SECTION_TA

  1. {  LIVRE VIII : LES DISPOSITIONS RELATIVES À L'HYDROGÈNE — Code de l'énergie  }
  2. {  Chapitre III : Les compagnies et les chambres syndicales des courtiers de marchandises assermentés. — Décret n°64-399 du 29 avril 1964 PORTANT CODIFICATION ET MODIFICATION DES DISPOSITIONS CONCERNANT LES COURTIERS DE MARCHANDISES ASSERMENTES  }
  3. {  TITRE III : AVANCEMENT — Décret n° 2002-523 du 16 avril 2002 portant statut particulier du corps des ingénieurs des ponts et chaussées  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2020 relatif aux services chargés du recouvrement forcé des créances d'enregistrement et de publicité foncière  }
  5. {  Titre III : Vérification périodique. — Arrêté du 1er mars 1990 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret no 88-682 du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure  }
  6. {  Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE — Décret n° 2019-1250 du 28 novembre 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris  }
  7. {  Opérations de vérification. — Décret n°80-809 du 14 octobre 1980 S AU JO. NC DU 14-10-1980.P.9141  }
  8. {  TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION DU SERVICE DE DÉFENSE — Décret n° 2002-536 du 18 avril 2002 portant organisation du service de défense  }
  9. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  10. {  TITRE II : DISPOSITIF D'AIDE À L'ACCÈS À L'ASSURANCE VOLONTAIRE MALADIE-MATERNITÉ ET INVALIDITÉ — Décret n°2002-544 du 19 avril 2002 relatif aux travailleurs français expatriés et aux pensionnés français résidant à l'étranger, pris pour l'application de l'article 19 de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale  }
  11. {  Annexe — Décret n° 2018-186 du 15 mars 2018 portant publication de l'accord de coopération scientifique en Antarctique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne, signé à Rome le 23 mars 2017 (1)  }
  12. {  Section 7 : De l'usurpation de fonctions — Code pénal  }
  13. {  Annexe — Décret n° 2020-50 du 27 janvier 2020 portant publication des mesures 1 à 8 (2016) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, adoptées à Santiago le 1er juin 2016, lors de la XXXIXe réunion consultative du traité sur l'Antarctique (RCTA) (1)  }
  14. {  TITRE 9 : TRAVAUX SUR LES TOITURES. — Décret n°65-48 du 8 janvier 1965 PORTANT RAP POUR L'EXECUTION DES DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL (TITRE 2: HYGIENE ET SECURITE DES TRAVAILLEURS) EN CE QUI CONCERNE LES MESURES PARTICULIERES DE PROTECTION ET DE SALUBRITE APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DONT LE PERSONNEL EFFECTUE DES TRAVAUX DU BATIMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET TOUS AUTRES TRAVAUX INTERESSANT LES IMMEUBLES  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 7 mars 2018 relatif au titre professionnel d'installateur de réseaux de télécommunications  }
  16. {  Titre Ier : AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2020. - CRÉDITS DES MISSIONS — LOI n° 2020-1473 du 30 novembre 2020 de finances rectificative pour 2020 (1)  }
  17. {  Paragraphe 2 : Commission des aides à la programmation difficile — Code du cinéma et de l'image animée  }
  18. {  Section 7 : Direction du cinéma — Décision du 20 mai 2021 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée)  }
  19. {  Section IV : Obligations incombant à certaines sociétés immobilières — Code général des impôts, annexe III  }
  20. {  Section 1 : Armes chimiques — Code de la défense  }

Résultats 1961 à 1980

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