SECTION_TA

  1. {  Section 4 : Vote par correspondance des personnes détenues — Code électoral  }
  2. {  B. - Dépenses réglées sur ordonnancement provisionnel. — Décret n° 66-913 du 7 décembre 1966 relatif aux modalités d'exécution des recettes et dépenses publiques à l'étranger  }
  3. {  Section 2 : Cessions et transmissions de parts sociales — Décret n° 2022-950 du 29 juin 2022 relatif à certaines sociétés constituées pour l'exercice de la profession de commissaire de justice  }
  4. {  Qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons. — Décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d’eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales  }
  5. {  Chapitre IX bis : Dispositions particulières à la Collectivité européenne d'Alsace — Code électoral  }
  6. {  Annexe — Décret n° 2020-294 du 23 mars 2020 portant publication de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part (ensemble sept annexes et un protocole), signé à Astana le 21 décembre 2015 (1)  }
  7. {  TITRE II : DISPOSITIONS PERMANENTES — Loi n° 2000-1352 du 30 décembre 2000 de Finances pour 2001 (1).  }
  8. {  Annexe — Décret n° 2020-294 du 23 mars 2020 portant publication de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part (ensemble sept annexes et un protocole), signé à Astana le 21 décembre 2015 (1)  }
  9. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat  }
  10. {  Chapitre II : Du fonctionnement de la société — Décret n° 2024-872 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat  }
  11. {  Section 2 : Procédure contentieuse — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  12. {  Annexe — Décret n° 2021-1232 du 25 septembre 2021 relatif au contrat postdoctoral de droit privé prévu par l'article L. 431-5 du code de la recherche  }
  13. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2024-872 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat  }
  14. {  Chapitre IX bis : Dispositions spécifiques à la Collectivité européenne d'Alsace — Code électoral  }
  15. {  Dispositions applicables aux contrats d'exploitation de chauffage ou se référant à cette exploitation — Décret n°75-700 du 4 août 1975 CONTRATS D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE OU SE REFERANT A CETTE EXPLOITATION  }
  16. {  Régime complémentaire de retraite — Avenant « Employés » du 1 juin 1958  }
  17. {  Dispositions relatives aux contrats de concession et d'affermage de distribution publique d'énergie calorifique — Décret n°75-700 du 4 août 1975 CONTRATS D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE OU SE REFERANT A CETTE EXPLOITATION  }
  18. {  Section 3 : Procédure applicable en cas d'assignation à résidence ou de placement en rétention de l'étranger — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  19. {  Chapitre 1 - Création et suppression — Décret n°78-612 du 23 mai 1978 RELATIF AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX, INTERCOMMUNAUX, DEPARTEMENTAUX ET INTERDEPARTEMENTAUX ENUMERES A L'ARTICLE 19 DE LA LOI 75535 DU 30 JUIN 1975 RELATIVE AUX INSTITUTIONS SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES ET A LA COMMISSION CONSULTATIVE PREVUE A L'ARTICLE 22 (DERNIER ALINEA) DE LA MEME LOI  }
  20. {  Chapitre II : Du fonctionnement de la société — Décret n° 2024-872 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat  }

Résultats 1921 à 1940

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