SECTION_TA

{ Section 1 Dispositions applicables aux projets mentionnés à l'article 43-II du décret du 19 octobre 2006 susvisé faisant l'objet d'un DPS — Arrêté du 31 décembre 2007 relatif aux autorisations de réalisation et de mise en exploitation commerciale de systèmes ou sous-systèmes de transport ferroviaire nouveaux ou substantiellement modifiés }
{ Annexe — Arrêté du 30 janvier 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer }
{ Section 4 Dispositions applicables aux sous-systèmes susceptibles d'être reproduits mentionnés à l'article 43-III du décret du 19 octobre 2006 susvisé — Arrêté du 31 décembre 2007 relatif aux autorisations de réalisation et de mise en exploitation commerciale de systèmes ou sous-systèmes de transport ferroviaire nouveaux ou substantiellement modifiés }
{ Annexe — Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat }
{ TITRE V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Code des transports }
{ Chapitre Ier Modification du décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l'application du premier alinéa de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale — Décret n° 2008-182 du 26 février 2008 portant modification de certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale }
{ Titre Ier : ÉLECTIONS AUX CONSEILS DE L'ORDRE — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Annexe — Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive }
{ Annexe — Décret n° 2021-1027 du 30 juillet 2021 relatif à l'information, à l'accompagnement et au transfert des salariés de l'établissement public à caractère industriel et commercial de la Régie autonome des transports parisiens en cas de changement d'exploitant d'un service régulier de transport public par autobus ou autocar en Ile-de-France }
{ Chapitre unique — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 21 février 2008 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (1re session 2008) }
{ Annexe — Décision n° 2008-68 du 15 janvier 2008 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Bourgogne Franche-Comté }
{ Annexe — Décision n° 2021-401 du 17 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Titre IV : DU CONTRÔLE DE QUALITÉ — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ TITRE VIII : Assignations de fréquence relatives aux systèmes satellitaires. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Section 3 : Etablissement des listes de candidats — Arrêté du 25 août 2020 relatif aux modalités d'élection au conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales en 2021 }
{ Section 2 : Vote par correspondance — Arrêté du 25 août 2020 relatif aux modalités d'élection au conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales en 2021 }
{ Section 3 : Vote électronique par internet — Arrêté du 25 août 2020 relatif aux modalités d'élection au conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales en 2021 }
{ I. - Nombre et caractéristiques des documents de propagande électorale et du matériel de vote — Arrêté du 2 juillet 2021 fixant les conditions du vote par correspondance pour les élections des membres des chambres de métiers et de l'artisanat de région et de leurs chambres de niveau départemental }
{ TITRE III : Valeurs à recouvrer et envois contre remboursement — Code des postes et des communications électroniques }

Résultats 2001 à 2020

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