SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-1471 du 15 décembre 2021 autorisant l'association Besbre et Loire FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Fusion FM dans la zone Clermont-Ferrand local  }
  2. {  Annexe — Décret n° 2015-1255 du 8 octobre 2015 relatif à la délimitation des zones nucléaires à accès réglementé  }
  3. {  Section 2 : Classement au travail et affectation sur un poste de travail — Code pénitentiaire  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-1472 du 15 décembre 2021 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chérie FM Auvergne dans la zone Clermont-Ferrand local  }
  5. {  Sous-section 2 : Compétence particulière à certains tribunaux judiciaires — Code de l'organisation judiciaire  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2021-1472 du 15 décembre 2021 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Chérie FM Auvergne dans la zone Clermont-Ferrand local  }
  7. {  Résiliation du contrat de travail — Convention collective nationale des cadres de la presse hebdomadaire et périodique du 25 avril 1988 (idcc 1629)  }
  8. {  Annexe — Décision n° 2021-1473 du 15 décembre 2021 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Clermont dans la zone Clermont-Ferrand local  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2021-1473 du 15 décembre 2021 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Clermont dans la zone Clermont-Ferrand local  }
  10. {  Chapitre III : CONTRÔLE DU RESPECT DES MESURES DE SURVEILLANCE JUDICIAIRE ET DE SURVEILLANCE DE SÛRETÉ — Décret n° 2022-479 du 30 mars 2022 portant partie réglementaire du code pénitentiaire  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 6 août 2019 relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie  }
  12. {  Chapitre III : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 28 décembre 2023 portant approbation du règlement intérieur de l'Institut national du service public  }
  13. {  Heures supplémentaires — Convention collective nationale des cadres de la presse hebdomadaire et périodique du 25 avril 1988 (idcc 1629)  }
  14. {  Section 2 : Consultation des personnes détenues — Code pénitentiaire  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2021-1474 du 15 décembre 2021 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Clermont dans la zone Clermont-Ferrand local  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 6 août 2019 relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie  }
  17. {  Section 1 : De la Commission nationale d'inscription et de discipline et des recours contre les décisions de la commission — Code de commerce  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 214)  }
  19. {  Titre Ier : Droits de préemption — Code de l'urbanisme  }
  20. {  Section 5 : Le contentieux. — Décret no 92-1005 du 21 septembre 1992 relatif aux commissions administratives paritaires de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris  }

Résultats 2041 à 2060

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