SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 23 avril 2020 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Thionville (Moselle) identifiée ZIT Thionville, dans la région d'information de vol de Reims  }
  2. {  Chapitre III : Permis de chasser — Code de l'environnement  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2011-414 du 19 juillet 2011 autorisant la SAS Soprodi Radios Région à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Star  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  5. {  Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2018-952 du 31 octobre 2018 relatif au régime juridique et indemnitaire applicable aux personnels navigants contractuels du groupement d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens du ministère de l'intérieur  }
  6. {  STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS (COMUE) DE TOULOUSE " — Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements de Toulouse  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 13 juillet 2018 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant contingent de licences et de droits d'accès aux bassins pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins (CMEA) pour la période 2018-2019  }
  8. {  Chapitre III : Des entreprises plus justes — LOI n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (1)  }
  9. {  Section unique : Tarifs et organisation des visites — Code du patrimoine  }
  10. {  Titre IV : MESURES DIVERSES — Arrêté du 24 juillet 2015 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées  }
  11. {  Paragraphe 6 : Facilités et indemnités accordées aux membres des commissions administratives paritaires nationales — Code général de la fonction publique  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 23 avril 2020 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Strasbourg (Bas-Rhin) identifiée ZIT Mutzig, dans la région d'information de vol de Reims  }
  13. {  Salaires à compter du 1er mai 1993 — Meurthe et Moselle Accord n° 3 du 4 mai 1993  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 4 juillet 2018 autorisant, au titre de l'année 2019, l'ouverture de concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 19 avril 2019 portant création de la spécialité Arts graphiques de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance  }
  16. {  Section 4 : Dispositions communes — Code du cinéma et de l'image animée  }
  17. {  Chapitre IV : Mesures d'accompagnement des fonctionnaires occupant les emplois de directeur régional, de directeur régional adjoint, de secrétaire général pour les affaires régionales ou d'adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales et concernés par la nouvelle organisation des services déconcentrés de l'Etat — Décret n° 2015-984 du 31 juillet 2015 portant diverses mesures relatives à certains emplois de l'encadrement supérieur de l'Etat et à l'accompagnement des fonctionnaires occupant des emplois supérieurs concernés par la nouvelle organisation des services déconcentrés régionaux  }
  18. {  Sous-section 1 : Avis sur des situations individuelles — Code général de la fonction publique  }
  19. {  TITRE II : MUSÉES NATIONAUX — Code du patrimoine  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 23 avril 2020 portant création d'une zone interdite temporaire à Servance (Haute-Saône) identifiée ZIT Servance, dans la région d'information de vol de Reims  }

Résultats 1761 à 1780

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