SECTION_TA

{ Chapitre II : Libre circulation des sous-systèmes — Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires }
{ Annexe — Décret n° 2020-569 du 13 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un corps ou cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie supérieure instituées en faveur des fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés }
{ Section 2 : Réévaluation du montant de la cotisation — Arrêté du 24 mai 2023 pris en application de l'article R. 3417-30 du code de la défense et précisant les modalités de versement des cotisations des personnels affiliés aux fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique }
{ Annexe — Arrêté du 22 février 2019 relatif aux dispositions transitoires liées à la réforme du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021 }
{ Annexe — Arrêté du 16 décembre 2020 fixant les taux de promotion dans les corps des directeurs de recherche du développement durable et des chargés de recherche du développement durable au titre des années 2021 et 2022 }
{ Annexe — Arrêté du 16 décembre 2020 fixant le taux de promotion dans le corps des officiers de port adjoints au titre des années 2021 et 2022 }
{ Chapitre Ier : Autorisations temporaires d'essais — Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires }
{ Section 3 : Modalités de prélèvement et fréquence du versement de la cotisation — Arrêté du 24 mai 2023 pris en application de l'article R. 3417-30 du code de la défense et précisant les modalités de versement des cotisations des personnels affiliés aux fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique }
{ Annexe — Arrêté du 20 février 2019 fixant les taux de promotion dans divers corps gérés par le ministère des solidarités et de la santé, le ministère du travail, le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et le ministère des sports pour les années 2019, 2020 et 2021 }
{ Section 1 : Interdiction des atterrissages à des fins de loisirs — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 16 décembre 2020 fixant les taux de promotion dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires au titre des années 2021 et 2022 }
{ Annexe — Arrêté du 15 décembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à la nomination des greffiers de tribunaux de commerce — Décret n° 2019-162 du 5 mars 2019 relatif aux conditions de nomination et d'exercice de la profession de greffier de tribunal de commerce }
{ Chapitre III : Accès par aéronefs — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 24 septembre 2019 portant extension d'avenants salariaux à des conventions collectives de travail étendues relatives aux professions agricoles }
{ Groupe 3. — Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles }
{ Annexe — Arrêté du 24 mai 2023 fixant les titres de qualification requis pour l'attribution de la prime de compétences spécifiques des militaires }
{ Section 4 : Collecte et transmission des informations en vue de l'évaluation du niveau de sécurité — Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires }
{ Annexe — Arrêté du 15 décembre 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Annexe — Arrêté du 17 décembre 2020 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de contrôleur de classe supérieure des services techniques du ministère de l'intérieur }

Résultats 1901 à 1920

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