SECTION_TA

{ Sous-section 1 : Transport de personnes — Code des transports }
{ CHAPITRE II : ELECTEURS ET LISTES ELECTORALES — Arrêté du 4 mars 2010 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat }
{ Section 3 : Organes de gestion, d'administration et de direction — Code de la propriété intellectuelle }
{ Annexe — Arrêté du 26 février 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre III : Des déclarations tendant à répudier ou à renoncer à répudier la nationalité française, à décliner cette nationalité ou à la perdre en cas d'acquisition volontaire d'une nationalité étrangère — Décret n° 2019-1507 du 30 décembre 2019 portant modification du décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 modifié relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française }
{ Annexe — Arrêté du 24 février 2010 portant extension des règles édictées par l'association d'organisations de producteurs « Mâche Pays de la Loire » }
{ Sous-section 3 : De l'apport partiel d'actifs transfrontalier — Code de commerce }
{ Chapitre III : Simplifier le droit applicable aux élus locaux — LOI n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (1) }
{ Annexe — Arrêté du 24 mars 2010 fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions de conseiller en génétique, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, manipulateur d'électroradiologie médicale et diététicien par des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen }
{ Annexe — Arrêté du 29 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé }
{ Section 1 : Le cabotage en transport de personnes — Code des transports }
{ Section 2 : Le cabotage routier de marchandises — Code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2021-460 du 24 mars 2021 autorisant la société Région Mux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Grenoble local }
{ Chapitre III : Durée des mandats des représentants du personnel au sein du comité social d'administration — Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat }
{ Chapitre II : Fluidifier les relations entre l'État et les collectivités territoriales — LOI n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (1) }
{ Annexe — Arrêté du 6 mars 2009 fixant le nombre de places offertes au concours d'internat en médecine à titre étranger au titre de l'année universitaire 2009-2010 }
{ Titre III : DÉLIVRANCE DES AUTORISATIONS — Code des transports }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Décret n° 2010-341 du 31 mars 2010 relatif aux comités d'agence, à la représentation syndicale et aux délégués du personnel dans les agences régionales de santé }
{ Chapitre unique. — Code des transports }
{ Titre VIII : CONTESTATIONS — Décret n° 2019-1563 du 30 décembre 2019 relatif à l'approbation des statuts de la société La Française des jeux }

Résultats 1781 à 1800

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