SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-995 du 15 septembre 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 12 octobre 2021 pris en application de l'article 22 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution définitive du prélèvement sur recettes (PSR) « Soutien exceptionnel de l'Etat au profit des régions d'outre-mer confrontées à des pertes de recettes d'octroi de mer et de taxe spéciale de consommation du fait de la crise sanitaire » au I de l'article 22 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020  }
  3. {  DISPOSITIONS COMMUNES A L'IMPOT SUR LE REVENU ET A L'IMPOT SUR LES SOCIETES — Code général des impôts, annexe III  }
  4. {  Section 1 : Accès au vote — Code pénitentiaire  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2021-995 du 15 septembre 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 13 août 2024 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés spéciaux (ULM-S)  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2021-995 du 15 septembre 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique  }
  8. {  Chapitre Ier : Dispositions communes — Arrêté du 12 novembre 2019 fixant la forme, les conditions d'établissement et d'apurement du titre justificatif des exportations effectuées par les voyageurs résidant dans un pays tiers à l'Union européenne ou dans une collectivité d'outre-mer de la République  }
  9. {  Sous-section 3 : Secrétariat — Code général de la fonction publique  }
  10. {  CHAPITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES. — Décret n° 84-252 du 6 avril 1984 portant statut de l'assemblée des Français de l'étranger et fixant les modalités d'élection de ses membres  }
  11. {  Sous-section 3 : Procédure de relèvement — Décret n° 2022-900 du 17 juin 2022 relatif à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 17 septembre 2021 fixant les ratios et montants de compensation attribués à chaque autorité organisatrice de la mobilité pour l'année 2020  }
  13. {  Chapitre III : Candidatures — Décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics  }
  14. {  Section 2 : Expertises révisionnelles d'aptitude médicale au maintien dans le PN — Arrêté du 22 juillet 2021 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées  }
  15. {  Livre VII : Dispositions communes à plusieurs juridictions — Code de l'organisation judiciaire  }
  16. {  Chapitre IER : CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION MILITAIRE ET CONSEILS DE LA FONCTION MILITAIRE — Arrêté du 24 septembre 2021 portant délégation de signature (ministère des armées)  }
  17. {  Livre III : Le tribunal de grande instance et le tribunal d'instance — Code de l'organisation judiciaire  }
  18. {  Chapitre II : CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA RÉSERVE MILITAIRE — Arrêté du 24 septembre 2021 portant délégation de signature (ministère des armées)  }
  19. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives aux missions du directeur d'école — Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d'école  }
  20. {  Chapitre III : GARDE NATIONALE — Arrêté du 24 septembre 2021 portant délégation de signature (ministère des armées)  }

Résultats 2021 à 2040

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