SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 2 mai 2024 portant abrogation de l'arrêté du 23 mars 2010 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux de l'élevage canin et félin » et fixant les conditions dans lesquelles les candidats ayant préparé le brevet professionnel agricole « travaux de l'élevage canin et félin » peuvent bénéficier d'équivalences entre les unités capitalisables obtenues et les unités capitalisables constitutives de la spécialité « métiers de l'agriculture » du certificat d'aptitude professionnelle agricole correspondant, créé par arrêté du 10 juin 2015 modifié  }
  2. {  Chapitre VI : Dépôt des candidatures — Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des personnels relevant du ministère de la culture pour l'élection des représentants des personnels aux comités sociaux d'administration, aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022  }
  3. {  Sous-section 2 : Déplacement à des fins commerciales — Code des impositions sur les biens et services  }
  4. {  Salaires à compter des 1er février, 1er juillet et 1er octobre 1992. — SALAIRES Avenant n° 76 du 19 décembre 1991  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2021-1230 du 24 novembre 2021 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé France Bleu Béarn  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2021-1230 du 24 novembre 2021 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé France Bleu Béarn  }
  7. {  Annexe — Décret n° 2021-810 du 24 juin 2021 portant diverses dispositions en matière d'aide juridictionnelle et d'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles  }
  8. {  Chapitre IX : Clôture des opérations électorales et conservation des données — Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des personnels relevant du ministère de la culture pour l'élection des représentants des personnels aux comités sociaux d'administration, aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2021-1231 du 24 novembre 2021 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé France Bleu Pays Basque  }
  10. {  Titre II : Allocation aux adultes handicapés. — Code de la sécurité sociale  }
  11. {  Titre III : Dispositions relatives à la répartition des compétences entre le comité technique spécial et les comités techniques locaux — Arrêté du 29 janvier 1991 portant création d'un comité technique paritaire spécial et de deux comités techniques paritaires locaux des moyens aériens de la sécurité civile  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 3 février 2023 portant report de crédits de fonds de concours  }
  13. {  Annexe — Décret n° 2023-1120 du 29 novembre 2023 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024  }
  14. {  Section 1 : Prise en charge par les organismes de sécurité sociale - Liste des médicaments remboursables - Liste des médicaments agréés. — Code de la sécurité sociale  }
  15. {  TITRE Ier : Dispositions relatives au conseil interacadémique d'Ile-de-France. — Décret n° 91-108 du 25 janvier 1991 relatif au conseil interacadémique d'Ile-de-France et au conseil de l'éducation nationale dans le département de Paris  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2021-1231 du 24 novembre 2021 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé France Bleu Pays Basque  }
  17. {  Section 1 : Prescription de la demande de paiement — Arrêté du 19 décembre 2024 portant agrément de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage, de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage à Mayotte et de leurs textes associés  }
  18. {  Section 4 : Infractions relatives aux modifications du capital social — LOI n° 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales (1)‎  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 9 juillet 2019 autorisant au titre de l'année 2020 l'ouverture de concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2024-1181 du 4 décembre 2024 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }

Résultats 1981 à 2000

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