SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Comptes sociaux — LOI n° 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales (1)‎  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2021-1240 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oxygène Radio dans la zone Angers étendu  }
  3. {  Annexe — Accord relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident et en matière de prévoyance au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères ainsi que de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-1240 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oxygène Radio dans la zone Angers étendu  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 6 juillet 2015 fixant la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 au sein de l'établissement public administratif Voies navigables de France  }
  6. {  Titre II : Inventaire forestier. — Code forestier de Mayotte  }
  7. {  Chapitre II : Dispositions modifiant le livre III « Soutien à la création audiovisuelle et multimédia » — Délibération n° 2015/CA/09 du 7 juillet 2015 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  8. {  Annexe — Décret n° 2023-1120 du 29 novembre 2023 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024  }
  9. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 23 septembre 2021 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement de professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française  }
  10. {  Annexe — Décret n° 2023-1120 du 29 novembre 2023 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024  }
  11. {  FONCTIONS POUVANT OUVRIR DROIT AU VERSEMENT D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE AUX FONCTIONNAIRES DU MINISTÈRE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ. — Décret n° 2002-552 du 19 avril 2002 instituant une nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et déconcentrés du ministère de l'emploi et de la solidarité  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2021-1241 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL Fréquence Ille à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Clazz dans la zone Angers étendu  }
  13. {  Annexe — Décret n° 2023-1120 du 29 novembre 2023 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024  }
  14. {  Paragraphe 2 : Déplacement à des fins commerciales — Code des impositions sur les biens et services  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 19 juillet 2019 autorisant, au titre de l'année 2020, l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de classe supérieure du corps de technicien des services culturels et des bâtiments de France du ministère de la culture  }
  16. {  Chapitre III : Dispositions relatives à l'aide juridictionnelle en Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis-et-Futuna — Décret n° 2021-810 du 24 juin 2021 portant diverses dispositions en matière d'aide juridictionnelle et d'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2021-1241 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL Fréquence Ille à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Clazz dans la zone Angers étendu  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2021-1244 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé TSF Jazz dans la zone Angers étendu  }
  19. {  Annexe — Décret n° 2021-810 du 24 juin 2021 portant diverses dispositions en matière d'aide juridictionnelle et d'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2021-1244 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé TSF Jazz dans la zone Angers étendu  }

Résultats 1961 à 1980

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