  1. {  SECTION A : Droit syndical — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  2. {  SECTION B : Sections syndicales et délégués syndicaux — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  3. {  SECTION C : Délégués du personnel — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  4. {  Emploi des handicapés. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  5. {  SECTION D : Comité d'entreprise — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  6. {  Information sur la situation de l'emploi. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  7. {  Période d'essai. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  8. {  Visite médicale. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  9. {  Engagement définitif. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  10. {  Priorité de réengagement. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  11. {  Emploi à temps partiel. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  12. {  Promotion du personnel. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  13. {  Modifications au contrat de travail. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  14. {  Ancienneté. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  15. {  Remplacement. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  16. {  Service national - Périodes militaires. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  17. {  Égalité de traitement entre salariés. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  18. {  Conditions particulières de travail des femmes enceintes ou allaitant — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  19. {  Conditions particulières de travail des jeunes. — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  20. {  Salaire minimum professionnel (S.M.P.). — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }

Résultats 2541 à 2560

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