SECTION_TA

{ Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION — Arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'instructeur pour l'autonomie des personnes déficientes visuelles }
{ Chapitre II : Le stockage — Code de l'énergie }
{ Chapitre II : Qualifications requises en matière de restauration. — Décret n° 2002-628 du 25 avril 2002 pris pour l'application de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France }
{ Section 2 : Conseils de la fonction militaire — Arrêté du 25 septembre 2020 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres }
{ Annexe — LOI n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 (1) }
{ TITRE V : LA DISTRIBUTION — Code de l'énergie }
{ Section 2 : Dispositions relatives aux opérations de dépollution pyrotechnique dans le cadre des cessions des biens immobiliers de l'Etat dont le ministère de la défense est l'utilisateur — Décret n° 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l’intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d’enlèvement et de destruction des munitions et explosifs }
{ Annexe — Arrêté du 22 juin 2020 portant modification des prescriptions relatives aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre IV : Fonctionnement des commissions. — Décret n° 2001-531 du 20 juin 2001 relatif à l'aide aux personnes en situation de précarité pour préserver ou garantir leur accès à l'électricité }
{ Annexe — Décret n° 2020-568 du 14 mai 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des établissements publics de santé et à certains agents civils et militaires du ministère des armées et de l'Institution nationale des invalides dans le cadre de l'épidémie de covid-19 }
{ Section 1 : Principes des désignations — Arrêté du 25 septembre 2020 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres }
{ Titre Ier : Enseignements et examens. — Décret n°85-1046 du 27 septembre 1985 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES DE SAGE-FEMME ET A L'AGREMENT ET AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE SAGES-FEMMES }
{ Titre IV : Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes. — Décret n°85-1046 du 27 septembre 1985 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES DE SAGE-FEMME ET A L'AGREMENT ET AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE SAGES-FEMMES }
{ Sous-section 1 : Dispositions communes. — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 26 juin 2020 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Gaz de Bordeaux }
{ Section 3 : Election des représentants des forces armées et formations rattachées au Conseil supérieur de la fonction militaire — Arrêté du 25 septembre 2020 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres }
{ TITRE VII : LES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À L'OUTRE-MER — Code de l'énergie }
{ Titre III : Admission dans les écoles — Décret n°85-1046 du 27 septembre 1985 RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES DE SAGE-FEMME ET A L'AGREMENT ET AU FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE SAGES-FEMMES }
{ Conditions environnementales pour l'accès aux paiements à la surface sur la base des rendements obtenus par irrigation. — Décret no 2001-612 du 9 juillet 2001 relatif aux déclarations de surface et à la gestion et au contrôle du régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables et de riz }
{ Section 4 : Désignation des représentants des associations professionnelles nationales de militaires au Conseil supérieur de la fonction militaire — Arrêté du 25 septembre 2020 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres }

Résultats 1981 à 2000

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