SECTION_TA

  1. {  Sous-section 2 : Assemblées — Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 9 juin 2017 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées  }
  3. {  Sous-section 7 : Règles particulières relatives à la surveillance des digues de classe A — Code de l'environnement  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2023-272 du 29 mars 2023 autorisant l'association régionale d'animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2023-276 du 29 mars 2023 autorisant la SARL Canal Star à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio Méditerranée  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2017-MA-13 du 7 avril 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Alpine Meilleure pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Alpine Meilleure  }
  8. {  Chapitre V : Admission en qualité d'auditeur — Arrêté du 28 juin 2019 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2023-290 du 29 mars 2023 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock  }
  10. {  Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation — Code de la route  }
  11. {  Mesures permanentes. — Arrêté du 28 décembre 1993 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics  }
  12. {  Annexes — Arrêté du 23 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2795  }
  13. {  Annexe — Décision du 26 janvier 2021 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques  }
  14. {  Annexe — Décret n° 2019-772 du 24 juillet 2019 relatif à la partie réglementaire du livre VIII du code de la construction et de l'habitation  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 16 avril 2019 fixant les critères de classement des offices de tourisme  }
  16. {  Chapitre III : Dispositions finales et création d'un dispositif expérimental à La Réunion — Décret n° 2019-1471 du 26 décembre 2019 portant généralisation des emplois francs et création d'une expérimentation à La Réunion  }
  17. {  Titre II : RÈGLES APPLICABLES AUX PROCÉDURES DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS — Décision du 13 février 2019 portant adoption du règlement intérieur du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie  }
  18. {  Sous-section 2 : Le maire et les adjoints — Code général des collectivités territoriales  }
  19. {  Titre III : HORAIRES VARIABLES — Arrêté du 17 décembre 2020 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat pour les personnels relevant de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)  }
  20. {  Titre IV : ALLOCATIONS DE LOGEMENT — Décret n° 2019-772 du 24 juillet 2019 relatif à la partie réglementaire du livre VIII du code de la construction et de l'habitation  }

Résultats 1901 à 1920

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