SECTION_TA

{ Section 1 : Recrutement et sélection professionnelle — Décret n°2005-408 du 29 avril 2005 modifiant le décret n° 95-370 du 6 avril 1995 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques de formation et de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche. }
{ Annexe — Décision n° 2021-564 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Business FM pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé BFM Business }
{ Annexe — Décret n° 2021-418 du 9 avril 2021 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land de Bade-Wurtemberg sur la construction, l'exploitation et l'entretien de la zone de rétention des crues de l'embouchure de l'Elz, (ensemble sept annexes), signée à Fribourg le 15 janvier 2021 et à Strasbourg le 9 février 2021 (1) }
{ MODÈLE DE CERTIFICAT DE SALUBRITÉ RELATIF À DES VIANDES FRAÎCHES (1) VISÉES À L'ARTICLE 30 BIS DE L'ARRÊTÉ — Arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments }
{ Section 3 : Positions — Décret n°2005-408 du 29 avril 2005 modifiant le décret n° 95-370 du 6 avril 1995 fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques de formation et de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche. }
{ Titre 2 : Nomination et titularisation. — Décret n° 89-611 du 1 septembre 1989 portant statut particulier des sages-femmes de la fonction publique hospitalière }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives au code de la santé publique — Décret n° 2021-684 du 28 mai 2021 relatif au régime des décisions prises en matière de santé, de prise en charge ou d'accompagnement social ou médico-social à l'égard des personnes majeures faisant l'objet d'une mesure de protection juridique }
{ Section 3 : Faciliter le rebond des entrepreneurs et des entreprises — LOI n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (1) }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code des transports }
{ Chapitre 1er : Dispositions modifiant le livre II de la troisième partie du code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) — Décret n°2005-434 du 6 mai 2005 relatif à l'organisation et à l'équipement sanitaires sanitaires et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le code de l'action sociale et des familles deuxième partie : partie Réglementaire) }
{ Chapitre 4 : Dispositions transitoires et finales — Décret n°2005-434 du 6 mai 2005 relatif à l'organisation et à l'équipement sanitaires sanitaires et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le code de l'action sociale et des familles deuxième partie : partie Réglementaire) }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2020-1637 du 22 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière financière et relatif aux sociétés de financement }
{ Annexe — Arrêté du 31 mai 2012 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en conception industrielle de systèmes mécaniques }
{ Section 2 : Dispositions propres à l'adoption plénière — Code civil }
{ Chapitre IV : Adaptation des concours pour le recrutement de surveillantes et de surveillants de l'administration pénitentiaire — Arrêté du 25 mai 2020 portant adaptation pour la session de 2020 des épreuves de plusieurs concours pour le recrutement de certains personnels pénitentiaires en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 }
{ Chapitre V : Adaptation du concours externe pour le recrutement de directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation — Arrêté du 25 mai 2020 portant adaptation pour la session de 2020 des épreuves de plusieurs concours pour le recrutement de certains personnels pénitentiaires en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 }
{ Chapitre 1er : Dispositions relatives à la lutte contre les maladies mentales — Décret n°2005-434 du 6 mai 2005 relatif à l'organisation et à l'équipement sanitaires sanitaires et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le code de l'action sociale et des familles deuxième partie : partie Réglementaire) }
{ Annexe — Décret n° 2012-902 du 20 juillet 2012 modifiant le décret n° 2009-646 du 9 juin 2009 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Université Montpellier Sud de France » }
{ Chapitre Ier : Dispositions diverses — Ordonnance n° 2020-1642 du 21 décembre 2020 portant transposition de la directive (UE) 2018/1808 du Parlement européen et du Conseil du 14 novembre 2018 modifiant la directive 2010/13/UE visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels, compte tenu de l'évolution des réalités du marché, et modifiant la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le code du cinéma et de l'image animée, ainsi que les délais relatifs à l'exploitation des œuvres cinématographiques }
{ Titre Ier : Dispositions permanentes — Décret n°70-79 du 27 janvier 1970 ORGANISATION DES CARRIERES DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C ET D }

Résultats 2061 à 2080

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