SECTION_TA

  1. {  Risques couverts — Protocole d'accord du 25 juin 1991 relatif au régime de prévoyance  }
  2. {  Durée du versement des prestations — Protocole d'accord du 25 juin 1991 relatif au régime de prévoyance  }
  3. {  Montant des prestations — Protocole d'accord du 25 juin 1991 relatif au régime de prévoyance  }
  4. {  Financement du régime — Protocole d'accord du 25 juin 1991 relatif au régime de prévoyance  }
  5. {  Dispositions diverses — Protocole d'accord du 25 juin 1991 relatif au régime de prévoyance  }
  6. {  Date d'application et durée du présent protocole, dénonciation — Protocole d'accord du 25 juin 1991 relatif au régime de prévoyance  }
  7. {  Commission paritaire — Protocole d'accord du 25 juin 1991 relatif au régime de prévoyance  }
  8. {  Chapitre Ier : Principes généraux — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  9. {  Chapitre II : Droit syndical — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  10. {  Chapitre III : Délégués du personnel — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  11. {  Chapitre IV : Comité d'entreprise — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  12. {  Chapitre V : Formation et exécution du contrat de travail — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  13. {  Chapitre VI : Suspension et rupture du contrat de travail — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  14. {  Chapitre V : Fonction tutorale — Accord du 28 novembre 2006 relatif à la mise en œuvre de la formation professionnelle  }
  15. {  Chapitre VII : Durée du travail, congés — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  16. {  Chapitre VIII : Conditions d'exécution du travail — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  17. {  Chapitre IX : Dispositions diverses — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  18. {  Emploi - Formation professionnelle — Convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (distributeurs CHD). Etendue par arrêté du 4 janvier 1974 JORF 20 janvier 1974.  }
  19. {  Classifications — Annexe 1 Convention collective nationale du 15 décembre 1971  }
  20. {  Chapitre Ier : Contrat de travail — Annexe 2 Convention collective nationale du 15 décembre 1971  }

Résultats 2401 à 2420

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