SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 13 mars 2024 modifiant l'arrêté du 17 août 2020 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire instituée en faveur des agents exerçant des fonctions supérieures de direction, d'encadrement ou d'expertise  }
  2. {  Sous-section 2 : Obligations d'information précontractuelle — Code de la consommation  }
  3. {  ANNEXE — Arrêté du 30 octobre 2007 relatif aux modalités d'organisation et à la nature des épreuves des concours pour le recrutement de directeurs des services pénitentiaires  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 9 mars 2023 fixant les taux de promotion de grade dans les corps gérés par le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées pour les années 2023, 2024 et 2025  }
  5. {  Sous-section 1 : Définitions et champ d'application — Code de la consommation  }
  6. {  Paragraphe 3 : Personnes cessant de remplir les conditions d'assujettissement — Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code  }
  7. {  TITRE V : Protection des câbles sous-marins — Code des postes et des communications électroniques  }
  8. {  CHAPITRE IV : Dispositions diverses. — Décret n°85-565 du 30 mai 1985 RELATIF AUX COMITES TECHNIQUES PARITAIRES (CTP) DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS  }
  9. {  TITRE IV : Les conseils supérieurs. — Décret n°82-138 du 8 février 1982 FIXANT LES ATTRIBUTIONS DES CHEFS D'ETAT-MAJOR  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2024-200 du 6 mars 2024 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  11. {  Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMES — Arrêté du 4 avril 2024 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France  }
  12. {  Section 0VII bis : Taxes spéciales d'équipement perçues au profit des établissements publics. Exonération de certaines terres agricoles — Code général des impôts  }
  13. {  Chapitre III : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission et les placements sur liste d'attente dont ils bénéficient — Arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2024-2025  }
  14. {  CHAPITRE II : Attributions. — Décret n°88-950 du 6 octobre 1988 RELATIF AUX COMITES TECHNIQUES PARITAIRES DES ETABLISSEMENTS MENTIONNES A L'ART. 2 DE LA LOI 8633 DU 09-01-1986 PORTANT DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES A LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2024-CA-08 du 27 février 2024 autorisant l'association Zones d'Ondes à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 6  }
  16. {  Section I : Tenue des séances — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  17. {  Section VII bis : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit des établissements publics fonciers — Code général des impôts  }
  18. {  Chapitre III : Procédure de recueil du signalement — Arrêté du 31 juillet 2023 portant application dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de la jeunesse et des sports, et dans les services déconcentrés et les établissements relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, du décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 relatif au dispositif de recueil et de traitement des signalements des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique  }
  19. {  Sous-section 2 : Le transfert d'un bénéficiaire de la protection temporaire vers un autre Etat de l'Union européenne — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  20. {  Chapitre IV : Concessions et affermages — Code des communes de la Nouvelle-Calédonie  }

Résultats 2321 à 2340

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