SECTION_TA

{ Titre IV : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon — Code électoral }
{ Annexe — Arrêté du 14 octobre 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Titre III : Dispositions particulières à Saint-Martin — Code électoral }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CASINOS INSTALLÉS À BORD DES NAVIRES DE COMMERCE TRANSPORTEURS DE PASSAGERS BATTANT PAVILLON FRANÇAIS — Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l'exploitation de jeux d'argent et de hasard dans les casinos installés à bord des navires mentionnés au I de l'article L. 321-3 du code de la sécurité intérieure }
{ Section 2 : Procédure d'urgence. — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Chapitre VII : Présentation au public — Arrêté du 3 mai 2017 fixant les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements présentant au public des spécimens vivants de cétacés }
{ Annexe — Arrêté du 14 août 2012 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours externe et interne permettant l'accès au grade de technicien hospitalier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers }
{ Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l'exploitation de jeux d'argent et de hasard dans les casinos installés à bord des navires mentionnés au I de l'article L. 321-3 du code de la sécurité intérieure }
{ Section 1 : Services départementaux. — Code de l'action sociale et des familles }
{ Sous-section 5 : Dispositions comptables — Code monétaire et financier }
{ Chapitre VIII : Information du public sur la biodiversité — Arrêté du 3 mai 2017 fixant les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements présentant au public des spécimens vivants de cétacés }
{ Chapitre VII : Dispositions finales — Décret n° 2012-984 du 22 août 2012 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs de l'économie et de l'industrie }
{ Section 3 : Mesures correctrices, sanctions et astreintes — Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés }
{ Section 2 : Dispositions relatives aux traitements de données à caractère personnel relatives aux condamnations pénales, aux infractions ou aux mesures de sûreté connexes — Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés }
{ Annexe — Arrêté du 12 juillet 2012 portant création d'un traitement automatisé réalisé à l'occasion du recensement de la population de la Polynésie française en 2012 }
{ Section 3 : Statut des pupilles. — Code de l'action sociale et des familles }
{ TITRE III : NOMINATION, FORMATION INITIALE ET TITULARISATION. — Décret no 95-952 du 25 août 1995 portant statut particulier du cadre d'emplois des contrôleurs territoriaux de travaux }
{ Annexe — Arrêté du 14 octobre 2019 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Titre III : Le contrat de travail — Convention collective nationale des cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros du 1er juin 1990 }

Résultats 1761 à 1780

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