SECTION_TA

{ Titre III : DISPOSITIONS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2021 — Décret n° 2017-1050 du 10 mai 2017 portant dispositions statutaires communes aux corps de catégorie A de la fonction publique de l'Etat à caractère socio-éducatif }
{ Indemnisation des petits déplacements au 1er septembre 2000. — Bourgogne Accord du 19 juin 2000 }
{ Annexe — Décret n° 2018-772 du 4 septembre 2018 désignant les tribunaux judiciaires et cours d'appel compétents en matière de contentieux général et technique de la sécurité sociale et d'admission à l'aide sociale }
{ Sous-section 4 : Commission consultative — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN 3 000 kW LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES — Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes }
{ 1 : Imposition de certains profits immobiliers — Code général des impôts, annexe II }
{ Chapitre Ier : Adaptations de l'arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) — Arrêté du 26 juillet 2019 portant expérimentation de diverses dispositions en matière de dérogations aux interdictions de destruction pouvant être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) }
{ Section 1 : Organisation — Code de l'artisanat }
{ Section 7 : Incompatibilités — Décision n° 2018-DC-0644 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire (rectificatif) }
{ Section I : Généralités — Arrêté du 12 mai 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2940 (Application, revêtement, laquage, stratification, imprégnation, cuisson, séchage de vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc., sur support quelconque) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes }
{ Section 2 : Conformité et sécurité des produits et services — Code de la consommation }
{ Section 10 : Exercice d'une nouvelle activité professionnelle et procédure devant la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (21) — Décision n° 2018-DC-0644 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire (rectificatif) }
{ Chapitre II : Election des membres des chambres de métiers et de l'artisanat de région et de leurs chambres de niveau départemental — Code de l'artisanat }
{ Chapitre II : Adaptations de l'arrêté du 19 février 2018 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée chaque année — Arrêté du 26 juillet 2019 portant expérimentation de diverses dispositions en matière de dérogations aux interdictions de destruction pouvant être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) }
{ Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 24 décembre 2015 relatif aux conditions d'entrée en formation pour l'obtention du diplôme d'officier chef de quart passerelle applicables aux titulaires du brevet d'officier chef de quart machine }
{ Section 5 : Vote électronique — Code de l'artisanat }
{ Sous-section 1: Régime des subventions accordées par l'Etat — Code général des collectivités territoriales }
{ Annexe — Décision n° 2020-LY-15 du 18 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Dragon pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Dragon }
{ Annexe — Arrêté du 17 juillet 2017 portant ouverture de crédits de fonds de concours }

Résultats 1781 à 1800

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