SECTION_TA

{ Chapitre II : Dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture — Arrêté du 27 décembre 2023 relatif à l'organisation et aux procédures disciplinaires applicables aux corps des professeurs et des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture et modifiant l'arrêté du 6 décembre 2018 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture }
{ Section 4 : Dispositions relatives aux services de l'armée de terre — Code de la défense }
{ Annexe — Arrêté du 9 décembre 2011 encadrant la pêche de la langoustine (Nephrops norvegicus) dans la zone CIEM VIII a, b, d et e }
{ Sous-section 3 : Dispositions relatives aux prestataires de services bancaires — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Chapitre III : Régime financier et comptable — Décret n° 2011-1928 du 22 décembre 2011 portant création de la Maison de l'histoire de France }
{ Annexe — Arrêté du 12 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Chapitre V : Communication, numérique, culture — Décret n° 2024-610 du 26 juin 2024 portant partie réglementaire du code des impositions sur les biens et services et diverses mesures de coordination }
{ Sous-section 6 : Dispositions relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Section 1 : Décisions relevant des responsables des services à compétence nationale ou des autorités déconcentrées de la direction générale des finances publiques — Décret n°97-1195 du 24 décembre 1997 pris pour l'application du second alinéa de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles (ministre de l'économie et des finances et ministre de l'action et des comptes publics) }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA DÉSIGNATION DES MEMBRES DES JURYS ET DES COMITÉS DE SÉLECTION. — Décret n° 2002-766 du 3 mai 2002 relatif aux modalités de désignation, par l'administration, dans la fonction publique de l'Etat, des membres des jurys et des comités de sélection et de ses représentants au sein des organismes consultatifs }
{ Annexe — Décision n° 2016-307 du 23 mars 2016 modifiant et complétant la décision n° 2007-507 du 24 juillet 2007 modifiée et complétée du Conseil supérieur de l'audiovisuel autorisant la société TV 8 Mont Blanc à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TV 8 Mont Blanc en vue de sa diffusion en haute définition }
{ Sous-section 2 : Réseau des caisses d'épargne — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Chapitre VI : Activités industrielles et artisanales — Décret n° 2024-610 du 26 juin 2024 portant partie réglementaire du code des impositions sur les biens et services et diverses mesures de coordination }
{ Salaires au 1er juin et au 1er septembre 1988. — Languedoc-Roussillon Avenant n° 18 relatif aux salaires aux 1er juin et 1er septembre 1988. Etendu par arrêté du 29 septembre 1988 JORF 11 octobre 1988. }
{ Section 2 : Durée du mandat — Arrêté du 19 septembre 2005 portant organisation, composition et fonctionnement de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels des ministères chargés du travail et de la santé }
{ DISPOSITIONS RELATIVES AU MODÈLE DE LA CARTE DE STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPÉES. — Arrêté du 31 juillet 2006 fixant le modèle de la carte de stationnement pour personnes handicapées }
{ Sous-section 1 : Prestataires de services de paiement — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Annexes — Arrêté du 26 décembre 2011 pris en application du III de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées }
{ Sous-section 2 : Comptables secondaires de l'Etat — Décret n° 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics }
{ Annexe — Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts }

Résultats 2101 à 2120

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