SECTION_TA

  1. {  Composition — Réglement intérieur de la commission paritaire nationale de conciliation et d'interprétation Règlement intérieur du 26 septembre 2000  }
  2. {  Fonctionnement — Réglement intérieur de la commission paritaire nationale de conciliation et d'interprétation Règlement intérieur du 26 septembre 2000  }
  3. {  Point 1 - Réduction du temps de travail — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  4. {  Point 2 - Dispositions relatives au travail à temps partiel (1) — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  5. {  Périodicité des réunions — Réglement intérieur de la commission paritaire nationale de conciliation et d'interprétation Règlement intérieur du 26 septembre 2000  }
  6. {  Point 3 - Modulation possible du temps de travail pour les salariés à temps plein dont l'horaire de travail est de 35 heures, ou moins, dans les entreprises où l'horaire collectif est inférieur — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  7. {  Point 4 - Heures supplémentaires — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  8. {  Point 5 - Encadrement — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  9. {  Point 6 - Dispositions d'accompagnement — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  10. {  Point 7 - Garantie des salaires minimaux conventionnels — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  11. {  Point 8 - Dispositions générales (1) — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  12. {  Point 9 - Commission d'interprétation et de suivi — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  13. {  Point 10 - Publicité — Avenant n° 42 du 5 juillet 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail  }
  14. {  Examen des litiges — Réglement intérieur de la commission paritaire nationale de conciliation et d'interprétation Règlement intérieur du 26 septembre 2000  }
  15. {  Champ d'application — Avenant Maîtrise Convention collective nationale du 30 juin 1972  }
  16. {  Objet — Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972. Etendue par arrêté du 8 décembre 1972 (JO du 7 janvier 1973).  }
  17. {  Durée — Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972. Etendue par arrêté du 8 décembre 1972 (JO du 7 janvier 1973).  }
  18. {  Avantages acquis — Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972. Etendue par arrêté du 8 décembre 1972 (JO du 7 janvier 1973).  }
  19. {  Droit syndical — Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972. Etendue par arrêté du 8 décembre 1972 (JO du 7 janvier 1973).  }
  20. {  Activité syndicale hors de l'entreprise — Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972. Etendue par arrêté du 8 décembre 1972 (JO du 7 janvier 1973).  }

Résultats 2341 à 2360

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