SECTION_TA

  1. {  Cotisation de la couverture décès-incapacité-invalidité : du régime professionnel de l'industrie pharmaceutique — Avenant du 17 septembre 1998 relatif au régime professionnel de prévoyance  }
  2. {  Cotisation de la couverture maladie-chirurgie-maternité : du régime professionnel de l'industrie pharmaceutique — Avenant du 17 septembre 1998 relatif au régime professionnel de prévoyance  }
  3. {  Dispositions transitoires pour les salariés bénéficiant de la convention collective nationale de retraite et de prévoyance du 14 mars 1947 — Avenant du 17 septembre 1998 relatif au régime professionnel de prévoyance  }
  4. {  Aménagements des prestations maladie-chirurgie-maternité : du régime professionnel — Avenant du 17 septembre 1998 relatif au régime professionnel de prévoyance  }
  5. {  Dépôt — Avenant du 17 septembre 1998 relatif au régime professionnel de prévoyance  }
  6. {  Dépôt — Avenant du 24 février 1999 relatif à l'apprentissage  }
  7. {  Démarche d'élaboration d'un CQP — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  8. {  Démarche d'acquisition et d'obtention du CQP — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  9. {  Composition et rôle du jury de certification — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  10. {  Habilitation des organismes de formation délivrant une formation sanctionnée par un CQP — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  11. {  CQP et évolution professionnelle — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  12. {  Devenir des CQP — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  13. {  Suivi de l'accord — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  14. {  Durée et entrée en vigueur de l'accord — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  15. {  Extension — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  16. {  Dépôt — Accord du 13 décembre 1999 relatif à la création de certificats de qualification professionnelle  }
  17. {  Durée quotidienne et hebdomadaire de travail effectif des travailleurs de nuit — Accord du 15 mai 2002 relatif au travail de nuit  }
  18. {  Contreparties spécifiques pour les travailleurs de nuit — Accord du 15 mai 2002 relatif au travail de nuit  }
  19. {  Conditions de travail des travailleurs de nuit — Accord du 15 mai 2002 relatif au travail de nuit  }
  20. {  Mesures destinées à assurer l'égalité entre les hommes et les femmes — Accord du 15 mai 2002 relatif au travail de nuit  }

Résultats 2321 à 2340

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