SECTION_TA

  1. {  Chapitre XI : Calendriers individualisés — Avenant n° 6 du 3 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail (35 heures) Annexe VI  }
  2. {  TITRE II : FONCTIONNEMENT — Décret n° 2006-1219 du 5 octobre 2006 portant création de l'Etablissement public d'aménagement universitaire  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 11 février 2021 portant adaptation pour la session 2021 des épreuves des trois concours pour le recrutement d'inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19  }
  4. {  Paragraphe 1 : Des actions en nullité du partage — Code civil  }
  5. {  Titre III : Du pari mutuel urbain *PMU*. — Décret n°83-878 du 4 octobre 1983 RELATIF AUX SOCIETES DE COURSES DE CHEVAUX ET AU PARI MUTUEL  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2021-243 du 17 février 2021 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Mâcon dans la zone de Mâcon  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2021-243 du 17 février 2021 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Mâcon dans la zone de Mâcon  }
  8. {  Section 4 : Comité scientifique — Code forestier (nouveau)  }
  9. {  Section 2 : Montant et répartition de la contribution — Décret n° 2021-1926 du 30 décembre 2021 relatif à la contribution à la production d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles des services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 15 mars 2012 modifiant le contingent exprimé en puissance et en jauge pour la délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche attribué au mois de février 2012  }
  11. {  Chapitre II : Dispositions transitoires et entrée en vigueur — Décret n°2006-1221 du 5 octobre 2006 relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers et modifiant le code de la santé publique (Dispositions réglementaires)  }
  12. {  Distribution automatique d'aliments. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.  }
  13. {  Section 1 : Conditions dans lesquelles l'étranger peut être maintenu en zone d'attente — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  14. {  Chapitre Ier : Caméras individuelles — Code de la sécurité intérieure  }
  15. {  Passeport formation — Avenant n° 8 du 25 mars 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie  }
  16. {  TITRE III : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET DU 6 JUIN 1984 SUSVISÉ — Arrêté du 4 octobre 2006 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (2e session 2006)  }
  17. {  Section 4 : Droits garantis à l'étranger au cours de la procédure juridictionnelle — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2021-244 du 17 février 2021 autorisant la SARL Berbère Radio Télévision à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Antinéa Radio dans la zone de Mâcon  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 12 février 2021 relatif au régime d'aide en faveur du renouvellement forestier dans le cadre du plan de relance de l'économie  }
  20. {  Sous-section 2 : Obligations relatives aux véhicules — Décret n° 2014-1725 du 30 décembre 2014 relatif au transport public particulier de personnes  }

Résultats 2021 à 2040

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