SECTION_TA

{ Sous-section 1 : Obligations générales en matière de formation — Arrêté du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Annexe — Arrêté du 9 septembre 2019 fixant les modalités et la nature du concours sur épreuves de recrutement des conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat }
{ Sous-section 5 : Aides à l'investissement immobilier et à la location d'immeubles accordées à des entreprises dans le secteur de la production, de la transformation et de la commercialisation des matières premières et produits agricoles inscrits à l'annexe I du traité instituant la Communauté européenne. — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 4 : De la conservation et de l'utilisation des tissus et cellules du corps humain — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 24 mars 2020 pris en application de l'article R. 2321-1-5 du code de la défense fixant la tarification applicable aux prestations effectuées par les opérateurs de communications électroniques au titre du deuxième alinéa de l'article L. 2321-3 du code de la défense }
{ Annexe — Arrêté du 17 juillet 2018 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint ainsi que de l'indemnité de départ volontaire, l'indemnité d'accompagnement à la mobilité dans le cadre de la réorganisation de l'Ecole nationale supérieure maritime }
{ Sous-section 2 : Outillages publics gérés par le grand port maritime lui-même — Code des ports maritimes }
{ PARTIE 1 : Durées minimales de formation initiale, théorique et pratique, par typologie — Arrêté du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Prime de pénibilité à compter du 1er juillet 2006 (PACA) — Provence-Aples-Côte-d'Azur Accord du 5 avril 2006 }
{ Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À LA SÛRETÉ DE LA PARTIE FRANÇAISE DE LA LIAISON FIXE TRANS-MANCHE — Ordonnance n° 2019-78 du 6 février 2019 relative à la préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes et de marchandises et de sûreté dans le tunnel sous la Manche }
{ Chapitre IX : La mesure du risque de levier excessif — Arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution }
{ Titre VIII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — Arrêté du 8 juillet 2020 relatif aux ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau }
{ Section 8 : Personnels — Code des ports maritimes }
{ Chapitre 5 : Instances scientifiques — Code du patrimoine }
{ Section 3 : Composition et fonctionnement des comités de protection des personnes (CPP) — Décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 }
{ Section 3 : Actualisation d'une partie de la part variable de rémunération — Arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution }
{ Section 2 : Principes généraux de sécurité — Décret n° 2021-1838 du 24 décembre 2021 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière de règles générales et portant abrogation de dispositions relatives à la police des carrières }
{ LIVRE Ier : AERONEFS. — Code de l'aviation civile }
{ Annexe — Arrêté du 3 avril 2020 portant ouverture de crédits de fonds de concours }
{ Livre VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }

Résultats 1781 à 1800

Précédent 87 88 89 90 91 92 93 Suivant