SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-1535 du 22 décembre 2021 autorisant l'association CORLAB Plus à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio BOA dans la zone Brest étendu  }
  2. {  Chapitre IV : Disponibilité — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  3. {  Sous-section 1 : Dispositions communes — Code des communes de la Nouvelle-Calédonie  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-1536 du 22 décembre 2021 autorisant la SARL Média Bonheur à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur dans la zone Brest étendu  }
  5. {  Chapitre III : Déroulement du tirage au sort électronique — Arrêté du 29 juillet 2021 fixant les modalités du tirage au sort prévu à l'article 32 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice  }
  6. {  Annexe — Décret n° 2025-112 du 4 février 2025 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc relatif à la coproduction et aux échanges cinématographiques (ensemble une annexe), signé à Cannes le 18 mai 2024 (1)  }
  7. {  Mesures permanentes. — Arrêté du 28 décembre 1993 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2017 pris pour l'application à certains emplois relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat  }
  9. {  Titre II : Guadeloupe, Guyane, Martinique et La Réunion — Code de l'action sociale et des familles  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021-1536 du 22 décembre 2021 autorisant la SARL Média Bonheur à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur dans la zone Brest étendu  }
  11. {  Chapitre IV : Dispositions diverses — Arrêté du 29 juillet 2021 fixant les modalités du tirage au sort prévu à l'article 32 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice  }
  12. {  Sous-section 2 : Conditions relatives à la production agricole et au revenu issu de cette production — Code de l'énergie  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2021-1537 du 22 décembre 2021 autorisant la SARL Polycom à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Tempo programme Alouette dans la zone Brest étendu  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2022 relatif à la mission d'accompagnement du service public de la performance énergétique de l'habitat  }
  15. {  Section 1 : Etablissement de zones délimitées — Arrêté du 31 janvier 2025 relatif à la lutte contre Ceratocystis platani (CERAFP) agent pathogène du chancre coloré du platane  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2021-1537 du 22 décembre 2021 autorisant la SARL Polycom à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Tempo programme Alouette dans la zone Brest étendu  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 26 octobre 2021 complétant l'arrêté du 23 novembre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales)  }
  18. {  Chapitre III : La valorisation des résultats de la recherche. — Code de la recherche  }
  19. {  Actions prioritaires du DIF — Accord du 14 février 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  20. {  Chapitre Ier : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }

Résultats 2041 à 2060

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