SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée }
{ Section 2 : Fonctionnement. — Arrêté du 9 mars 1995 portant création d'une commission nationale d'action sociale, de commissions régionales et interdépartementales d'action sociale et d'une commission d'action sociale pour l'administration centrale }
{ Annexe — Arrêté du 20 avril 2020 modifiant l'annexe de l'arrêté du 19 avril 2019 définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l'article D. 333-2 du code de l'éducation }
{ Chapitre II : RÉGIME DES PERSONNES HOSPITALISÉES EN ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ AUTORISÉ EN PSYCHIATRIE — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière }
{ Annexe — Arrêté du 16 juillet 2020 relatif au titre professionnel d'organisateur de transports aériens ou maritimes de marchandises }
{ Annexe — Décision n° 2017-500 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Section 1 : Composition. — Arrêté du 9 mars 1995 portant création d'une commission nationale d'action sociale, de commissions régionales et interdépartementales d'action sociale et d'une commission d'action sociale pour l'administration centrale }
{ Annexe — Décision n° 2017-500 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Absences. — Convention collective nationale des cadres éducatifs de l'enseignement privé secondaire et technique. Mise à jour le 22 juin 1987. }
{ CHAPITRE II : Catégories de recettes — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Décision n° 2020-765 du 10 novembre 2020 autorisant l'association Comité d'animation de Bretagne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMN }
{ Chapitre Ier : Dispositions entrant en vigueur le lendemain de la publication du décret — Décret n° 2020-1166 du 23 septembre 2020 modifiant le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg }
{ Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2021 — Décret n° 2020-1166 du 23 septembre 2020 modifiant le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg }
{ Paragraphe 1 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure adaptée en raison de leur montant — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Chapitre V : Dispositions applicables lors des transactions commerciales d'animaux de l'espèce ovine et caprine. — Arrêté du 13 octobre 1998 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose ovine et caprine }
{ Sous-section 1 : Dispositions relatives à l'ouverture de l'information — LOI n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (1) }
{ Annexe — Décision n° 2020-765 du 10 novembre 2020 autorisant l'association Comité d'animation de Bretagne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMN }
{ Chapitre unique. — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Paragraphe 4 : Dispositions relatives à la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques — Code de l'environnement }

Résultats 1881 à 1900

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