SECTION_TA

  1. {  TITRE V : SYNDICATS INTERHOSPITALIERS - DIRECTION COMMUNE - FUSION D'ÉTABLISSEMENTS — Décret n° 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 26 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2017 fixant le modèle d'avis d'aptitude, d'avis d'inaptitude, d'attestation de suivi individuel de l'état de santé et de proposition de mesures d'aménagement de poste  }
  3. {  Sous-section 5 : Dispositions relatives à la signalisation et au balisage des eaux intérieures — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  4. {  Paragraphe 9 : Le greffe — Code des juridictions financières  }
  5. {  Paragraphe 2 : Le président de section — Code des juridictions financières  }
  6. {  Section 1 : Dispositions particulières aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  7. {  DIRECTION ET TUTELLE — Décret n°59-763 du 20 juin 1959 PORTANT RAP POUR FIXER LES STATUTS DE L'INSTITUT D'EMISSION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER,ETABLISSEMENT DOTE DE LA PERSONNALITE CIVILE ET DE L'AUTONOMIE FINANCIERE DONT LE SIEGE EST A PARIS  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 4 décembre 2024 pris pour l'application de l'article 4-1 du décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006 relatif à l'action sociale au bénéfice des personnels de l'Etat  }
  9. {  Serres et locaux industriels — Arrêté du 20 juillet 1938 relatif à l'utilisation en agriculture de l'acide cyanhydrique pour la désinfection.  }
  10. {  Dispositions particulières concernant la fumigation à l'aide de bromure de méthyle — Arrêté du 18 février 1981 relatif aux conditions générales d'emploi des fumigants toxiques en agriculture et aux dispositions particulières visant le bromure de méthyle  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 26 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2017 fixant le modèle d'avis d'aptitude, d'avis d'inaptitude, d'attestation de suivi individuel de l'état de santé et de proposition de mesures d'aménagement de poste  }
  12. {  Chapitre I : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX COLLECTIVITÉS RÉGIES PAR L'ARTICLE 73 DE LA CONSTITUTION ET À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  13. {  Sous-section 5 : Sanctions des dispositions relatives à la signalisation et au balisage des eaux intérieures — Décret n° 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)  }
  14. {  Chapitre VI : Cas particuliers — Arrêté du 16 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective de la tuberculose bovine  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2024-31 du 10 janvier 2024 autorisant l'association Les Amis du Don Quichotte à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Star  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2023-166 du 22 février 2023 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Montpellier  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2024-CF-07 du 4 novembre 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Corrèze pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Corrèze  }
  18. {  Titre IX : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  19. {  Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté. — Arrêté du 16 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective de la tuberculose bovine  }
  20. {  Section 3 : Dispositions communes. — Décret n° 2001-635 du 17 juillet 2001 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2000-373 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers à Mayotte  }

Résultats 1941 à 1960

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