SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts des sociétés coopératives agricoles  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 19 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Négociation et digitalisation de la relation client »  }
  3. {  Annexe — Décret n° 2022-475 du 4 avril 2022 instituant une aide « coûts fixes rebond association » visant à compenser les coûts fixes non couverts des entreprises sous forme associative dont l'activité est particulièrement affectée par l'épidémie de covid-19  }
  4. {  Sous-section 6 : Ressources de Réseau ferré de France — Code des transports  }
  5. {  CHAPITRE III : Nullité. - Dissolution. - Liquidation de la société — Décret n° 93-892 du 6 juillet 1993 pris pour l'application à la profession d'administrateur judiciaire de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2021-336 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SE CD COM pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Champagne FM  }
  7. {  Annexe — Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 31 mars 2022 modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 relatif aux informations à transmettre à l'administration en application des articles R. 2335-20 et R. 2335-31 du code de la défense  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2021-337 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SOPRODI Radios Région pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Star  }
  10. {  Paragraphe 2 Nomination — Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)  }
  11. {  Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ADAPTATION DES OUTILS DE MAÎTRISE FONCIÈRE ET À LA DÉFINITION D'UNE MÉTHODE D'ÉVALUATION DES BIENS EXPOSÉS AU RECUL DU TRAIT DE CÔTE — Ordonnance n° 2022-489 du 6 avril 2022 relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2021-337 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SOPRODI Radios Région pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Star  }
  13. {  Chapitre II : Dispositions applicables aux fonctionnaires nommés dans des emplois permanents à temps non complet — Décret n° 2020-791 du 26 juin 2020 fixant les dispositions applicables aux fonctionnaires occupant un emploi à temps non complet dans la fonction publique hospitalière  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2021-337 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SOPRODI Radios Région pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Star  }
  15. {  Titre IV : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 25 février 2021 relatif aux restrictions aux distributions applicables aux établissements de crédit, aux sociétés de financement et à certaines entreprises d'investissement et modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif aux coussins de fonds propres des prestataires de services bancaires et des entreprises d'investissement autres que des sociétés de gestion de portefeuille  }
  16. {  Section 2 : Référé contractuel — Code de justice administrative  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2021-337 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SOPRODI Radios Région pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Star  }
  18. {  Salaires au 1er mars et au 1er octobre 1996. — SALAIRES Avenant n° 74 du 19 mars 1996  }
  19. {  Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires — Décret n° 2020-791 du 26 juin 2020 fixant les dispositions applicables aux fonctionnaires occupant un emploi à temps non complet dans la fonction publique hospitalière  }
  20. {  Titre II : LA MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DES DÉCISIONS DES JURIDICTIONS JUDICIAIRES — Décret n° 2020-797 du 29 juin 2020 relatif à la mise à la disposition du public des décisions des juridictions judiciaires et administratives  }

Résultats 1901 à 1920

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