SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Organisation et fonctionnement (R) — Code général des collectivités territoriales  }
  2. {  Chapitre III : Du stage à l'Ecole nationale de la santé publique — Décret n°60-805 du 2 août 1960 NOMINATION ET AVANCEMENT DU PERSONNEL DE DIRECTION DES HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2023-1098 du 8 novembre 2023 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2024-312 du 10 avril 2024 autorisant la SARL SOROPAR Group à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Plein Cœur dans la zone de Chalon-sur-Saône  }
  5. {  Section 1 : Transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité. — Code général des collectivités territoriales  }
  6. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS PERMANENTES — Décret n°84-1207 du 28 décembre 1984 relatif au statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement.  }
  7. {  Paragraphe 2 : Examens périodiques. — Code du travail  }
  8. {  Section 1 : Postes de première classe — Décret n°60-805 du 2 août 1960 NOMINATION ET AVANCEMENT DU PERSONNEL DE DIRECTION DES HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2024-313 du 10 avril 2024 autorisant la SARL ECN Diffusion à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio ECN dans la zone de Belfort-Montbéliard  }
  10. {  CHAPITRE UNIQUE — Code général des collectivités territoriales  }
  11. {  Section 2 : Postes de deuxième classe — Décret n°60-805 du 2 août 1960 NOMINATION ET AVANCEMENT DU PERSONNEL DE DIRECTION DES HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 24 avril 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  13. {  Annexes — Arrêté du 31 mai 1985 relatif à l'homologation des produits de marquage de chaussées  }
  14. {  Section 2 : Dispositions relatives à la garantie autonome — Ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 relative aux sûretés.  }
  15. {  Section 5 : Postes de cinquième classe — Décret n°60-805 du 2 août 1960 NOMINATION ET AVANCEMENT DU PERSONNEL DE DIRECTION DES HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2024-315 du 10 avril 2024 autorisant la SAS SOPRODI Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Star dans la zone de Belfort-Montbéliard  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2024-318 du 10 avril 2024 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chérie FM Belfort-Montbéliard dans la zone de Belfot-Montbéliard  }
  18. {  TITRE Ier : ACQUISITIONS À TITRE ONÉREUX — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques.  }
  19. {  Sous-section 2 : Examens médicaux. — Code du travail  }
  20. {  Titre III : Dispositions concernant la vérification sécurisée des données à caractère personnel contenues dans les actes de l'état civil — Décret n° 62-921 du 3 août 1962 modifiant certaines règles relatives aux actes de l'état civil  }

Résultats 2461 à 2480

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