SECTION_TA

{ Chapitre III : Modification de l'arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique — Arrêté du 8 août 2023 modifiant certaines modalités d'organisation des concours pour le recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation }
{ Exemple de réduction de la durée du travail d'un salarié à temps partiel — Accord-cadre du 3 octobre 1997 relatif à l'aménagement et la réduction de la durée du travail dans les entreprises de l'exploitation cinématographique }
{ Sous-section 4 : Dispositions particulières — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 3 : Procédure d'action de groupe simplifiée — Code de la consommation }
{ 12. Durée d'application de la convention — Accord du 18 décembre 1998 relatif à la réduction du temps de travail }
{ C. - Stage. — Décret no 91-573 du 19 juin 1991 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités et établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale }
{ Section 11 : Direction du patrimoine cinématographique — Décision du 6 mars 2023 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Avenant portant fixation du salaire minimum professionnel pour les ouvriers et les mensuels au 1er juin et au 1er septembre 1990. — SALAIRES Avenant n° 32 du 31 mai 1990 }
{ Chapitre II : Exécution du contrat de concession par des tiers — Ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession }
{ A. - Utilisation du véhicule personnel. — Décret no 91-573 du 19 juin 1991 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités et établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale }
{ Annexe — Arrêté du 27 février 2023 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2019 fixant la liste des établissements éligibles aux forfaits alloués aux établissements de santé dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de maladie rénale chronique en application de l'article L. 162-22-6-2 du code de la sécurité sociale }
{ Chapitre III : Traitements acquis par l'Etat et modalités de participation financière des services utilisateurs — Décret n° 2023-828 du 28 août 2023 relatif aux modalités de mise en œuvre des traitements algorithmiques sur les images collectées au moyen de systèmes de vidéoprotection et de caméras installées sur des aéronefs, pris en application de l'article 10 de la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions }
{ Section 4 : Mise à disposition des données de comptage de consommation aux propriétaires ou gestionnaires d'immeubles — Code de l'énergie }
{ Titre IER : DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE — LOI n° 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (1) }
{ Section 3 : Archéologie — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre III : Modification du contrat de concession — Ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession }
{ Chapitre V : Dispositions relatives à l'outre-mer — Décret n° 2023-828 du 28 août 2023 relatif aux modalités de mise en œuvre des traitements algorithmiques sur les images collectées au moyen de systèmes de vidéoprotection et de caméras installées sur des aéronefs, pris en application de l'article 10 de la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions }
{ Titre II : DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE SOCIALE — LOI n° 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (1) }
{ Section 2 : Les procédures instituées par les titres II, III et IV du livre VI du code de commerce — Code rural et de la pêche maritime }
{ Sous-section 2 : La procédure — Code des procédures civiles d'exécution }

Résultats 2301 à 2320

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