SECTION_TA

  1. {  TITRE Ier : Dispositions générales. — Décret no 91-1251 du 16 décembre 1991 portant création et organisation de l'Institut français de mécanique avancée  }
  2. {  Livre 4 : L'usage des voies — Code de la route  }
  3. {  TITRE V : Dispositions transitoires et finales. — Décret no 91-1251 du 16 décembre 1991 portant création et organisation de l'Institut français de mécanique avancée  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2017-264 du 17 mai 2017 autorisant la société Télé Paese à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé Télé Paese dans la zone de Corte  }
  5. {  Titre VI : Organismes consultatifs et organismes concourant aux objectifs de la politique d'aide au logement. — Code de la construction et de l'habitation  }
  6. {  Chapitre III : Droits de relogement — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique  }
  7. {  Titre III : Professions d'ergothérapeute et de psychomotricien — Code de la santé publique  }
  8. {  Titre V : La période d'observation hors milieu enneigé et hors période de fortes précipitations fixée par l'autorité compétente — Arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne  }
  9. {  Titre VI : Professions d'audioprothésiste et d'opticien-lunetier — Code de la santé publique  }
  10. {  TITRE III : Dispositions communes prescriptions. — Code du domaine de l'Etat et des collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de Mayotte  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2020-LY-13 du 27 novembre 2020 autorisant l'association ADHTV Production à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion temporaire par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé Alpe d'Huez TV dans la zone de l'Alpe d'Huez  }
  12. {  Chapitre VI : Emissions dans l'air — Arrêté du 9 avril 2019 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2521 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement - Enrobage au bitume de matériaux routiers (Centrale d')  }
  13. {  Section 4 : Des relevés signalétiques — Code de la justice pénale des mineurs  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2023-240 du 29 mars 2023 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  15. {  Titre X : MESURES RELATIVES À L'ALLOCATION DES TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS MENTIONNÉE À L'ARTICLE L. 5424-25 — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2020-LY-13 du 27 novembre 2020 autorisant l'association ADHTV Production à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion temporaire par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé Alpe d'Huez TV dans la zone de l'Alpe d'Huez  }
  17. {  CHAPITRE IV : Avancement. — Décret no 91-853 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents territoriaux qualifiés du patrimoine  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2020-904 du 9 décembre 2020 autorisant la SAS Harmony à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody dans la zone Orléans étendu  }
  19. {  Section 3 : Organes et fonctionnement — Code général des collectivités territoriales  }
  20. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2019-1459 du 26 décembre 2019 relatif à l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (l'Institut Agro)  }

Résultats 1921 à 1940

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