SECTION_TA

  1. {  Titre Ier : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL — Arrêté du 31 juillet 2014 relatif à la commission consultative paritaire d'avancement et de discipline des agents contractuels relevant des décrets n° 49-1378 du 3 octobre 1949 et n° 2001-822 du 5 septembre 2001  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2021-778 du 23 juin 2021 modifiant la décision n° 2012-520 du 24 juillet 2012 autorisant la société MHD7 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre du réseau R7  }
  3. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  4. {  Section 9 : Des agents des services fiscaux chargés de certaines missions de police judiciaire — Code de procédure pénale  }
  5. {  Chapitre II : APTITUDES MÉDICALES COMPLÉMENTAIRES — Arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et de l'espace  }
  6. {  Section 9 : Des procédures simplifiées d'aménagement des peines — Code de procédure pénale  }
  7. {  CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n°83-793 du 6 septembre 1983 RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL A BORD DES NAVIRES AFFECTES A LA NAVIGATION MARITIME  }
  8. {  Répartition du travail - Modulation sur l'année — Convention collective nationale des jardineries et graineteries du 3 décembre 1993. Etendue par arrêté du 6 juillet 1994 JORF 20 juillet 1994.  }
  9. {  Section 2 : Dispositions concernant le transport aérien — Décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire  }
  10. {  Extension de la convention — Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20 juin 1983. Etendue par arrêté du 2 février 1984 JONC 17 février 1984  }
  11. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  12. {  Paragraphe 5 : Exécution des mesures d'aménagement — Code de procédure pénale  }
  13. {  COLLEGE DES CADRES — Décret n° 83-3 du 5 janvier 1983 fixant les modalités d'élection des représentants des salariés au conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français  }
  14. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  15. {  Section 2 : Conditions du régime simplifié — Code des impositions sur les biens et services  }
  16. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  17. {  CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS FINALES — Décret n°83-793 du 6 septembre 1983 RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL A BORD DES NAVIRES AFFECTES A LA NAVIGATION MARITIME  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 5 février 2021 portant répartition des quotas d'effort de pêche pour certaines activités de pêche professionnelle en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français pour l'année 2021  }
  19. {  Dispositions transitoires et diverses. — Décret n°83-33 du 21 janvier 1983 ET FONCTIONNEMENT DES CONSEILS CONSULTATIFS DE LA REGION CORSE (CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL ET CONSEIL DE LA CULTURE,DE L'EDUCATION ET DU CADRE DE VIE)  }
  20. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }

Résultats 1921 à 1940

Précédent 949596 97 (page actuelle) 9899100 Suivant