SECTION_TA

{ Annexes — Arrêté du 15 décembre 2016 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts, et les critères d'accréditation des organismes de certification }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux plans d'épargne retraite et aux organismes de retraite professionnelle supplémentaire — Décret n° 2019-1437 du 23 décembre 2019 relatif aux contrats d'assurance ou de capitalisation comportant des engagements donnant lieu à constitution d'une provision de diversification et adaptant le fonctionnement de divers produits d'assurance }
{ Annexe — Délibération n° 2020-276 du 26 novembre 2020 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution de Synergie Maurienne pour les points de connexion en contrat unique }
{ Annexe — Décision n° 2020-578 du 9 septembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Vinci Autoroutes pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur les autoroutes A51 et A57 }
{ Annexe — Arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2000 fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires }
{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2021 portant création du titre professionnel d'administrateur réseau NetOps }
{ « Cinquième partie « Dispositions transitoires relatives à la modification de la composition du conseil d'administration applicable à compter du 1er janvier 2021 — Arrêté du 22 juin 2020 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) }
{ Sous-paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Titre Ier : ASSIGNATION DES ORDRES DE PAYER ET DE RECOUVRER — Arrêté du 23 décembre 2019 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat }
{ Annexe — Décret n° 2018-809 du 24 septembre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie des îles Wallis et Futuna }
{ Section 1 : Mobilités — Décret n° 2021-1914 du 30 décembre 2021 portant diverses mesures d'application de l'ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Salaires à compter du 1er octobre 1994. — Bretagne Accord régional du 22 septembre 1994 }
{ Section 3 : Mise en œuvre de la limitation de responsabilité — Code des transports }
{ PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RECETTES ET À L'ÉQUILIBRE GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR L'EXERCICE 2023 — LOI n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la sécurité sociale pour 2024 (1) }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code de l'environnement }
{ Sous-section 8 : Aides après réalisation — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre Ier : Registre des fournisseurs — Arrêté du 16 décembre 2016 relatif à l'enregistrement et aux obligations des fournisseurs de matériels de multiplication de plantes fruitières et de plantes fruitières destinées à la production de fruits }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2020 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Sous-section 2 : Remboursement — Décret n° 2021-1914 du 30 décembre 2021 portant diverses mesures d'application de l'ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Chapitre II : Obligations des fournisseurs — Arrêté du 16 décembre 2016 relatif à l'enregistrement et aux obligations des fournisseurs de matériels de multiplication de plantes fruitières et de plantes fruitières destinées à la production de fruits }

Résultats 1841 à 1860

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