SECTION_TA

  1. {  Paragraphe 4 : Indemnisation des membres de la section professionnelle — Arrêté du 2 octobre 2020 portant extension d'application de la convention nationale organisant les rapports entre les professionnels de l'appareillage délivrant des produits et prestations inscrits aux chapitres 1, 5, 6 et 7 du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et l'assurance maladie  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 6 octobre 2020 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région des Sables-d'Olonne (Vendée), identifiée Village du Vendée Globe, dans la région d'information de vol de Brest  }
  3. {  Chapitre VII : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2018-583 du 6 juillet 2018 relatif aux compétences du préfet de police et de certains de ses services dans le ressort de la zone de défense et de sécurité de Paris, dans les départements des Hauts-de-Seine, du Val-de-Marne et de Seine-Saint-Denis et sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly, et à celles du préfet de police des Bouches-du-Rhône  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 18 février 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 6 octobre 2020 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2018 portant modification de l'arrêté du 31 août 2011 portant application, au ministère de la justice, du décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 relatif à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 6 octobre 2020 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 4 juillet 2018 définissant la liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2018  }
  9. {  TITRE II : DÉPENSES — Code général des collectivités territoriales  }
  10. {  TITRE III : Conditions de délivrance. — Décret no 95-664 du 9 mai 1995 portant réglementation générale des brevets professionnels  }
  11. {  Titre Ier : DISPOSITIONS PERMANENTES — Arrêté du 14 mars 2017 fixant les modalités d'application des dispositions relatives à la prime d'engagement de carrière hospitalière des assistants des hôpitaux et des praticiens contractuels exerçant leur activité dans les établissements publics de santé  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 20 juillet 2018 relatif au titre professionnel de technicien de production en plasturgie  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 29 juin 2018 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 29 juin 2018 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2020-600 du 23 septembre 2020 autorisant la SAS Aime C2 à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Beur FM  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2020-601 du 23 septembre 2020 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM  }
  17. {  TITRE V : Dispositions transitoires et finales. — Décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 relatif à l’École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 5 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  19. {  Chapitre VIII : Bruit et vibrations — Arrêté du 30 octobre 2019 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration sous la rubrique n° 2210-3 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  20. {  Livre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }

Résultats 1861 à 1880

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