SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-LY-10 du 29 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association de Source Sûre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence 7  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2021-LY-10 du 29 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association de Source Sûre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence 7  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « escrime pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »  }
  4. {  Chapitre III : Documents obligatoires — Code des transports  }
  5. {  Salaires à compter du 1er octobre 1991. — Loire Atlantique Accord du 21 octobre 1991  }
  6. {  Paragraphe 11 : La carte de séjour pluriannuelle délivrée sur le fondement du 10° de l'article L. 313-20 — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2021-LY-10 du 29 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association de Source Sûre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence 7  }
  8. {  Chapitre IV : Bulletins de vote — Décret n° 2020-742 du 17 juin 2020 prévoyant des dispositions spécifiques en vue du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon prévu le 28 juin 2020 et adaptant certaines dispositions du code électoral  }
  9. {  Annexe — Décret n° 2023-1224 du 20 décembre 2023 relatif à l'apposition d'une mention sur chaque unité de conditionnement des produits contenant uniquement du protoxyde d'azote  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021-LY-12 du 29 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Européenne pour la Citoyenneté et la Qualité de la Vie (A.E.P.C.Q.V.) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé New's FM  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 16 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 avril 2018 modifié précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus), d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) et de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde  }
  12. {  Annexe — LOI n° 2019-1066 du 21 octobre 2019 autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes (1)  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 13 décembre 2023 relatif à l'organisation d'une campagne de vaccination contre le choléra, la typhoïde et les virus de la poliomyélite et de l'hépatite A à Mayotte  }
  14. {  Chapitre 2 : Le service des ressources humaines civiles — Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense  }
  15. {  Section 5 : Dispositions communes aux péages applicables aux véhicules de transport de marchandises par route et aux véhicules de transport de personnes — Code de la voirie routière  }
  16. {  Chapitre V : Désignation des délégués des conseils municipaux en vue du renouvellement partiel du Sénat en 2020 — Décret n° 2020-742 du 17 juin 2020 prévoyant des dispositions spécifiques en vue du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon prévu le 28 juin 2020 et adaptant certaines dispositions du code électoral  }
  17. {  Livre VI : Dispositions applicables à Mayotte — Code de procédure civile  }
  18. {  Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours  }
  19. {  Chapitre Ier : Sécurité des navires et prévention de la pollution — Code des transports  }
  20. {  Annexes — Arrêté du 10 août 2001 relatif à l'interdiction d'importation de certains tissus de ruminants à risques au regard des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles destinés à l'alimentation humaine  }

Résultats 1921 à 1940

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