SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 21 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Chapitre Ier : Dispositions entrant en vigueur le 1er septembre 2017 — Décret n° 2020-61 du 28 janvier 2020 modifiant le décret n° 2002-1520 du 23 décembre 2002 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art }
{ Chapitre Ier — Arrêté du 25 novembre 2005 fixant la nature et le programme des épreuves des concours ouverts par spécialité pour le recrutement de contrôleurs des douanes et droits indirects }
{ Spécialité « surveillance et aéronautique : pilote d'avion » — Arrêté du 25 novembre 2005 fixant la nature et le programme des épreuves des concours ouverts par spécialité pour le recrutement de contrôleurs des douanes et droits indirects }
{ Chapitre XI : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2019-595 du 14 juin 2019 modifiant divers décrets portant statuts particuliers des personnels enseignants et d'éducation du ministère chargé de l'éducation nationale }
{ Section 1 : Dispositions communes relatives à la réserve civile. — Décret n° 2003-1395 du 31 décembre 2003 fixant les modalités de mise en oeuvre de la réserve civile de la police nationale }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2020-67 du 30 janvier 2020 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans les domaines de l'économie et des finances }
{ Chapitre III : De l'élargissement du port du bracelet anti-rapprochement — LOI n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille (1) }
{ Mode de fonctionnement — Avenant n° 8 du 29 octobre 1993 relatif à l'emploi et la formation }
{ Annexe — Arrêté du 7 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat }
{ Section 6 : Dispositions applicables au plan local d'urbanisme en l'absence de plan de mobilité — Code des transports }
{ Section 2 : Dispositions relatives à l'obligation de disponibilité. — Décret n° 2003-1395 du 31 décembre 2003 fixant les modalités de mise en oeuvre de la réserve civile de la police nationale }
{ Section 3 : Les avis, décisions et recommandations du haut conseil dans ses différentes formations — Décision n° 2017-20 du 6 juillet 2017 du Haut Conseil du commissariat aux comptes modifiant son règlement intérieur }
{ Annexe — Arrêté du 13 janvier 2021 d'application du décret n° 2021-25 du 13 janvier 2021 portant création de l'examen de conformité fiscale }
{ Section 3 : Régulation environnementale des communications électroniques — Code des postes et des communications électroniques }
{ Titre III : Les centres de formation d'apprentis — Code de l'éducation }
{ Chapitre VI : Dispositions diverses — LOI n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille (1) }
{ Annexe — Décision n° 2021-37 du 20 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ Annexe — Décision n° 2021-37 du 20 janvier 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SERC pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ Chapitre VII : Chantiers de jeunesse. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }

Résultats 1861 à 1880

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