SECTION_TA

{ SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES — Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier }
{ Chapitre II : Intervention hyperbare sans immersion effectuée dans le domaine de la santé mettant en œuvre un caisson de recompression d'urgence (ou de sauvegarde) — Arrêté du 29 mai 2024 relatif aux interventions hyperbares sans immersion effectuées dans le domaine de la santé (mention C) }
{ A. Modalités de répartition de la quote-part de la dotation globale d'équipement. — Code général des collectivités territoriales }
{ Indemnité de licenciement. — Convention collective nationale du rouissage-teillage de lin. Etendue par arrêté du 26 mai 1993 JORF 8 juin 1993. }
{ Chapitre Ier : Les chambres de la Cour — Code de l'organisation judiciaire }
{ Section 7 : Honorariat des conseillers départementaux — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre II : Modification du décret n° 90-975 du 30 octobre 1990 portant statut particulier du corps des ingénieurs d'études sanitaires. — Décret n°2007-653 du 30 avril 2007 portant modification de certaines dispositions statutaires relatives à des corps de catégorie A de la fonction publique de l'Etat. }
{ Annexes — Décret n°93-514 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres supérieurs de La Poste et au corps des cadres supérieurs de France Télécom }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2025 portant report de crédits }
{ Sous-paragraphe 4 : Dotation spéciale pour le logement des instituteurs. — Code général des collectivités territoriales }
{ Paragraphe 1 : Engagement des dépenses et comptabilité de l'ordonnateur. — Code général des collectivités territoriales }
{ CHAPITRE VI : Délit de fraude. — Arrêté du 12 avril 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES EXAMENS POUR L'OBTENTION DES CERTIFICATS,DIPLOMES ET BREVETS DE LA MARINE MARCHANDE }
{ Sous-Section 6 : L'assemblée plénière des magistrats et des fonctionnaires — Code de l'organisation judiciaire }
{ Section 2 : Le parquet général — Code de l'organisation judiciaire }
{ Sous-section 6 : Registre d'immatriculation des objets spatiaux — Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche }
{ Paragraphe 5 : Avances et emprunts. — Code général des collectivités territoriales }
{ TITRE V DISPOSITIONS COMMUNES À LA SURVEILLANCE DES REJETS ET DES PRÉLÈVEMENTS — Arrêté du 18 janvier 2008 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète de Marcoule }
{ Salaires de base mensuels et revenus minimaux mensuels au 1er avril 1995. — SALAIRES Avenant n° 14 du 5 avril 1995 }
{ MODE DE CONSTRUCTION — Décret n°55-1188 du 3 septembre 1955 RAP EN CE QUI CONCERNE LES MESURES A PRENDRE DANS LES ETABLISSEMENTS OU L'ON FABRIQUE, CHARGE ET ENCARTOUCHE DES SUBSTANCES EXPLOSIVES OU DES COMPOSITIONS PYROTECHNIQUES }
{ CHAPITRE II : Recettes — Code général des collectivités territoriales }

Résultats 2081 à 2100

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