SECTION_TA

{ Section 3 : Procédures de maintien et de renouvellement de l'approbation — Arrêté du 7 juillet 2021 fixant les conditions d'approbation des équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord des navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées }
{ Chapitre 1er Introduction — Décision n° 2007-0811 du 16 octobre 2007 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles français outre-mer, la désignation des opérateurs disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre }
{ Titre IV : CONTESTATIONS DES CONCLUSIONS EN MATIÈRE D'APTITUDE MÉDICALE — Arrêté du 21 avril 2022 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire }
{ Chapitre 5 Obligations non tarifaires — Décision n° 2007-0811 du 16 octobre 2007 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles français outre-mer, la désignation des opérateurs disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre }
{ Organisation des stages — Accord du 11 décembre 2002 portant création des certificats de qualification professionnelle }
{ Chapitre III : De la saisine du tribunal de police et de la juridiction de proximité — Code de procédure pénale }
{ Sous-section 5 : Sanctions des dispositions relatives à la signalisation et au balisage des eaux intérieures — Code des transports }
{ Chapitre 6 : MAINTENANCE, TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET INFOGÉRANCE — Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de techniques de l'information et de la communication }
{ Chapitre 6 Obligation de contrôle tarifaire — Décision n° 2007-0811 du 16 octobre 2007 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles français outre-mer, la désignation des opérateurs disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre }
{ Chapitre II : Attributions — Décret n° 2022-724 du 28 avril 2022 relatif à la mission de référent direction d'école }
{ SCHÉMAS DES INTERCONNEXIONS DES OPÉRATEURS MOBILES EN GUYANE, EN GUADELOUPE ET EN MARTINIQUE — Décision n° 2007-0811 du 16 octobre 2007 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel vocal sur les réseaux mobiles français outre-mer, la désignation des opérateurs disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre }
{ Chapitre V : Détachement et intégration directe — Décret n° 2021-1077 du 12 août 2021 portant statut particulier du corps de directeur de police municipale de Paris }
{ Annexe — Décision n° 2007-0974 du 6 novembre 2007 modifiant la décision n° 2007-0192 relative à la composition du comité de l'interconnexion et de l'accès }
{ Section 1 : Transfert vers l'Etat responsable de l'examen de la demande — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Section 2 : Contrôles de l'usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants — Code des transports }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES — Ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics }
{ Annexe — Décision n° 2021-365 du 10 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Annexe — Décision n° 2023-1270 du 20 décembre 2023 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM }
{ 5 : Paiement du prélèvement prévu à l'article 125 A et des prélèvements assimilés et de la retenue à la source prévue à l'article 119 bis et des retenues assimilées. — Code général des impôts }
{ Chapitre 7 : DIFFÉRENDS — Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de maîtrise d'œuvre }

Résultats 1801 à 1820

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