SECTION_TA

{ Chapitre VII : Dispositions transitoires — Décret n° 2016-1236 du 20 septembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des médecins et des pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels }
{ Section II : Le conseil académique — Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts }
{ Sous-section 1 : Aides exceptionnelles aux groupements et ententes de programmation — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Décision n° 2020-RM-08 du 27 mai 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Jeunesse Lumière pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RJL }
{ Chapitre II : Marchés passes sans publicite ni mise en concurrence préalables — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Salaires à compter du 1er mai 1991. — Auvergne Accord du 29 janvier 1991 }
{ Annexe — Arrêté du 22 septembre 2016 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire }
{ Chapitre V : Adaptation de la partie 4 — Ordonnance n° 2019-1335 du 11 décembre 2019 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense }
{ Salaires à compter du 1er octobre 1991. — Auvergne Accord du 17 septembre 1991 }
{ Annexe — Décision n° 2020-RM-09 du 27 mai 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Lantant Lé Gadiam-Radio Kontak pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Kontak }
{ Chapitre IV : Cas particuliers — Arrêté du 24 octobre 2017 relatif au franchissement des frontières par les personnes et les marchandises sur les aérodromes }
{ Sous-section 5 : Garanties disciplinaires. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 26 septembre 2016 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois de septembre 2016 }
{ Section 5 : Exploitation des coupes — Code forestier (nouveau) }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives à Mayotte — Ordonnance n° 2016-1255 du 28 septembre 2016 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à l'outre-mer }
{ Chapitre IV : Marchés passés selon une procédure formalisée — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Chapitre II : INSCRIPTION ET DROIT AU REMORDS — Arrêté du 18 octobre 2017 fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie }
{ TITRE Ier : NOTIFICATION DES ARRÊTS DE LA COUR DES COMPTES. — Décret n°69-366 du 11 avril 1969 FIXANT DIVERSES MESURES DE PROCEDURES RELATIVES A L'APUREMENT DES COMPTES PUBLICS }
{ Chapitre IV : LES OUTILS PÉDAGOGIQUES DE L'ÉTUDIANT — Arrêté du 18 octobre 2017 fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie }
{ Titre V : Fromages fondus. — Décret n°53-1048 du 26 octobre 1953 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DES LOIS DES 01-08-1905 ET 02-07-1935 SUR LA REPRESSION DES FRAUDES ET L'ORGANISATION DU MARCHE DU LAIT }

Résultats 1821 à 1840

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