SECTION_TA

{ Titre IER : ACCÈS À LA FORMATION — Arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses. — Décret no 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi no 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours }
{ Chapitre II : Négociation collective — Code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2021-LY-56 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Isa pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Isa }
{ Annexe — Décision n° 2021-LY-56 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Isa pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Isa }
{ Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION — Arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social }
{ Sous-section 2 : Exclusion des établissements de spectacles cinématographiques représentant des œuvres à caractère pornographique — Code du cinéma et de l'image animée }
{ CHAPITRE III : LIMITES ET CONDITIONS DES PRELEVEMENTS D'EAU — Arrêté du 16 avril 2008 autorisant la société AREVA NC à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète de Pierrelatte }
{ Paragraphe 4 : Commission consultative des radiocommunications. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Annexe — Arrêté du 9 juin 2008 relatif à la mise en service à la direction générale des finances publiques et à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés d'une procédure automatisée de transfert des données fiscales }
{ TITRE II : RECRUTEMENT. — Décret n°93-1240 du 17 novembre 1993 portant création du corps des techniciens des servicves culturels et des bâtimemnts de France et fixant les dispositions statutaires applicables à ce corps. }
{ Sous-section 3 : Dispositions relatives aux hypothèques — Ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés }
{ Paragraphe 4 : Des inscriptions d'office — Code de commerce }
{ Annexe — Arrêté du 26 octobre 2021 relatif à la révision de certains contrats de soutien à la production d'électricité d'origine photovoltaïque prévue par l'article 225 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 }
{ Paragraphe 2 : Exclusion des établissements de spectacles cinématographiques non spécialisés — Code du cinéma et de l'image animée }
{ CHAPITRE V : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX INSTALLATIONS FAIBLEMENT EMETTRICES — Arrêté du 31 mars 2008 relatif à la vérification et à la quantification des émissions déclarées dans le cadre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour la période 2008-2012 }
{ Annexe — Décision n° 2021-LY-56 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Isa pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Isa }
{ Annexe — Arrêté du 19 décembre 2013 fixant la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours réservés pour l'accès au corps des psychologues de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Chapitre II : Construction et mise en exploitation des téléphériques. — Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques }
{ TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES A LA CONDUITE DES BATEAUX DE PLAISANCE A MOTEUR PAR LES PLAISANCIERS ETRANGERS — Arrêté du 6 juin 2008 relatif à la conduite des bateaux français de plaisance à moteur par les plaisanciers étrangers et à la délivrance des titres français de conduite par équivalence avec des titres étrangers }

Résultats 1821 à 1840

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