SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Redevance sanitaire pour le contrôle de certaines substances et de leurs résidus — Code général des impôts, annexe II  }
  2. {  Sous-section 6 : Dispositions communes — Décret n° 2019-772 du 24 juillet 2019 relatif à la partie réglementaire du livre VIII du code de la construction et de l'habitation  }
  3. {  C. - Les conditions d'accès aux formations. — Arrêté du 16 octobre 1996 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire  }
  4. {  Titre II : L'arbitrage international — Code de procédure civile  }
  5. {  Titre III : ÉPREUVES ORALES ET SPORTIVES D'ADMISSION — Arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2023-357 du 29 mars 2023 autorisant la SAS Radiocéan à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Océane Breizh  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) »  }
  8. {  D. - Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes. — Arrêté du 16 octobre 1996 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 14 novembre 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  11. {  Chapitre premier : Régimes simplifiés d'imposition — Code général des impôts, annexe II  }
  12. {  TITRE II : TRAVAILLEURS PRIVES D'EMPLOI OU DEMANDEURS D'EMPLOI. — Décret n° 88-368 du 15 avril 1988 fixant les taux et les montants des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 14 décembre 2023 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un concours externe sur titres à affectation locale en Guyane pour le recrutement d'éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse  }
  14. {  TITRE Ier : DÉNOMINATION ET MISSIONS — Décret n° 2006-1219 du 5 octobre 2006 portant création de l'Etablissement public d'aménagement universitaire  }
  15. {  Titre II : Dispositions applicables en Polynésie Française — Code de l'environnement  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans le diplôme du certificat d'aptitude professionnelle  }
  17. {  Section 4 : Admission aux négociations, suspension et radiation des instruments financiers — Code monétaire et financier  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2023-765 du 6 septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Média Bonheur France pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % Chansons françaises  }
  20. {  Chapitre VI : Fret, colis postaux et matériel transporté par l'entreprise de transport aérien pour son propre compte. — Arrêté du 12 novembre 2003 relatif aux mesures de sûreté du transport aérien  }

Résultats 2281 à 2300

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