SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole }
{ Règlement intérieur de la Compagnie des conseils en brevets d'invention — Arrêté du 29 janvier 1987 PORTANT HOMOLOGATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMPAGNIE NATIONALE DES CONSEILS EN BREVETS D'INVENTION }
{ Sous-section 5 : Dispositions financières et comptables — Code de l'environnement }
{ TITRE II : Des versements et prestations dus à la caisse des invalides — Loi du 14 juillet 1908 CONCERNANT LES PENSIONS SUR LA CAISSE DES INVALIDES DE LA MARINE }
{ Annexe — Décret n° 2024-1015 du 7 novembre 2024 adaptant les modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur en Nouvelle-Calédonie au titre de la session d'examen 2024 en raison de circonstances exceptionnelles }
{ Corps des dessinateurs. — Arrêté du 5 septembre 1991 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES PERSONNELS TECHNIQUES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE }
{ Annexe — Arrêté du 31 octobre 2024 relatif à l'analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les émissions atmosphériques des installations d'incinération, de co-incinération et d'autres traitements thermiques de déchets }
{ Section III : Conclusions du contrôle — Arrêté du 19 janvier 2022 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Annexe — Arrêté du 31 octobre 2024 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique }
{ Paragraphe 3 : Suivi et contrôle des personnes confiées à l'administration pénitentiaire — Code pénitentiaire }
{ Section 1 : Dispositions générales. — Décret n°72-670 du 13 juillet 1972 RELATIF A L'USAGE DU TITRE DE CONSEIL JURIDIQUE }
{ Chapitre V : Dispositions diverses et finales — Arrêté du 21 janvier 2021 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace prévu au 5° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air }
{ Section 1 : Dispositions modifiant le livre III du code de la sécurité intérieure — Décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l'acquisition et de la détention des armes }
{ BUREAUX D'AIDE SOCIALE. — Décret n°54-611 du 11 juin 1954 RAP. POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS GENERALES DU DECRET 531186 DU 29 NOVEMBRE 1953 }
{ Annexe — Décret n° 2021-250 du 5 mars 2021 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relative au financement d'aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables (ensemble deux annexes), signée à Luxembourg le 23 octobre 2020 (1) }
{ Annexe — Décision du 25 août 2023 portant habilitation de certains agents de la Commission nationale de l'informatique et des libertés à effectuer les visites ou les vérifications portant sur les traitements relevant de l'article 31 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés }
{ Sous-section 1 : Dispositions communes — Décret n° 2022-479 du 30 mars 2022 portant partie réglementaire du code pénitentiaire }
{ Section I : Le rôle du conseil supérieur — Arrêté du 19 janvier 2022 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Annexe — Arrêté du 8 novembre 2024 fixant la liste des écoles autorisées à organiser l'examen conduisant au titre d'ingénieur diplômé par l'Etat }
{ CONTROLE DE L'APPLICATION DES LOIS D'AIDE SOCIALE. — Décret n°54-611 du 11 juin 1954 RAP. POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS GENERALES DU DECRET 531186 DU 29 NOVEMBRE 1953 }

Résultats 2101 à 2120

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