SECTION_TA

  1. {  Chapitre II : Organisation du parcours de formation statutaire (articles 4 à 11) — Arrêté du 2 mai 2022 portant organisation de la formation statutaire et de l'évaluation des gardiens de la paix  }
  2. {  Chapitre Ier : PROTECTION CONTRE LES DISCRIMINATIONS — Code général de la fonction publique  }
  3. {  Annexe — Délibération n° 2021-259 du 24 août 2021 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz proposé par Engie pour le mois de septembre 2021  }
  4. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  5. {  Chapitre III : Évaluation de l'aptitude professionnelle des gardiens de la paix (articles 12 à 18) — Arrêté du 2 mai 2022 portant organisation de la formation statutaire et de l'évaluation des gardiens de la paix  }
  6. {  Titre Ier : LA COMMISSION MINISTÉRIELLE D'ACTION SOCIALE — Arrêté du 26 avril 2022 portant création de commissions d'action sociale au sein des ministères chargés des affaires sociales  }
  7. {  Section 1 : Protections contre les discriminations liées au sexe — Code général de la fonction publique  }
  8. {  Sous-section 2 : Obligations communes à l'ensemble des périodes embarquées — Décret n° 2021-933 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions de travail des travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires et à l'embarquement de personnes autres que gens de mer à des fins d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel  }
  9. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  10. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  11. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  12. {  Chapitre VI : Adaptation de la partie 5 — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  13. {  Section 2 : Protections contre les discriminations liées à la santé ou à une situation de handicap — Code général de la fonction publique  }
  14. {  Titre VIII : AUTRES DISPOSITIONS — Décret n° 2023-640 du 19 juillet 2023 portant redéfinition du périmètre et de la réglementation de la réserve naturelle nationale des Sept-Iles (Côtes-d'Armor)  }
  15. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  16. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  17. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  18. {  Section 1 : Réquisition de biens et de services — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  19. {  Titre II : LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES AIDES FINANCIÈRES ET DES PRÊTS — Arrêté du 26 avril 2022 portant création de commissions d'action sociale au sein des ministères chargés des affaires sociales  }
  20. {  Évaluation et prévention des risques professionnels — Avenant n° 36 du 23 juin 2004 relatif à la santé au travail et à la prévention des risques professionnels  }

Résultats 1901 à 1920

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