SECTION_TA

{ CHAPITRE III : Dispositions transitoires. — Décret n°87-53 du 2 février 1987 RELATIF AUX FONCTIONS,A LA NOMINATION ET A L'AVANCEMENT DES MAITRES-DIRECTEURS }
{ Section I : Chambre du conseil. — Décret n° 60-323 du 2 avril 1960 portant règlement d'administration publique et fixant le tarif des avoués }
{ 3. Désignation des représentants de l'administration — Arrêté du 12 juillet 2001 relatif à la commission paritaire d'avancement et de discipline des agents sur contrat du ministère de la défense }
{ Titre II : MEMBRES ET ASSOCIÉS DE LA COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS — Décret n° 2015-157 du 11 février 2015 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « Université Paris-Seine » }
{ Sous-section 1 : Alignement et caractéristiques techniques. — Code de la voirie routière }
{ Section 2 : Entretien des voies communales. — Code de la voirie routière }
{ Section III : Direction des personnels, de la formation et de l'action sociale. — Arrêté du 3 octobre 1985 portant organisation et attributions de la direction générale de l'administration territoriale }
{ Titre II : Prescriptions concernant la vente de la margarine. — Décret du 30 décembre 1931 pris pour l'application de la loi du 16 avril 1897, modifiée par la loi du 23 juillet 1907, par l'article 9 de la loi du 30 décembre 1916, par l'article 9 de la loi du 27 décembre 1927 et par la loi du 28 février 1931 concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et de la fabrication de la margarine et de l'oléo-margarine }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DE CONCOURS RÉSERVÉS. — Décret n°2001-835 du 12 septembre 2001 portant organisation de concours et examens professionnels réservés d'accès à certains corps de fonctionnaires de l'Etat des catégories A, B et C en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale. }
{ Section 4 : Protection sociale — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux départements d'outre-mer. — Code de la voirie routière }
{ Chapitre IV — Avenant n° 5 du 12 mars 2008 à l'avenant n° 4 relatif à la prévoyance }
{ Sous-section 1 : Dispositions communes aux trois régimes. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Décision du 25 septembre 2024 fixant pour la gendarmerie nationale la liste des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire et le montant de la nouvelle bonification indiciaire attribué à chacun d'eux }
{ Organisation et fonctionnement du comité consultatif. — Décret n°43-1720 du 21 juin 1943 pris en application de la loi du 21 juin 1943 modifiant le régime du dépôt légal }
{ Annexes — Arrêté du 9 juillet 1985 fixant les caractéristiques de l'autorisation provisoire de travail délivrée aux travailleurs étrangers. }
{ Désignations des espèces animales et des types de finition. — Décret du 18 février 1986 portant application au commerce des produits en cuir et similaires du cuir de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services }
{ Chapitre XV : Sanctions — Arrêté du 24 mai 2024 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée }
{ Annexes — Décret no 91-1308 du 26 décembre 1991 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle }
{ Sous-section 1 : Sécurité sociale — Code général des collectivités territoriales }

Résultats 2101 à 2120

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