SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 4 décembre 2020 relatif à la répartition des frais exposés au cours d'une procédure d'opposition à un brevet d'invention ou de nullité ou déchéance de marque }
{ Sous-section 3 : La réduction du prix — Code civil }
{ undefined — Décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et services en ce qui concerne le commerce des semences et plants }
{ Annexe — Décision n° 2021-556 du 19 mai 2021 autorisant la SAS 47 FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé 47 FM }
{ Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2022-210 du 18 février 2022 relatif aux brigades cynophiles et modifiant le livre V du code de la sécurité intérieure }
{ undefined — Décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits et services en ce qui concerne le commerce des semences et plants }
{ TITRE VIII : WALLIS-ET-FUTUNA — Code des transports }
{ Section 1 : Champ d'application — Code des transports }
{ Emploi des contributions des entreprises — Accord du 14 février 1995 relatif à l'adhésion à l'OPCA transport }
{ Annexe — Décision n° 2021-557 du 19 mai 2021 autorisant la SAS Fréquence Plus à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Plus }
{ Annexe — Arrêté du 31 mars 2021 portant approbation de la délibération n° B18/2021 du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant modification de la délibération n° B78/2020 relative aux conditions d'exercice de la pêche des crustacés }
{ Section 4 : Dispositions diverses et transitoires — Décret n° 2020-542 du 7 mai 2020 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements publics locaux d'enseignement et des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive }
{ Annexe — Arrêté du 7 février 2022 relatif au titre professionnel de tourneur en réalisation de pièces mécaniques }
{ Section 2 : De la composition pénale — Décret n° 2021-682 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en R) }
{ Annexe — Décision n° 2024-95 du 7 février 2024 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie }
{ Chapitre 1er : Dispositions générales — Décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ Chapitre 7 : Dispositions relatives à la mise à disposition de médicaments — Décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire }
{ undefined — Décret n° 93-107 du 22 janvier 1993 fixant à titre exceptionnel les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours pour le recrutement des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles }
{ TITRE Ier CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADMISSION — Arrêté du 16 décembre 1992 relatif aux conditions requises pour l'habilitation d'un conservatoire national supérieur de musique à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur des écoles de musique contrôlées par l'Etat }
{ Annexe — Décision n° 2024-105 du 7 février 2024 autorisant l'association Animation et Culture de Carlepont à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Puisaleine }

Résultats 1761 à 1780

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