SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 12 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2000 relatif aux justificatifs de connaissances et de compétences requis pour l'obtention du certificat de capacité pour le dressage de chiens au mordant  }
  2. {  Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU LIVRE II — Code de la commande publique  }
  3. {  Chapitre III : Dispositions modifiant le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports — Décret n° 2021-279 du 13 mars 2021 portant diverses dispositions relatives à la carte nationale d'identité et au traitement de données à caractère personnel dénommé « titres électroniques sécurisés » (TES)  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 18 août 2011 fixant les modalités d'organisation du concours interne exceptionnel pour l'accès au corps des ingénieurs civils de la défense du ministère de la défense  }
  5. {  Chapitre 3 : Modification des dispositions du titre V relatives à l'exigence de coussin pour le risque systémique — Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif aux coussins de fonds propres des prestataires de services bancaires et des entreprises d'investissement autres que des sociétés de gestion de portefeuille  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2021-590 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société nationale 360° pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virage Radio  }
  7. {  Champ d'application — Convention collective nationale du commerce du flaconnage. Etendue par arrêté du 12 mars 1987 JORF 1er avril 1987.  }
  8. {  Chapitre 5 : Dispositions finales — Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif aux coussins de fonds propres des prestataires de services bancaires et des entreprises d'investissement autres que des sociétés de gestion de portefeuille  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 20 mars 2024 modifiant le programme des épreuves des examens d'accès aux professions de conducteur de taxi, de conducteur de voiture de transport avec chauffeur et de conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues  }
  10. {  Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna — Code de l'éducation  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2021-591 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio  }
  12. {  Annexe II : Barème applicable à compter du 1er juillet 2006 — Protocole d'accord du 11 juillet 2006 relatif aux salaires  }
  13. {  Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2020/CA/28 du 8 décembre 2020 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  14. {  Chapitre III : Renforcer les outils au service de la population et des opérations de secours — LOI n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels (1)  }
  15. {  Section 4 : Lutte contre les discriminations — Code général de la fonction publique  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2011-440 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Radio Saint-Nabor de Saint-Avold à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Saint-Nabor RSN  }
  17. {  Répartition de la dotation — Accord du 30 janvier 2001 relatif à l'attribution de moyens aux organisations syndicales  }
  18. {  Chapitre III : Dispositions modifiant le livre IV « Soutien à la diversité de la création et à la diffusion auprès des publics » — Délibération n° 2020/CA/28 du 8 décembre 2020 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  19. {  Contingent annuel d'heures supplémentaires — Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse sellerie, gainerie, bracelets en cuir (IDCC 2528) par arrêté ministériel du 23 janvier 2019.  }
  20. {  Chapitre II : Moderniser la gouvernance — LOI n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels (1)  }

Résultats 1861 à 1880

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