SECTION_TA

  1. {  TITRE III : Procédure comptable. — Décret no 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2022-377 du 1er juin 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique  }
  3. {  Académie de Montpellier — Arrêté du 24 mars 1993 portant agrément de certaines formations dispensées dans des établissements d'enseignement privés au titre de l'assurance personnelle à taux de cotisation réduit  }
  4. {  Chapitre VI : DES CENTRES DE FORMATION D' APPRENTIS — Code du travail  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2022-377 du 1er juin 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique  }
  6. {  TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2010-1702 du 30 décembre 2010 portant création de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)  }
  7. {  Chapitre 1er : Principes généraux de gouvernance — Décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 portant création de Nîmes Université et approbation de ses statuts  }
  8. {  Chapitre II : La protection subsidiaire — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  9. {  Chapitre 1er : CONSULTATION ET DÉPÔT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE — Décision n° 2024-889 du 11 septembre 2024 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort de l'ARCOM Lyon  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 10 septembre 2024 portant création d'une zone interdite temporaire pour le défilé, sur les Champs-Elysées, des athlètes médaillés aux JOP2024 et des forces de l'ordre, dans la région Ile-de-France, identifiée « ZIT Athlètes », dans la région d'information de vol de Paris  }
  11. {  Sous-section 1 : Constatation de la taxe — Code des impositions sur les biens et services  }
  12. {  Chapitre V : Police des gares publiques routières de voyageurs. — Ordonnance n° 45-2497 du 24 octobre 1945 sur les gares routières de voyageurs  }
  13. {  Chapitre II : Modifications apportées à certaines dispositions non codifiées. — Décret n°2001-183 du 22 février 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues de décrets en Conseil d'Etat : intérieur et outre-mer)  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 27 juillet 2023 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif  }
  15. {  SECTION VI : Des mandats, extraits de jugements et contraintes par corps. — Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie.  }
  16. {  Sous-section 1 : Organisation administrative. — Code de l'éducation  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 21 novembre 2023 définissant les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de certaines classes du groupe « Métiers de l'habitation-bois ameublement » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »  }
  18. {  VI.4.5. Anticorps anti-VIH 1 et 2. — Arrêté du 4 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de qualification biologique du don et pris en application de l'article L. 668-3 du code de la santé publique  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 8 août 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2024-885 du 4 septembre 2024 autorisant la SAS Grand Ouest Mux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone de Chartres  }

Résultats 2401 à 2420

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