SECTION_TA

  1. {  Chapitre XI : Dispositions modifiant le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel — Décret n° 2012-702 du 7 mai 2012 portant dispositions statutaires relatives à l'appréciation et à la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2021-593 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  3. {  Section 1 : Inscription sur la liste des conseils en propriété industrielle — Code de la propriété intellectuelle  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-593 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  5. {  Chapitre IV : Notation — Arrêté du 25 octobre 2005 fixant les modalités d'organisation et le programme des concours pour le recrutement des officiers de la police nationale  }
  6. {  DÉFINITION DE L'INDEMNITÉ JOURNALIÈRE DE DÉPLACEMENT ET DE SON MONTANT. — Annexe II Grands déplacements ACCORD NATIONAL du 22 décembre 1954  }
  7. {  Chapitre II : Déroulement du scrutin — Arrêté du 17 avril 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  8. {  Section 4 : Organes de la profession — Code monétaire et financier  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 15 octobre 2020 relatif au certificat d'instructeur pour l'autonomie des personnes déficientes visuelles  }
  10. {  Chapitre Ier : PRÉSENTATION ET CONTENU DES OFFRES — Code de la commande publique  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2021-593 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  12. {  B. - Impositions et autres ressources affectées à des tiers — LOI n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 (1)  }
  13. {  Chapitre II : Jury de l'examen professionnel. — Arrêté du 16 juillet 2007 relatif à l'examen professionnel de commandant des sapeurs-pompiers professionnels  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) et l'arrêté du 12 juillet 2005 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2)  }
  15. {  Section 4 : Obtention d'une carte de résident — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  16. {  CHAPITRE 2 : TIRS-FISSURE ET TIRS-FENTE. — Décret n°59-962 du 31 juillet 1959 CONCERNANT L'EMPLOI DES EXPLOSIFS DANS LES MINIERES ET CARRIERES  }
  17. {  I. - AUTORISATION DES CRÉDITS DES MISSIONS ET PERFORMANCE — LOI n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 (1)  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 4 mai 2012 constatant le montant du droit à compensation résultant pour les départements du transfert des personnels titulaires du ministère du travail, de l'emploi et de la santé qui participent à l'exercice des compétences transférées dans les domaines de la gestion des fonds d'aide aux jeunes (FAJ), de l'autorisation de création des centres locaux d'information et de coordination (CLIC), du fonctionnement des comités départementaux des retraités et personnes âgées (CODERPA) et de la gestion des fonds de solidarité pour le logement (FSL) et des fonds d'aide en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales  }
  19. {  Chapitre II : Adaptation de la partie 1 — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  20. {  Section 1 : Bénéficiaires — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }

Résultats 1841 à 1860

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