SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 7 août 2023 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »  }
  2. {  Chapitre III : Les véhicules motorisés à deux ou trois roues — Code des transports  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 8 mars 2019 fixant le modèle de la charte du cotisant contrôlé prévue à l'article R. 243-59 du code de la sécurité sociale pour les organismes en charge du recouvrement des cotisations et contributions sociales  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 16 décembre 2020 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale du dispositif eCLIPs  }
  5. {  Chapitre VI : Assurer l'information des acteurs judiciaires sur les dérives sectaires — LOI n° 2024-420 du 10 mai 2024 visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (1)  }
  6. {  Objet de l'avenant — Avenant n° 41 du 15 mai 2003 relatif au paritarisme et à l'exercice du syndicalisme  }
  7. {  Section 7 : Transformation. — Code général des collectivités territoriales  }
  8. {  Dépôt au conseil des prud'hommes — Convention collective nationale des cadres, agents de maîtrise et assistants des auditoriums cinématographiques du 30 juin 1994.  }
  9. {  3. Exigences supplémentaires pour les systèmes de protection — Décret n° 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible  }
  10. {  COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DES COMITES MEDICAUX PARITAIRES LOCAUX. — Arrêté du 10 juillet 1998 portant règlement conventionnel minimal applicable aux médecins en l'absence de convention médicale  }
  11. {  Chapitre II : Obligations incombant aux autorités compétentes, aux responsables de traitement de données à caractère personnel et aux sous-traitants — Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés  }
  12. {  TITRE Ier : JURIDICTION DE L'EXPROPRIATION ET COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique  }
  13. {  Chapitre III : Dispositions relatives à l'exécution des peines — LOI n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (1)  }
  14. {  Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de l'environnement  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 18 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2020 fixant pour l'année 2020 le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre du fonds d'intervention régional et le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du code de la sécurité sociale  }
  16. {  Chapitre II : Fonctionnement des clubs de jeux — Arrêté du 13 septembre 2017 pris pour l'application du décret n° 2017-913 du 9 mai 2017 et fixant les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation des clubs de jeux à Paris  }
  17. {  Salaires au 1er mai 2002 — Aquitaine (montant des indemnités de petits déplacements) Accord du 28 décembre 2002  }
  18. {  Sous-section 6 : Référent préfectoral à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique — Code de l'environnement  }
  19. {  Section 4 bis : Délivrance ou distribution des produits de santé issus des stocks de l'Etat en cas d'accident nucléaire ou d'acte terroriste — Code de la santé publique  }
  20. {  Section 4 : Zones de sûreté — Code des transports  }

Résultats 1941 à 1960

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