SECTION_TA

  1. {  Préambule — Avenant n° 114 du 6 février 2006  }
  2. {  Modalités d'évaluation des compétences. — Qualifications acquises du fait d'actions de formation Avenant n° 102 du 29 mai 2000  }
  3. {  Composition et rôle des jurys. — Qualifications acquises du fait d'actions de formation Avenant n° 102 du 29 mai 2000  }
  4. {  Délivrance du CQP. — Qualifications acquises du fait d'actions de formation Avenant n° 102 du 29 mai 2000  }
  5. {  Niveau de qualification visé pour chaque CQP. — Qualifications acquises du fait d'actions de formation Avenant n° 102 du 29 mai 2000  }
  6. {  Suivi de l'accord. — Qualifications acquises du fait d'actions de formation Avenant n° 102 du 29 mai 2000  }
  7. {  Entrée en vigueur. — Qualifications acquises du fait d'actions de formation Avenant n° 102 du 29 mai 2000  }
  8. {  Demande d'extension. — Qualifications acquises du fait d'actions de formation Avenant n° 102 du 29 mai 2000  }
  9. {  Préambule — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  10. {  Champ d'application — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  11. {  Définition du travail de nuit — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  12. {  Contreparties générales au travail de nuit et contrepartie spécifique aux travailleurs de nuit — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  13. {  Durée du travail et travail de nuit — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  14. {  Garanties et protection accordées aux travailleurs de nuit — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  15. {  Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  16. {  Formation professionnelle - Exercice du droit syndical et exercice des mandats des institutions représentatives du personnel — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  17. {  Entrée en vigueur — Avenant n° 105 du 5 juillet 2002 relatif au travail de nuit  }
  18. {  Préambule — Création d'un régime conventionnel de prévoyance conclu dans le cadre de la convention collective nationale du 21 mai 1969 des coopératives et SICA bétail et viande Accord du 25 février 2003  }
  19. {  Champ d'application. — Création d'un régime conventionnel de prévoyance conclu dans le cadre de la convention collective nationale du 21 mai 1969 des coopératives et SICA bétail et viande Accord du 25 février 2003  }
  20. {  Bénéficiaires. — Création d'un régime conventionnel de prévoyance conclu dans le cadre de la convention collective nationale du 21 mai 1969 des coopératives et SICA bétail et viande Accord du 25 février 2003  }

Résultats 2301 à 2320

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