SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2024-1222 du 18 décembre 2024 modifiant la décision n° 93-897 du 9 février 1993 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie, l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur et l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie et modifiant les arrêtés modificatifs du 22 août 2024 et du 6 septembre 2024  }
  3. {  Exercice de la fonction de délégué. — Convention collective interrégionale des entreprises de blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage, pressing et teinturerie. Modifiée par accord du 1er juillet 1981. Etendue par arrêté du 31 mars 1971 JORF 18 mai 1971.  }
  4. {  TITRE 4 : Dispositions particulières — Code des communes  }
  5. {  Chapitre Ier : Des jugements par défaut ou d'itératif défaut — Code de justice militaire  }
  6. {  Définition du travailleur de nuit — Avenant n° 97 du 10 juin 2002 relatif au travail de nuit  }
  7. {  TITRE 2 : Organes de la commune — Code des communes  }
  8. {  Nombre de délégués. — Convention collective interrégionale des entreprises de blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage, pressing et teinturerie. Modifiée par accord du 1er juillet 1981. Etendue par arrêté du 31 mars 1971 JORF 18 mai 1971.  }
  9. {  Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À SAINT-MARTIN — Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche  }
  10. {  TITRE III : CONSEIL D'ENQUÊTE — Décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires  }
  11. {  Chapitre VIII : De la suspension de l'exécution des jugements. — Code de justice militaire  }
  12. {  Dénomination sociale. — Décret no 92-1390 du 30 décembre 1992 portant approbation des statuts de la Compagnie nationale Air France  }
  13. {  Sous-section 3 : Actes des autorités communales et actions contentieuses — Code général des collectivités territoriales  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2024-556 du 5 juin 2024 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons  }
  15. {  Objet. — Décret no 92-1390 du 30 décembre 1992 portant approbation des statuts de la Compagnie nationale Air France  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 8 août 2022 autorisant l'ouverture des concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  17. {  PREMIÈRE PARTIE : ACQUISITION — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  18. {  Siège social. — Décret no 92-1390 du 30 décembre 1992 portant approbation des statuts de la Compagnie nationale Air France  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 8 août 2022 autorisant l'ouverture des concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  20. {  Sous-section 1 : Constitution, aliénation. — Code rural et de la pêche maritime  }

Résultats 1901 à 1920

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