SECTION_TA

{ Chapitre II : « Différé de publication d'une information privilégiée — Arrêté du 3 février 2025 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers }
{ Chapitre Ier : Retrait et dépôt des dossiers de candidature — Décision n° 2011-527 du 19 juillet 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Paris }
{ Chapitre unique. — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Annexe — Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des article R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement }
{ Annexes — Arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (1) }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi }
{ Chapitre III : La juridiction nationale de la libération conditionnelle. — Code de l'organisation judiciaire }
{ TITRE III : DISPOSITIONS FINALES ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 15 juillet 2011 portant création du comité technique de proximité placé auprès du directeur général du Centre national de documentation pédagogique, de comités techniques de proximité placés auprès des directeurs des centres régionaux de documentation pédagogique et du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie et du comité technique commun au Centre national de documentation pédagogique et aux centres régionaux de documentation pédagogique placé auprès du directeur général du Centre national de documentation pédagogique et fixant les modalités de la consultation des personnels organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel auxdits comités }
{ Chapitre V : Dispositions finales — Décret n° 2019-1064 du 17 octobre 2019 portant diverses dispositions relatives à l'aide juridique }
{ Annexe — Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines }
{ Partie 2 : Cahier des charges de la formation destinée aux pharmaciens d'officine désirant réaliser un test urinaire d'orientation diagnostique de recherche a minima de nitriturie et de leucocyturie, mentionné au tableau n° 4 de l'annexe I de l'arrêté du 1er août 2016 selon les modalités décrites dans les logigrammes 3 et 4 figurant à l'annexe II du présent arrêté — Arrêté du 17 juin 2024 fixant les modalités de délivrance de médicaments sans ordonnance après la réalisation d'un test rapide d'orientation diagnostique, les modalités de formation spécifique des pharmaciens d'officine en la matière et précisant les conditions de recours à une ordonnance de dispensation conditionnelle }
{ STATUT JURIDIQUE DES SYNDICATS — Code du travail }
{ PARAGRAPHE XVII : INTERDICTIONS ET RESTRICTIONS DE CIRCULATION. — Code de la route (ancien) }
{ Annexe — Arrêté du 9 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines }
{ Section VI : Décision sur la nature juridique d'une disposition d'une loi du pays de la Nouvelle-Calédonie. — Décret n° 63-766 du 30 juillet 1963 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'ordonnance 45-1708 du 31 juillet 1945 et relatif à l'organisation et au fonctionnement du conseil d’État }
{ Annexe — Décision n° 2023-1262 du 20 décembre 2023 autorisant la SAS Chérie FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM }
{ 2° : Document d'accompagnement — Code général des impôts }
{ Titre 1er : Dispositions générales. — Décret n°63-767 du 30 juillet 1963 STATUT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ETAT }
{ 2 bis : Renonciation à l'action en réduction — Code général des impôts }

Résultats 1861 à 1880

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