SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : Dispositions diverses — Code de la propriété intellectuelle  }
  2. {  Sous-section 2 : Frais d'hospitalisation remboursés sur la base de tarifs journaliers propres à certains établissements de santé privés — Code de la sécurité sociale  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 28 novembre 2016 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au secteur d'activités d'importance vitale « Industrie » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2018-TO-02 du 25 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Asso Diffusion Gers pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hit FM Radio  }
  5. {  Chapitre II : Formalités de dépôt — Code de la propriété intellectuelle  }
  6. {  Titre III : DÉCLARATION ET CONTRÔLE DE MISE EN SERVICE — Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples  }
  7. {  Chapitre VIII : Surveillance des émissions — Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 4 juillet 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur  }
  9. {  Chapitre III : Durée de la protection — Code de la propriété intellectuelle  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2018-TO-02 du 25 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Asso Diffusion Gers pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hit FM Radio  }
  11. {  Sous-section 2 : Dérogation aux conditions d'accès à certaines infrastructures gazières à l'occasion d'une construction ou d'une modification — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 16 novembre 2016 portant approbation de la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public  }
  13. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  14. {  Chapitre II : Contentieux des dessins ou modèles communautaires — Code de la propriété intellectuelle  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2018-TO-02 du 25 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Asso Diffusion Gers pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hit FM Radio  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2018-TO-03 du 25 janvier 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Cagnac et ses Amis pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Cagnac  }
  17. {  Chapitre Ier : Eléments constitutifs de la marque — Code de la propriété intellectuelle  }
  18. {  Titre IV : SUIVI EN SERVICE — Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 25 avril 2023 modifiant l'arrêté du 14 mars 2023 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales  }
  20. {  Paragraphe 1 : Commission des aides à l'écriture et à la réécriture de scénario — Code du cinéma et de l'image animée  }

Résultats 2081 à 2100

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