SECTION_TA

  1. {  Section 1 : De l'ouverture de la procédure — Code de commerce  }
  2. {  Chapitre II : Compte d'investissement forestier et d'assurance — Code forestier (nouveau)  }
  3. {  Sous-section 3 : Radiation d'inscription — Code de commerce  }
  4. {  Paragraphe 2 : Modalités spéciales de calcul des pénalités pécuniaires. — Code des douanes de Mayotte  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 23 mars 2022 relatif à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime aux marins relevant de l'activité de course au large  }
  6. {  CHAPITRE Ier : Dispositions générales. — Décret n° 93-34 du 11 janvier 1993 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides  }
  7. {  Titre V : DISPOSITIONS APPLICABLES OUTRE-MER — Ordonnance n° 2022-456 du 30 mars 2022 relative à la création d'un régime de déclaration dans le domaine de la sécurité aérienne et à l'adaptation du droit national à l'entrée en vigueur du règlement (UE) 2018/1139 du 4 juillet 2018  }
  8. {  Chapitre IV : Détachement — Décret n° 93-34 du 11 janvier 1993 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides  }
  9. {  Sous-section 1 : Mise à la consommation — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne  }
  10. {  Section 1 : La demande d'autorisation et la décision de l'autorité compétente — Décret n° 2022-462 du 31 mars 2022 pris pour l'application de l'article 1er de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire  }
  11. {  CHAPITRE III : Avancement. — Décret n° 93-34 du 11 janvier 1993 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides  }
  12. {  Titre Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA GUADELOUPE, À LA GUYANE, À LA MARTINIQUE, À LA RÉUNION ET À MAYOTTE — Ordonnance n° 2023-208 du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat  }
  13. {  Sous-section 3 : Clôture de l'instruction — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  14. {  Paragraphe II : Contrefaçon des billets de banque. — Code des instruments monétaires et des médailles  }
  15. {  CHAPITRE III : Dispositions diverses. — Décret no 94-1047 du 6 décembre 1994 fixant le régime applicable aux personnels navigants du groupement des moyens aériens de la sécurité civile  }
  16. {  Chapitre II : La circulation aérienne — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports  }
  17. {  Chapitre IV : Le transport aérien — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 28 décembre 2023 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif  }
  19. {  Précisions concernant la réduction du temps de travail sous forme de jours de repos. — Accord du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail  }
  20. {  CHAPITRE Ier : Dispositions générales. — Décret n° 93-34 du 11 janvier 1993 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides  }

Résultats 2261 à 2280

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