SECTION_TA

{ Section 3 : Comité éthique et scientifique — Décret n° 2021-922 du 13 juillet 2021 portant création, auprès du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, d'un service à compétence nationale dénommé « service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères » }
{ Annexe — Décision n° 2021-971 du 28 juillet 2021 autorisant la SAS Crooner International à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Crooner Radio dans la zone Nîmes local }
{ Sous-section 4 : Dispositions propres à la fonction publique hospitalière — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2021-972 du 28 juillet 2021 autorisant la SAS Pitchoun Médias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Pitchoun dans la zone Nîmes local }
{ Annexe — Décision n° 2021-972 du 28 juillet 2021 autorisant la SAS Pitchoun Médias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Pitchoun dans la zone Nîmes local }
{ Annexe — Décision n° 2021-973 du 28 juillet 2021 autorisant la SAS Oüi FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oüi FM dans la zone Nîmes local }
{ Chapitre V : Dispositions portant modification du décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles — Décret n° 2021-1335 du 14 octobre 2021 relatif au recrutement de certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale }
{ Section 6 : Collecte des cotisations syndicales — Code général de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2021-973 du 28 juillet 2021 autorisant la SAS Oüi FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Oüi FM dans la zone Nîmes local }
{ Sous-section 1 : Jugement des comptes. — Code des juridictions financières }
{ Annexe — Arrêté du 23 avril 2021 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Emploi et mutations technologiques — Convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces, sorbets et crèmes glacées du 17 mai 2004 (1) (2) }
{ Sous-section 4 : Durée du travail, repos, jours fériés et rémunération — Code de procédure pénale }
{ Section 2 : Dispositions relatives à l'exécution, sur le territoire des autres Etats membres de l'Union européenne, des condamnations prononcées par les juridictions françaises — Code de procédure pénale }
{ Paragraphe 4 : Des réductions de peines exceptionnelles des articles 721-3 et 731-4 — Code de procédure pénale }
{ Annexe — Décision n° 2021-974 du 28 juillet 2021 autorisant la SARL Générations DAB à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Générations dans la zone Nîmes local }
{ Annexe — Décision n° 2021-974 du 28 juillet 2021 autorisant la SARL Générations DAB à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Générations dans la zone Nîmes local }
{ Annexe — Arrêté du 27 juin 2019 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale }
{ Titre III : LES MODALITÉS D'EXAMEN AU CAS PAR CAS DES AIDES DU PROGRAMME SPÉCIAL — Arrêté du 13 avril 2021 pris en application du décret n° 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l'électrification rurale }
{ Chapitre Ier : Exercice en pratique avancée et protocoles de coopération — LOI n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (1) }

Résultats 1941 à 1960

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