SECTION_TA

  1. {  Sous-section 3 : Dispositions budgétaires et financières — Code de la recherche  }
  2. {  Section 1 : Manifestations sur la voie publique — Code de la sécurité intérieure  }
  3. {  Chapitre VI : Dispositions relatives aux voies de recours — Ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du code de commerce  }
  4. {  Livre III : ÉNERGIES, ALCOOLS ET TABACS — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2022-71 du 16 février 2022 autorisant la Régie Hautes-Pyrénées Haut Débit (Hautes-Pyrénées) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Thèbe  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 31 janvier 2023 relatif à l'équipement des navires pour l'amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles d'espèces protégées et à l'expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2022-77 du 16 février 2022 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Amiens étendu  }
  8. {  LIVRE II : ORDRE ET SÉCURITÉ PUBLICS — Code de la sécurité intérieure  }
  9. {  ENREGISTREMENT - AUTRES DROITS ET TAXES — Code général des impôts  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2022-77 du 16 février 2022 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Amiens étendu  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2022-77 du 16 février 2022 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Amiens étendu  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 8 août 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture du concours externe et du second concours interne de recrutement de professeurs des écoles stagiaires à Mayotte  }
  13. {  Chapitre I : les normes médicales d'admission en service — Arrêté du 30 août 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du corps militaire du contrôle général des armées  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 1er février 2023 portant répartition des quotas d'effort de pêche pour certaines activités de pêche professionnelle en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français pour l'année 2023  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 1er février 2023 portant répartition des quotas d'effort de pêche pour certaines activités de pêche professionnelle en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français pour l'année 2023  }
  16. {  Chapitre IV : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon — Code de la sécurité intérieure  }
  17. {  Titre Ier : INTERVENTIONS — Décision n° 2022-48 du 23 février 2022 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Martin les 20 et 27 mars 2022  }
  18. {  Chapitre III : Dispositions relatives à la preuve des obligations — Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations  }
  19. {  PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Code général des collectivités territoriales  }
  20. {  Chapitre III : Dispositions particulières à Saint-Barthélemy et Saint-Martin — Code de la sécurité intérieure  }

Résultats 2061 à 2080

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