SECTION_TA

  1. {  Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2020-1811 du 30 décembre 2020 portant création de la communauté d'universités et établissements COMUE Angers - Le Mans  }
  2. {  ANNEXE A L'ARTICLE R311-4 — Code de la consommation  }
  3. {  Produits et positions tarifaires — Arrêté du 24 juillet 2001 portant application de l'article 38-5 du code des douanes  }
  4. {  Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2022-335 du 9 mars 2022 relatif aux services d'inspection générale ou de contrôle et aux emplois au sein de ces services  }
  5. {  Section 4 : Périodicité — Arrêté du 25 juin 2014 portant agrément de la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et les textes qui lui sont associés  }
  6. {  Annexe — Décret n° 2020-1811 du 30 décembre 2020 portant création de la communauté d'universités et établissements COMUE Angers - Le Mans  }
  7. {  Annexe — Décret n° 2021-1027 du 30 juillet 2021 relatif à l'information, à l'accompagnement et au transfert des salariés de l'établissement public à caractère industriel et commercial de la Régie autonome des transports parisiens en cas de changement d'exploitant d'un service régulier de transport public par autobus ou autocar en Ile-de-France  }
  8. {  Chapitre Ier : Protection contre l'incendie - Classification des matériaux. — Code de la construction et de l'habitation  }
  9. {  Annexe — Délibération n° 2021-153 du 27 mai 2021 portant décision sur l'évolution de la grille tarifaire du tarif péréqué d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel de Sorégies au 1er juillet 2021  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 27 mai 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  11. {  Congés payés — DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX AGENTS DE MAITRISE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992  }
  12. {  Section 2 : Des services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse — Décret n° 2021-682 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en R)  }
  13. {  Chapitre VII : Gardiennage ou surveillance de certains immeubles d'habitation. — Code de la construction et de l'habitation  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 17 mai 2010 portant ouverture au titre de l'année 2010 de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études de 2e classe au Centre national de la recherche scientifique  }
  15. {  Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2021-1028 du 2 août 2021 modifiant les dispositions de la partie réglementaire du code du sport relatives à la lutte contre le dopage  }
  16. {  Annexes — Arrêté du 25 février 2022 relatif à la gestion par l'institution de gestion sociale des armées de prestations financières à caractère social du ministère des armées  }
  17. {  Chapitre Ier : De l'agrément et de son renouvellement — Délibération n° 2021-39 du 8 juillet 2021 relative à l'agrément, à l'évaluation et aux obligations des personnes chargées de mener des actions d'éducation  }
  18. {  Durée — Convention collective nationale de l'hospitalisation privée à but lucratif (U.H.P.) mise à jour le 4 juin 1982.  }
  19. {  Titre II : DOTATIONS ET DÉPENSES DES BRANCHES ET DES ORGANISMES CONCOURANT AUX RÉGIMES OBLIGATOIRES DE BASE — LOI n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 (1)  }
  20. {  Section III : Nomination de nouveaux greffiers de tribunal de commerce associés, augmentation du capital social, prorogation de la société. — Décret n°71-688 du 11 août 1971 SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES DE GREFFIER DE TRIBUNAL DE COMMERCE  }

Résultats 2061 à 2080

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