SECTION_TA

  1. {  Redevances dues par la collectivité — Décret n°72-677 du 27 juin 1972 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES TYPE POUR L'EXPLOITATION D'INSTALLATION DE TRAITEMENT PAR INCINERATION DES RESIDUS URBAINS AVEC OU SANS RECUPERATION DE CHALEUR  }
  2. {  TITRE III : CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET LA SNCF. — Décret n°2001-1116 du 27 novembre 2001 relatif au transfert de compétences en matière de transports collectifs d'intérêt régional.  }
  3. {  Actualisation des prix — Décret n°72-677 du 27 juin 1972 PORTANT APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES TYPE POUR L'EXPLOITATION D'INSTALLATION DE TRAITEMENT PAR INCINERATION DES RESIDUS URBAINS AVEC OU SANS RECUPERATION DE CHALEUR  }
  4. {  Sous-section 3 : Information en cas de déclaration sans suite de la procédure de passation — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }
  5. {  TITRE III : Des dispositions transitoires. — Arrêté du 2 octobre 1991 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de pédicure-podologue  }
  6. {  A bis : Correction appliquée aux exonérations lors du transfert de la taxe foncière sur les propriétés bâties — Code général des impôts  }
  7. {  Annexe — Avis n° 2023-2700 du 19 décembre 2023 sur les projets d'arrêtés fixant la troisième liste des zones à couvrir par les opérateurs mobiles pour l'année 2023 et la première liste des zones à couvrir par les opérateurs mobiles pour l'année 2024 au titre du dispositif de couverture ciblée  }
  8. {  undefined — Décret du 17 mars 1993 relatif à la mise à l'arrêt définitif de l'installation nucléaire de base n° 7, dénommée centrale nucléaire Chinon A 3, située sur le territoire de la commune d'Avoine (Indre-et-Loire)  }
  9. {  Sous-section 3 : Société d'exercice libéral constituée par voie de scission — Décret n° 2022-950 du 29 juin 2022 relatif à certaines sociétés constituées pour l'exercice de la profession de commissaire de justice  }
  10. {  II : Régimes spéciaux — Code général des impôts  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 27 mai 2021 fixant le ressort territorial des directions interrégionales de la protection judiciaire de la jeunesse (annexe n° 2 du code de la justice pénale des mineurs)  }
  12. {  CHAMP D'APPLICATION — Arrêté du 3 novembre 1977 FIXATION PAR VOIE DE DISPOSITIONS GENERALES DES MESURES DE PREVENTION CONCERNANT L'UTILISATION DES FOURS CHAUFFES AU MOYEN D'UN COMBUSTIBLE LIQUIDE OU GAZEUX  }
  13. {  Participation des collectivités au fonctionnement de la société. — Décret n°59-1201 du 19 octobre 1959 COL  }
  14. {  Déclarations — Code général des impôts, annexe III  }
  15. {  AVENANT A L' ANNEXE IV — Avenant n° 34 du 16 décembre 1993 relatif aux salaires  }
  16. {  3. Crypto-actifs — Code général des impôts  }
  17. {  Chapitre III : De la chambre nationale. — Décret n° 45-0120 du 19 décembre 1945 pris pour l'application du statut des commissaires-priseurs judiciaires  }
  18. {  Sous-section 1 : Clauses contractuelles — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique  }
  19. {  Chapitre VII : Dispositions relatives au réexamen d'une décision pénale consécutif au prononcé d'un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme. — Loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes  }
  20. {  TITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT. — Décret n° 2004-683 du 9 juillet 2004 relatif à l'établissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine pris pour l'application de l'article L. 142-1 du code du patrimoine  }

Résultats 2341 à 2360

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