SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 4 juillet 2023 relatif au titre professionnel d'assistant de vie aux familles }
{ Titre 3 : Validation de la formation. — Arrêté du 16 juin 1992 fixant les modalités de la formation préparatoire au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement social }
{ Annexe — Arrêté du 20 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche }
{ Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes }
{ Annexe — Arrêté du 28 mars 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre III : Dispositions pénales — Code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre V : Les conseils départementaux de l'éducation nationale — Code de l'éducation }
{ Emplois relevant des établissements et services de la délégation générale pour l'armement. — Décret no 92-207 du 4 mars 1992 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense }
{ Sous-section 2 : Territoire de taxation et territoires tiers — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Engagement ou mutation hors du territoire métropolitain — Convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires du 30 juin 2000. Etendue par arrêté du 20 décembre 2001 JORF 19 janvier 2002. }
{ Titre II : Déclaration C.E. de conformité au type (assurance de la qualité de la production). — Arrêté du 22 juin 1992 relatif aux procédures d'attestation de la conformité des instruments de pesage à fonctionnement non automatique }
{ Sous-section 2 : Dispositions particulières — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Chapitre préliminaire : Le Haut Conseil de l'éducation — Code de l'éducation }
{ Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie. — Code de l'éducation }
{ Chapitre III : L'information et l'orientation. — Code de l'éducation }
{ Annexe — Arrêté du 29 octobre 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de principal du corps de chef de travaux d'art du ministère de la culture }
{ Chapitre II : Dispositions applicables aux demandes d'informations émises par les services français — LOI n° 2024-364 du 22 avril 2024 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (1) }
{ Chapitre II : Dispositions particulières à Mayotte — Code de la sécurité intérieure }
{ Titre III : Vérification C.E. — Arrêté du 22 juin 1992 relatif aux procédures d'attestation de la conformité des instruments de pesage à fonctionnement non automatique }
{ Chapitre IV : Echange d'informations numériques dans les affaires de terrorisme — LOI n° 2024-364 du 22 avril 2024 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (1) }

Résultats 2021 à 2040

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