SECTION_TA

{ Chapitre IV : Dispositions relatives au régime des biens — Ordonnance n° 2019-552 du 3 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF }
{ 2° : Dépenses payées du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1995. — Code général des impôts, annexe IV }
{ Annexe — Décret n° 2023-1257 du 26 décembre 2023 portant virement de crédits }
{ Section 2 : Conditions générales de police sanitaire — Arrêté du 24 avril 2024 fixant les règles générales de police sanitaire relatives aux produits d'origine animale issus d'animaux terrestres destinés à la consommation humaine }
{ Annexe — Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 2 mai 2017 portant approbation de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public « Trousse à projets » }
{ MONTANT DES ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES : (Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié, décret n° 90-92 du 24 janvier 1990). — Arrêté du 26 avril 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics }
{ IV : Prélèvements d'échantillons — Code général des impôts }
{ TITRE V : Dispositions transitoires. — Décret n°64-96 du 27 janvier 1964 PORTANT STATUT DES INSPECTEURS DU TRESOR HORS METROPOLE. }
{ Annexe — Arrêté du 13 mars 2023 habilitant les territoires pour mener l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » }
{ Chapitre Ier : Principes généraux de l'éducation. — Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école (1). }
{ Chapitre II : Objectifs, principes et méthodologie des contrôles de qualité — Arrêté du 25 novembre 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Section 5 : Compagnies financières holding, entreprises mères de société de financement et compagnies financières holding mixtes — Code monétaire et financier }
{ PARTIE III : MODALITÉS DE DÉLIVRANCE PAR L'ANSM DES AUTORISATIONS PORTANT SUR LES STUPÉFIANTS RELATIVES AU CANNABIS MÉDICAL DANS LE CADRE DE L'EXPÉRIMENTATION — Arrêté du 25 mars 2024 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2020 fixant les spécifications des médicaments à base de cannabis utilisés pendant l'expérimentation prévue à l'article 43 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020, les conditions de leur mise à disposition ainsi que les indications thérapeutiques ou situations cliniques dans lesquelles ils seront utilisés }
{ Chapitre Ier : MODALITÉS ET DATES DES SCRUTINS — Arrêté du 19 avril 2024 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles au conseil de discipline et à la commission statutaire nationale }
{ Chapitre II : BUREAUX DE VOTE — Arrêté du 19 avril 2024 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles au conseil de discipline et à la commission statutaire nationale }
{ Annexe — Arrêté du 3 octobre 2023 portant suppression d'une maison de justice et du droit de Joué-lès-Tours et modifiant le tableau III annexé au code de l'organisation judiciaire }
{ X : Pouvoirs délivrés par les actionnaires — Code général des impôts }
{ VI : Dispositions spéciales — Code général des impôts }
{ Section 3 : Dispositions relatives à l'exécution des sanctions pécuniaires prononcées par les autorités étrangères — Code de procédure pénale }
{ ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS : (Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié). — Arrêté du 26 avril 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics }

Résultats 1821 à 1840

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