SECTION_TA

  1. {  Paragraphe 3 : Participation au capital des sociétés — Code général des collectivités territoriales  }
  2. {  Paragraphe 3 : Artisans, sociétés coopératives artisanales et sociétés coopératives d'artistes. — Arrêté du 4 avril 1984 SUR LES MARCHES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE DU REGIME GENERAL  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel  }
  4. {  Chapitre III : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2015-701 du 19 juin 2015 simplifiant la délivrance des passeports  }
  5. {  Chapitre 2 : Régimes cycliques — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale  }
  6. {  Section 3 : Dispositions communes. — Code du patrimoine  }
  7. {  Chapitre II : Incompatibilités et indépendance du réviseur — Décret n° 2015-706 du 22 juin 2015 pris en application des articles 25-1 à 25-5 de la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 portant statut de la coopération et relatif aux conditions d'agrément des réviseurs coopératifs et aux conditions et modalités d'exercice de leurs fonctions  }
  8. {  Section 2 : Direction financière et juridique — Décision du 11 janvier 2021 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée)  }
  9. {  Chapitre III : Conditions d'éligibilité — Arrêté du 29 juin 2018 fixant les modalités d'élection de certains membres du conseil d'administration, du conseil des études, du conseil de la recherche et du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile  }
  10. {  Sous-section 2 : Cas de ventes par adjudication lorsque cette procédure est rendue obligatoire de par la loi ou le règlement — Code de l'urbanisme  }
  11. {  Section 3 : Secrétariat général — Décision du 11 janvier 2021 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée)  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer  }
  13. {  Section 2 : Droit à la formation — Code général des collectivités territoriales  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2016-771 du 7 septembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association régionale d'animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes (DAE)  }
  16. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée  }
  17. {  Taux de commission contractuel — Accord collectif national du 12 novembre 1951 relatif aux contrats individuels passés entre les gérants non salariés et les sociétés coopératives de consommation. Mis à jour par avenant du 21 novembre 1984 et par accord du 2 mars 2006.  }
  18. {  Chapitre II : Dispositions relatives au concours externe, interne et troisième concours pour le recrutement d'ingénieurs des services techniques du ministère de l'intérieur — Arrêté du 4 mai 2018 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement d'ingénieurs des services techniques du ministère de l'intérieur ainsi que la composition et le fonctionnement du jury  }
  19. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Code de la santé publique  }
  20. {  Paragraphe 2 : Adjudication restreinte. — Arrêté du 4 avril 1984 SUR LES MARCHES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE DU REGIME GENERAL  }

Résultats 1761 à 1780

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